TICE, Web 2.0, logiciels libres
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Les infos sur l'actualité des TICE et des usages du numérique dans l'enseignement. https://twitter.com/alainmi11
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Produire une ressource pédagogique multimédia : et si nous parlions droits d'auteur !

Produire une ressource pédagogique multimédia : et si nous parlions droits d'auteur ! | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

« Force est de constater que la production de ressources pédagogiques multimédias ne pose pas de problèmes à priori sur les contenus et les moyens techniques de scénarisation ou de production de vidéos. Les questionnements portent fréquemment sur la problématique des droits d'auteur. C'est la raison pour laquelle je vous propose de parcourir cette ressource. J'espère que vous y trouverez les réponses à vos questionnements. »

Alain MICHEL's insight:

Ce module de formation produit par Evelyne Moreau, de l'école des Mines de Nantes, est absolument foisonnant, archi-complet, à l'image de celui que j'avais déjà présenté ici :

http://sco.lt/6fX1H7

Dans ce module, l'auteur aborde dans les moindres détails la problématique des droits d'auteur dans le cadre de la production de contenus pédagogiques.

Les grands points abordés sont les suivants :

  • Le droit d'auteur
  • Les licences
  • Le droit à l'image
  • les risques
  • Le dépôt légal
  • Les données à caractère personnel
  • Des fiches-outils

C'est un document de référence, à conserver dans ses archives...

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Claude Tran's curator insight, September 4, 2:21 AM
Pour « veiller au bon respect de la propriété intellectuelle » le producteur de la ressource numérique, que vous êtes, va devoir :s'attacher à respecter les droits des auteurs autrement dit solliciter et obtenir les droits d'exploitation des dites ressources, démarches en AMONTmettre les dites ressources à la disposition des usagers autrement dit définir la licence associée à la ressource pour la diffuser, démarches en AVAL
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Licences Creative Commons : état des lieux

Licences Creative Commons : état des lieux | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it
Type de formation : Stages
Auteur(s) : Pierre-Carl Langlais
Thème : Publication et droit de l'information
Public : Tous publics Urfist
Date de création : 27/05/2016
Date de modification : 27/05/2016
Alain MICHEL's insight:

Ce support de formation est proposé par l'URFIST de Rennes, sous licence libre CC-BY, of course...! ;+)

Il est destiné à tous les publics et s'organise selon le plan suivant :

  • Repères historiques
  • Enjeux, contexte et évolution
  • Définition
  • Présentation des différentes licences, les formats,
  • Comment utiliser les licences CC, les champs d'application
  • Comment trouver du contenu sous Licence Creative Commons (cc Search, Flickr, Jamendo, wikimedia Commons...)
  • Les actualités des Creative Commons

Ce support de formation scindé en deux parties (54 diapos + 62 diapos) téléchargeables au format PDF.

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veroni's curator insight, June 3, 2016 10:42 AM
Un support de formation sur les licences créatives commons. Plus qu'un état des lieux ! 
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Le droit d'auteur et le droit à l'image : module de formation complet.

Le droit d'auteur et le droit à l'image : module de formation complet. | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

2Ce document ne prétend pas répondre à toutes vos questions mais vous donne les éléments essentiels pour vous permettre de gérer la problématique des droits d'auteurs.

Dernière mise à jour : 2 novembre 2016.

Alain MICHEL's insight:

Ce module de formation, proposé par Evelyne Moreau et Sophie Lorenzo, du Centre d'Appui aux Pratiques d'Enseignement de l'École des Mines de Nantes est absolument ÉNORME...

Il envisage TOUS les aspects possibles et imaginables du droit d'auteur, de ses contraintes et conditions d'application, dans tous les cas de figure, en vrac : images, publications, logiciels, jeux vidéos, contenus de cours, pour les enseignants ou pour les étudiants, etc., et j'en oublie bien évidemment.

Une référence...

À conserver et à explorer à tête reposée.

