Retour d'expériences nationales
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Ingénierie écologique : « un nouveau marché se profile » - Gestion des ressources naturelles - Environnement - responsabilité sociale des entreprises

Ingénierie écologique : « un nouveau marché se profile » - Gestion des ressources naturelles - Environnement - responsabilité sociale des entreprises | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
En 2009, une fuite d'hydrocarbure polluait la réserve naturelle de la Crau.
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Etude d'impact : la procédure de "cas par cas" en question

Etude d'impact : la procédure de "cas par cas" en question | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
La réforme de l'étude d'impact entre en vigueur aujourd'hui 1er juin. Focus sur la procédure de cas par cas qui pose encore de nombreuses questions.
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Bruno Retailleau (UMP, Vendée) veut introduire le préjudice écologique dans le Code civil - Lagazette.fr

Le sénateur UMP de Vendée, Bruno Retailleau, a déposé mercredi 23 mai 2012 une proposition de loi visant à introduire le...
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Un décret précise les modalités d'évaluation environnementale de 53 plans et documents

Un décret précise les modalités d'évaluation environnementale de 53 plans et documents | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
Un décret encadre l'évaluation environnementale des plans et documents ayant des incidences sur l'environnement. Le texte est quasiment inchangé par rapport au projet qui avait été vivement critiqué par l'Autorité environnementale en mars.
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Incertitudes et limites de la compensation écologique

Incertitudes et limites de la compensation écologique | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
La compensation écologique, pratique vertueuse visant à compenser les impacts d'un projet sur les écosystèmes par des actions de restauration, a toutefois ses limites. Le colloque Natureparif/FNE des 3 et 4 avril le démontre.
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Faut-il inscrire le principe de la responsabilité environnementale dans le Code civil ?

Faut-il inscrire le principe de la responsabilité environnementale dans le Code civil ? | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
Les dommages à l'environnement sont actuellement mal réparés. Fort de ce constat, le Club des juristes propose d'inscrire dans le code civil le principe de la responsabilité environnementale.
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FNSEA: "Les agriculteurs veulent sensibiliser tous les candidats" – Metro

FNSEA: "Les agriculteurs veulent sensibiliser tous les candidats" – Metro | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
Quel sera le poids de ce salon d'agriculture au regard de l'actuelle campagne présidentielle ? C'est l'endroit où il faut être vu... C'est aussi un moment de contact, pas seulement avec le monde agricole, mais avec l'ensemble de nos concitoyens.
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Prévention des risques et protection : les polices de l’environnement en action - Ministère du Développement durable

Prévention des risques et protection : les polices de l’environnement en action - Ministère du Développement durable | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
Quel est le point commun entre le contrôle de la qualité de l'eau à proximité d'une entreprise, la vérification de la conformité environnementale d'une installation classée, le contrôle du (...)...
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Bassin méditerranéen : perte de moitié de la superficie des zones humides par rapport à 1900

Bassin méditerranéen : perte de moitié de la superficie des zones humides par rapport à 1900 | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
L'Observatoire des zones humides méditerranéennes alerte de la dégradation de ces sites qui représentent en moyenne 2% de la superficie totale dans 27 pays du bassin. Le rapport fait état d'une évolution contrastée de la biodiversité dans la région.
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Le Conseil d'Etat fixe des limites aux chartes des parcs naturels régionaux

Le Conseil d'Etat fixe des limites aux chartes des parcs naturels régionaux | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
La Haute juridiction administrative vient d'annuler certaines dispositions de la charte du parc naturel régional du massif des Bauges relatives aux carrières. Une décision dont la portée est beaucoup plus large.
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M 5 30.01 - Règlement d'exécution de la loi visant à encourager l'implantation, la sauvegarde et l'entretien des surfaces de compensation écologique(RECE)

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Installations classées : le bilan 2011, les priorités pour 2012

Installations classées : le bilan 2011, les priorités pour 2012 | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
Le ministère de l'Ecologie a présenté le 15 février le bilan de l'inspection des installations classées pour 2011 et les priorités pour 2012. Parmi ces dernières : les installations de transit de déchets, les PPRT ou encore les rejets atmosphériques.
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www.news.admin.ch - Autorisation de construire pour la centrale d’Eglisau

