Urbanisme
199 views | +0 today
Follow
 
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
onto Urbanisme
Scoop.it!

Des logements sociaux bientôt créés au sein de copropriétés à Paris - Logement

Des logements sociaux bientôt créés au sein de copropriétés à Paris - Logement | Urbanisme | Scoop.it
La mairie de Paris va étendre à 257 immeubles en copropriété un droit de préemption renforcé, qui lui permettra de créer des logements sociaux au sein de ces immeubles, une mesure vertement c
more...
No comment yet.
Your new post is loading...
Your new post is loading...
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

Toulouse, ville-test pour un réseau électrique intelligent « unique au monde » - Energie

Toulouse, ville-test pour un réseau électrique intelligent « unique au monde » - Energie | Urbanisme | Scoop.it
Un consortium d'entreprises menées par ERDF a lancé lundi 7 septembre à Toulouse l'expérimentation auprès de 1.000 foyers toulousains d'un projet de réseau électrique intelligent "unique au m
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

Photovoltaïque : après Google, une start-up française lance son service de calcul de potentiel solaire - Energie

Photovoltaïque : après Google, une start-up française lance son service de calcul de potentiel solaire - Energie | Urbanisme | Scoop.it
Photovoltaïque : après Google, une start-up française lance son service de calcul de potentiel solaire
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

Une faille du protocole de Kyoto a aggravé le réchauffement climatique

Une faille du protocole de Kyoto a aggravé le réchauffement climatique | Urbanisme | Scoop.it
Une faille du protocole de Kyoto a aggravé le réchauffement climatique
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

Loi transition énergétique : après sa promulgation, place à sa mise en oeuvre - Energie

Loi transition énergétique : après sa promulgation, place à sa mise en oeuvre - Energie | Urbanisme | Scoop.it
Pas de temps à perdre. Après la publication au JO du 18 août de la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte, l’heure est à sa mise en œuvre que la ministre de l'Ecologie veu
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

Modernisation du contenu des PLU : un projet de décret soumis à consultation - Règles d'urbanisme

Modernisation du contenu des PLU : un projet de décret soumis à consultation - Règles d'urbanisme | Urbanisme | Scoop.it
Le ministère du Logement organise une concertation publique du 21 août au 15 septembre sur un texte visant à offrir aux communes et intercommunalités de nouveaux outils pouvant être mis en œuv
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

Le Conseil constitutionnel censure quatre dispositions de la loi sur la transition énergétique

Le Conseil constitutionnel censure quatre dispositions de la loi sur la transition énergétique | Urbanisme | Scoop.it
Les Sages ont censuré quatre dispositions de la loi touchant à la rénovation énergétique, aux éco-organismes, au gaspillage alimentaire et à la grande distribution. Les grands principes de la loi sont en revanche validés.
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

Daniel Libeskind : "Nous ne devons jamais oublier l’émotion profonde de l’architecture" | UrbaNews.fr

Daniel Libeskind : "Nous ne devons jamais oublier l’émotion profonde de l’architecture" | UrbaNews.fr | Urbanisme | Scoop.it
Pour Daniel Libeskind, rien n’est plus important que l’architecture. L’architecture façonne notre monde et influence notre ressenti à la fois mentalement et spirituellement...
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

Quand considèrer qu’une résidence secondaire devient principale ?

Quand considèrer qu’une résidence secondaire devient principale ? | Urbanisme | Scoop.it
Question à un expert. il peut être tentant de vouloir transformer une résidence secondaire en résidence principale avant sa vente pour échapper à la taxation des plus-values.
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

Logement neuf : si les ventes s'améliorent, la construction ne repart pas encore

Logement neuf : si les ventes s'améliorent, la construction ne repart pas encore | Urbanisme | Scoop.it
Les mises en chantier continuent de reculer tandis que les ventes de logements neufs s'améliorent. 
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

Les dix conseils de Bercy pour simplifier l’achat public - Commande publique

Les dix conseils de Bercy pour simplifier l’achat public - Commande publique | Urbanisme | Scoop.it
Le ministère de l’Economie vient de publier sur son site Internet dix fiches de bonnes pratiques à l’intention des acheteurs publics. Elaborées en concertation avec les représentants des ach
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