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Isabelle Boucher-Doigneau - Cultureuse's curator insight, November 18, 2015 5:58 AM

Rien à ajouter au comm d'Alain Michel, que je remercie du lien :

 
strong>Alain MICHEL's insight:
Ce module de formation, proposé par Evelyne Moreau et Sophie Lorenzo, du Centre d'Appui aux Pratiques d'Enseignement de l'École des Mines de Nantes est absolument ÉNORME... Il envisage TOUS les aspects possibles et imaginables du droit d'auteur, de ses contraintes et conditions d'application, dans tous les cas de figure, en vrac : images, publications, logiciels, jeux vidéos, contenus de cours, pour les enseignants ou pour les étudiants, etc., et j'en oublie bien évidemment. Une référence... À conserver et à explorer à tête reposée.
Emmanuelle PY-GRIOTTO 's curator insight, November 18, 2015 12:50 PM

Tags : documentation, droit,

Saentz - Jessie's curator insight, November 21, 2015 5:08 AM

Et un dossier sur le droit d'auteur et le droit à l'image, problématique à laquelle chacun est forcément confronté un jour ou l'autre.

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Je publie : quels sont mes droits ?

Je publie : quels sont mes droits ? | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

Le mémo « Je publie, quels sont mes droits ? » est la concrétisation d'une recommandation du Comité d'Orientation et Suivi de l'Observatoire des métiers et de l'emploi scientifique (OMES) suite à l'étude sur les pratiques en Information scientifique et technique au CNRS. Il répond à des questions concrètes que se posent les auteurs de publications scientifiques sur leurs droits.
Il a été réalisé par un groupe composé d'un représentant de la Direction de l'information scientifique et technique, de 3 professionnels de l'IST et de 2 chercheurs. Il a été validé par la Direction des affaires juridiques et le Comité d'éthique du CNRS.

Alain MICHEL's insight:

Un guide assez synthétique, très bien fait, clair et concis, proposé par le CNRS, et dont les conseils sur la publication peuvent être aisément transposés dans tous les domaines, en particulier dans l'enseignement.

Ce guide est téléchargeable au format PDF, destiné à être imprimé recto-verso.

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Joachim du Bellay's curator insight, March 6, 2015 3:25 AM
Alain MICHEL's insight:

Un guide assez synthétique, très bien fait, clair et concis,proposé par le CNRS, et dont les conseils sur la publicationpeuvent être aisément transposés dans tous les domaines, en particulier dans l'enseignement.

Ce guide est téléchargeable au format PDF, destiné à être imprimé recto-verso.

Philippe-Didier Gauthier's curator insight, March 7, 2015 3:38 PM

#DémarchePortfolio #Contribution  Un document utile pour tout ceux qui contribuent sous la forme de publications.

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Droit à l'image et photo de rue : partie 1

Droit à l'image et photo de rue : partie 1 | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it
Dans ce premier volet nous allons tenter de réfléchir aux principes de base du droit à l'image (architecture, propriété privée, les personnes). Nous parlerons du problème du trépied. Et étudierons les cas spécifiques en France et à l'étranger.
Alain MICHEL's insight:

Un dossier très complet et documenté fourni par le site "Focus numérique", spécialisé dans la photographie.

Il envisage de nombreuses situations courantes qui constituent autant de cas particuliers en matière de droit de publication des images.

La 2e partie se trouve ici :

http://www.focus-numerique.com/test-1791/prise-de-vue-droite-image-photo-de-rue-partie-2-1.html

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Les pratiques de veille au regard du droit

Les pratiques de veille au regard du droit | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

 Michèle Battisti et Lionel Maurel fournissent périodiquement sur leurs blogs respectifs « Paralipomènes » et « :: S.I.Lex :: » des réponses aux interrogations juridiques soulevées notamment par la mise en place de dispositifs de veille impliquant, entre autres pratiques, le recours à des plateformes de curation manuelle et automatique.
Dans le cadre d'une intervention effectuée au salon de l’intelligence économique le 2 octobre 2012 à Strasbourg, Michèle Battisti propose une analyse de quelques outils de la veille sous l'angle juridique.

 

Alain MICHEL's insight:

Le droit d'auteur dans la veille et la curation en ligne.

La présentation est accessible en ligne via la plateforme SlideShare :
http://fr.slideshare.net/mbattisti/veille-au-dfi-du-droit-cogito-strasbourg-2-octobre-2012

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Culture Numérique de l'enseignant - Droits et Obligations

Culture Numérique de l'enseignant - Droits et Obligations | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

L'enseignant doit avoir une connaissance précise de la législation sur l'utilisation et la création de ressources numériques.

Ce cours en licence CC récapitule les droits et obligations à respecter.

Il est constitué d’éléments d’information et de conseils pratiques, qui constituent les savoirs de bases.
Chaque élément de ce cours est complété d’une sitographie .

Alain MICHEL's insight:

Un site de référence, à conserver dans vos favoris pour tout ce qui concerne la législation : droits d'auteur, droit et image, licences libres de droits, publication sur internet, notion de vie privée sur internet, les chartes d'usage, et encore de nombreux autres thèmes.

À connaître absolument.

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Gilles Le Page's curator insight, May 24, 2013 2:00 AM

à garder dans les favoris !

Céline Barriol Décot's comment, May 31, 2013 5:28 AM
A rajouter dans sa boite à outils pour enseigner avec le numérique!
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Responsable "sur" Internet

Présentation 1h30 pour une classe de 5ème SEGPA. Droits et devoirs sur le net. Traces, Identité numérique, Image et réseaux sociaux
Alain MICHEL's insight:

Une présentation hébergée sur SlideShare, à destination d'élèves de collège. Les notions essentielles sont abordées, un début de questionnement est proposé sur ces différentes notions.

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Comment trouver des images pour Facebook et son blog sans prendre de risques ?

Comment trouver des images pour Facebook et son blog sans prendre de risques ? | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

Les posts sur Facebook avec une photo obtiennent un taux d’engagement beaucoup plus élevé qu’un statut classique. De même, une image sur un article d’un blog favorise sa lecture. La tentation est donc grande de se rendre sur Google, taper une requête et de prendre une image parmi les Google Images.

Cependant, cela risque de constituer une violation des droits d’auteur, la majorité des photos sur internet n’étant pas libres de droits. Voici donc quelques pistes pour trouver des photos libres de droitset donc utilisables en toute sécurité sur votre blog ou sur Facebook.


Via Frédéric DEBAILLEUL
Alain MICHEL's insight:

Une synthèse qui propose 5 solutions différentes pour illustrer ses publications avec des images librement utilisables.

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40 sites d'images libres de droit et/ou gratuites

40 sites d'images libres de droit et/ou gratuites | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

Pour trouver rapidement des milliers d'images de qualité libres de droit et souvent gratuites, voici une liste incontournable de moteurs de recherche, banques d'images et plateformes de partage photos.
Dans le domaine de la photographie, une image est une oeuvre protégeable au titre du droit d'auteur et il n'est donc permis de l'utiliser sans l'accord préalable de son auteur, sauf si la photo est sous licence ou contrat d'utilisation avec des droits autorisés et que les conditions de son utilisation sont respectées.


Via Frédéric DEBAILLEUL
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Exception pédagogique : les accords en 2012

Exception pédagogique : les accords en 2012 | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

Protocole d’accord transitoire pour l’utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche :  où en est-on à la rentrée 2012 ?

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Contenus numériques : droits d'auteurs et licences libres

Contenus numériques : droits d'auteurs et licences libres | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

Calimaq (aka Lionel Maurel) est juriste et bibliothécaire, spécialisé dans le droit d'auteur dans le domaine du numérique, engagé pour la défense et la promotion des biens communs et de la culture libre, conservateur des bibliothèques, auteur du blog S.I.Lex, chargé de la valorisation de l'Information Scientifique et Technique à l'Université Paris Lumières.

Ce cours s'inscrit dans une démarche générale de formation à Littératie Numérique à l'Université de Technologie de Compiègne.

Alain MICHEL's insight:

"Ce module d'auto-formation s'adresse à des personnes souhaitant découvrir et comprendre les grands principes de fonctionnement du droit d'auteur.
Il ne nécessite pas de connaissances juridiques préalables."

L'auteur nous fait découvrir tous les grands principes du droit d'auteur, les exceptions qui peuvent s'appliquer, en particulier dans un cadre pédagogique, et l'adaptation nécessaire à un environnement numérique.

La dernière partie du cours est consacrée aux licences libres de type Creative Commons.

Le plan du cours :