La moitié des EPCI pourrait être en-dessous du nouveau seuil de population

La moitié des EPCI pourrait être en-dessous du nouveau seuil de population | Urbanisme | Scoop.it
Une simulation des critères de seuil tels qu’ils figurent actuellement dans le projet de loi NOTRe montre que, malgré les dérogations, beaucoup d’intercommunalités devraient fusionner ou se ...
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

blog juridique

blog juridique | Urbanisme | Scoop.it
Vente : la nullité d’une promesse synallagmatique de vente de longue durée non constatée par un acte authentique
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

blog juridique

blog juridique | Urbanisme | Scoop.it
Protection des espaces naturels et paysagers : le juge précise les conditions du droit de préemption urbain d'une commune
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

Quand les "hackers" s'invitent en ville | UrbaNews.fr

Quand les "hackers" s'invitent en ville | UrbaNews.fr | Urbanisme | Scoop.it
Un récent détournement auquel s'est livré un hacker lillois illustre parfaitement les dérives d’un environnement urbain, marqué par une sur-utilisation du numérique...
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

Une mesure pour alléger le (lourd) dossier d’une vente immobilière

Une mesure pour alléger le (lourd) dossier d’une vente immobilière | Urbanisme | Scoop.it
Le ministère a présenté une ordonnance qui rendrait moins pesante une transaction immobilière : les nombreux documents nécessaires pourront être remis par l’acheteur en amont, y compris sous forme dématérialisée.
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

Immobilier : la vente en copropriété simplifiée par ordonnance

Immobilier : la vente en copropriété simplifiée par ordonnance | Urbanisme | Scoop.it
C’est un assouplissement que les professionnels de l’immobilier appelaient de leurs vœux depuis plus d’un an mais auquel ils ne croyaient...
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

Logements neufs : confirmation de la reprise des ventes - Logement

Logements neufs : confirmation de la reprise des ventes - Logement | Urbanisme | Scoop.it
26 500 logements neufs ont été vendus au deuxième trimestre 2015, soit un bond de 21,8% par rapport à la même période de l‘année précédente. Une hausse tirée principalement par le collecti
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

Immobilier: vivre dans un bureau pour 200 euros, un bon plan?

Immobilier: vivre dans un bureau pour 200 euros, un bon plan? | Urbanisme | Scoop.it
BON PLAN IMMOBILIER 1/3 A 3 minutes de la place Vendôme, des Parisiens vivent dans 20 m2 pour 200 euros par mois. La fée du logis cachée derrière ce bon plan: Camelot Property, spécialiste de la location d'espaces vacants.
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

La mesure contre le gaspillage alimentaire censurée par le Conseil constitutionnel

La mesure contre le gaspillage alimentaire censurée par le Conseil constitutionnel | Urbanisme | Scoop.it
A quelques mois de la tenue près de Paris de la COP21, le Conseil constitutionnel a validé jeudi la quasi totalité de la loi sur la transition énergétique, retoquant trois articles, dont celui sur le gaspillage alimentaire.
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

L’ordonnance marchés publics vraisemblablement publiée en juillet - Commande publique

L’ordonnance marchés publics vraisemblablement publiée en juillet - Commande publique | Urbanisme | Scoop.it
A l’occasion de la conférence sur la réforme des marchés publics organisée le 10 juin à Paris par La Gazette des Communes, le directeur des affaires juridiques du ministère de l’Economie,
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

Le nouveau contrat de location, une assurance tout risque contre les dérives des bailleurs ?

Le nouveau contrat de location, une assurance tout risque contre les dérives des bailleurs ? | Urbanisme | Scoop.it
Dès le 1er août un contrat de location type régira les relations entre propriétaires et locataires. Voici ce que vous pouvez attendre de ce nouveau document...
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

Les algorithmes seront les nouveaux urbanistes | UrbaNews.fr

Les algorithmes seront les nouveaux urbanistes | UrbaNews.fr | Urbanisme | Scoop.it
Le Big Data et le traitement de ses données vont révolutionner les processus de décisions et la façon dont les urbanistes travailleront demain.
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

La Samaritaine : la validation du permis de construire réclamée - Projets

La Samaritaine : la validation du permis de construire réclamée - Projets | Urbanisme | Scoop.it
Le 3 juin, le rapporteur public a demandé au Conseil d'Etat de valider le permis de construire du projet de rénovation de l'ancien grand magasin parisien. Le document autorisant la transformation d
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

La ville durable, la norme et ses limites | Mondes Sociaux

La ville durable, la norme et ses limites | Mondes Sociaux | Urbanisme | Scoop.it
more...
No comment yet.
Scooped by Cazamajour & UrbanLaw Avocats
Scoop.it!

blog juridique

blog juridique | Urbanisme | Scoop.it
Propriété : irrégularité de la modification de la répartition des charges d'une ASL
more...
No comment yet.