  1. Les notions de base du droit d'auteur
  2. Le fonctionnement du droit d'auteur
  3. La gestion du droit d'auteur et des droits voisins
  4. Limitations et exceptions au droit d'auteur
  5. Environnement numérique et droit d'auteur
  6. Contenus numériques et licences libres
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VLEBOIS's curator insight, October 17, 2016 9:43 AM
Cours récent (2016), très documenté et très clair sur les droits d'auteur. A découvrir pour être au point sur cette thématique!
marieangemat's curator insight, November 16, 2016 4:16 AM
Alain MICHEL's insight: "Ce module d'auto-formation s'adresse à des personnes souhaitant découvrir et comprendre les grands principes de fonctionnement du droit d'auteur. Il ne nécessite pas de connaissances juridiques préalables." L'auteur nous fait découvrir tous les grands principes du droit d'auteur, les exceptions qui peuvent s'appliquer, en particulier dans un cadre pédagogique, et l'adaptation nécessaire à un environnement numérique. La dernière partie du cours est consacrée aux licences libres de type Creative Commons. Le plan du cours :
Les notions de base du droit d'auteur
Le fonctionnement du droit d'auteur
La gestion du droit d'auteur et des droits voisins
Limitations et exceptions au droit d'auteur
Environnement numérique et droit d'auteur
Contenus numériques et licences libres"
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Produire une ressource pédagogique multimédia ! Et si nous parlions droits d'auteur !

Produire une ressource pédagogique multimédia ! Et si nous parlions droits d'auteur ! | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

« Force est de constater que la production de ressources pédagogiques multimédias ne pose pas de problèmes à priori sur les contenus et les moyens techniques de scénarisation ou de production de vidéos. Les questionnements portent fréquemment sur la problématique des droits d'auteur. C'est la raison pour laquelle je vous propose de parcourir cette ressource. J'espère que vous y trouverez les réponses à vos questionnements.
Bonne découverte, bonne lecture, »
Evelyne Moreau

Alain MICHEL's insight:

Ce module de formation produit par Evelyne Moreau, de l'école des Mines de Nantes, est absolument foisonnant, archi-complet, à l'image de celui que j'avais déjà présenté ici :

http://sco.lt/6fX1H7

Dans ce module, l'auteur aborde dans les moindres détails la problématique des droits d'auteur dans le cadre de la production de contenus pédagogiques.

Les grands points abordés sont les suivants :

  • Le droit d'auteur
  • Les licences
  • Le droit à l'image
  • les risques
  • Le dépôt légal

C'est un document de référence, à conserver dans ses archives...

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Béatrice Laurentin's curator insight, February 7, 2016 11:28 AM

La problématique des droits d'auteur et les ressources pédagogiques digitales

SCHWAB's curator insight, February 11, 2016 8:18 AM

Droits d'auteur et P° multimeda

Charlotte Bohl-Mustafa's curator insight, February 19, 2016 3:26 AM

module à garder sous la main !

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Droits et devoirs liés à la publication

Droits et devoirs liés à la publication | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it
Avec le développement des outils numériques, l'utilisation d'images, de photographies, de vidéos, et d'enregistrements audio s'est largement répandue dans la pratique professionnelle des enseignants. De plus en plus, nous assistons à leur publication au travers des sites de classe ou d'école, de blog , de supports audiovisuels... Mais nous méconnaissons souvent les droits liés à cette utilisation.
Alain MICHEL's insight:

Cet article, proposé par la DANE de l'académie de Versailles, est plutôt synthétique et constitue un petit rappel des principales règles et obligation en matière de publication sur internet. Il est décliné et trois parties :

  • Les droits d’auteur
  • Droits à l’image et droit à la voix des personnes physiques
  • Devoirs liés à la diffusion

Des liens sont proposés en fin d'article pour approfondir certains points abordés.

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M. Fagot-Karcher's curator insight, August 4, 2015 4:46 AM

Cet article, proposé par la DANE de l'académie de Versailles, est plutôt synthétique et constitue un petit rappel des principales règles et obligation en matière de publication sur internet. Il est décliné et trois parties :

Les droits d’auteurDroits à l’image et droit à la voix des personnes physiquesDevoirs liés à la diffusion

Des liens sont proposés en fin d'article pour approfondir certains points abordés.

Teacher Rose's curator insight, August 4, 2015 5:33 AM

Cet article, proposé par la DANE de l'académie de Versailles, est plutôt synthétique et constitue un petit rappel des principales règles et obligation en matière de publication sur internet. Il est décliné et trois parties :

Les droits d’auteurDroits à l’image et droit à la voix des personnes physiquesDevoirs liés à la diffusion

Des liens sont proposés en fin d'article pour approfondir certains points abordés.

Isabelle DECAUX - NUMERIANCE - Commissaire aux Comptes & Expert-Comptable Conseil's curator insight, August 5, 2015 2:57 PM

Cet article, proposé par la DANE de l'académie de Versailles, est plutôt synthétique et constitue un petit rappel des principales règles et obligation en matière de publication sur internet. Il est décliné et trois parties :

Les droits d’auteurDroits à l’image et droit à la voix des personnes physiquesDevoirs liés à la diffusion

Des liens sont proposés en fin d'article pour approfondir certains points abordés.

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Droit et publication en ligne

Droit et publication en ligne | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

Des ressources indispensables pour accompagner rédacteurs, webmestres et responsables éditoriaux.

Alain MICHEL's insight:

Un document complet et indispensable, proposé par Laurent Delineau, de l'Académie de Poitiers, sous licence libre Creative Commons (2010) CC-BY-NC.

Le sommaire :

  •     l’édition et la publication sur le Web ;
  •     droits et publication en ligne ;
  •     utilisation d’œuvres dans une publication en ligne ;
  •     les exceptions au droit d’auteur ;
  •     les œuvres librement utilisable ;
  •     les licences Creative Common ;
  •     quelques exemples de ressources libres.
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Daniel Morgenstern's curator insight, November 18, 2014 4:29 PM

Ce document datant de 2010, vérifier si besoin que la loi n'a pas évoluée.

Quelques "coquilles" orthographiques à corriger

Murielle Godement's curator insight, November 19, 2014 12:50 AM

A conserver.

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Le droit d'auteur et le droit à l'image

Le droit d'auteur et le droit à l'image | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

Un cours interactif développé dans le cadre de l'Ecole des Mines de Nantes (France), intitulé "Le droit d'auteur et le droit à l'image", à l'intention des étudiants mais aussi des enseignants.

Mis à jour en septembre 2013, ce cours, assez complet, fait le tour de la question de la propriété intellectuelle. Il débute par les aspects juridiques et réglementaires, en d'autres termes ce que dit la loi à propos d'une dizaine de notions, les oeuvres, les supports et procédés, les images, les blogs et sites communautaires, en l'occurrence.

Un chapitre entier est consacré dans ce cours au droit à l'image. L'image ici doit être entendue au sens large c'est-à-dire incluant même la vidéo et Internet. La législation régit aussi l'usage de l'image qu'elle soit la représentation d'une personne ou d'une oeuvre de l'esprit.

Alain MICHEL's insight:

Un cours très complet, un outil de référence à conserver.

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Des pictos au kilo !

Des pictos au kilo ! | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it
Alain MICHEL's insight:

Carte conceptuelle rasemblant des dizaines de liens vers des sites où vous pourrez obtenir des images, des pictogrammes et des icones libres de droits.

À garder dans ses favoris...

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Isabelle Dutailly's curator insight, December 3, 2013 3:50 PM

Images libres de droits.

 

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L'image numérique

Utilisation de l'image sur internet et les réseaux sociaux. Intervention pour des lycéens dans le cadre de l'éducation aux médias.
Alain MICHEL's insight:

Un peu d'auto-publication... ;+)
Présentation effectuée pour des lycéens, dans le cadre d'une intervention conjointe avec des professeurs documentalistes, sur l'éducation aux médias, l'identité numérique et l'e-reputation.

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Culture Numérique de l'enseignant Droits et Obligations

Culture Numérique de l'enseignant Droits et Obligations | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

L'enseignant doit avoir une connaissance précise de la législation sur l'utilisation et la création de ressources numériques.

Ce cours en licence CC récapitule  les droits et obligations  à respecter.

Il est constitué d’éléments d’information et de conseils pratiques, qui constituent les savoirs de bases.
Chaque élément de ce cours est complété d’une sitographie .

Alain MICHEL's insight:

Un site de référence pour tous ceux qui veulent être au fait de toutes les règles et obligations en matière de publications numériques : droits d'auteur, droit de l'image, vie privée, licences libres, exception pédagogique, etc...

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Durée de protection d'une œuvre par les droits d'auteur

Durée de protection d'une œuvre par les droits d'auteur | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it
Alain MICHEL's insight:

La durée de protection d'une œuvre par les droits d'auteur, résumée en un schéma.

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Picto : banque d’illustrations gratuites (en contexte éducatif)

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Le portail canadien Picto est à connaître. Ce site est une banque d’illustrations et d’animations gratuites libres de droit si elles sont utilisées dans un contexte éducatif. Des centaines d’images sont présentées ; elles couvrent les différents champs de connaissances et d’apprentissage pour les enfants et les adolescents, mais peuvent aussi s’avérer utiles dans un contexte de cours de français langue étrangère ou d’alphabétisation.

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