D’entente avec les autorités du Land de Bade-Wurtemberg, le Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication (DETEC) a octroyé l’autorisation de construire pour l’extension de la centrale frontalière...
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Faire du SCoT un outil de politique énergétique et climatique

Faire du SCoT un outil de politique énergétique et climatique | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
Le centre de ressources du développement territorial de Midi-Pyrénées a analysé les pistes pour faire des schémas de cohérence territoriale (SCoT) de véritables outils de prescription dans les domaines de l'énergie et du climat.
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L'ingénierie écologique au service de la réhabilitation de la Réserve naturelle de Crau

L'ingénierie écologique au service de la réhabilitation de la Réserve naturelle de Crau | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
Trois ans après la rupture d'un oléoduc touchant la réserve de Crau, le gestionnaire SPSE continue de pomper le pétrole au-dessus de la nappe phréatique tandis que le CNRS mène des travaux innovants pour restaurer le site originel.
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Une nomenclature pour définir les préjudices environnementaux

Une nomenclature pour définir les préjudices environnementaux | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
Deux professeurs de droit viennent de publier une nomenclature des préjudices environnementaux. Une tentative remarquée d'identification et de délimitation de ces préjudices, qui faisaient jusqu'à présent défaut.
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Une étude officielle française compare la gestion économe des terres agricoles dans 4 pays voisins

Une étude officielle française compare la gestion économe des terres agricoles dans 4 pays voisins | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
Le ministère de l'Agriculture publie une étude qui passe en revue les stratégies de lutte contre la consommation de terres agricoles dans 4 pays limitrophes de la France, à travers l'étude de politiques régionales.
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Fiscalité environnementale en Suède : un exemple pour la France ?

Fiscalité environnementale en Suède : un exemple pour la France ? | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
Alors que de nombreux candidats à la Présidentielle envisagent une réforme de la fiscalité, l'Iddri a organisé une conférence sur la fiscalité environnementale en Suède. Souvent cité en exemple, ce pays a revu son système d'imposition il y a 20 ans.
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Trente nouveaux chênes à Mosaïc dans le cadre d'une compensation carbone - Actualité Loos - La Voix du Nord

Trente nouveaux chênes à Mosaïc dans le cadre d'une compensation carbone - Actualité Loos - La Voix du Nord | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
Actualité Loos - Le parking de Mosaïc dispose de trente nouveaux chênes depuis peu.
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Loi Warsmann : les mesures définitivement adoptées qui concernent l'environnement

Loi Warsmann : les mesures définitivement adoptées qui concernent l'environnement | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
La loi Warsmann regroupe de nombreuses mesures de simplification du droit, dont certaines concernent l'environnement et notamment la RSE, les Sdage, la publicité extérieure, la petite hydraulique, les 44 tonnes et la rénovation thermique.
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Le Conseil d'Etat précise les possibilités de mise en demeure et de suspension d'une installation classée

Le Conseil d'Etat précise les possibilités de mise en demeure et de suspension d'une installation classée | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
A l'occasion d'un contentieux portant sur une installation de compostage de déchets non conforme, le Conseil d'Etat apporte des précisions sur les possibilités données au préfet de mettre en demeure et de suspendre une installation.
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Une agence française de l'information environnementale au service d'un Grenelle à bout de souffle ?

Une agence française de l'information environnementale au service d'un Grenelle à bout de souffle ? | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
L'Elysée est favorable à la création d'une nouvelle Agence pour évoluer vers une action environnementale plus lisible et participative. Une proposition qui intervient à l'heure où certains dénoncent un abandon du gouvernement en matière d'Ecologie.
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L'Environnement perd son ministère

L'Environnement perd son ministère | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
Le quinquennat de Nicolas Sarkozy avait commencé avec la création d'un superministère de l'Environnement, engagement de campagne.
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Stratégie nationale pour la biodiversité : le programme d’actions en marche - Ministère du Développement durable

Stratégie nationale pour la biodiversité : le programme d’actions en marche - Ministère du Développement durable | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
La Stratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020, comme le Grenelle de l'Environnement et de la Mer, marque la volonté du Gouvernement d'investir dans la préservation de la biodiversité. (...)...
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Les effets du Grenelle de l'environnement sur l'habitat et l'immobilier: un premier point d'étape

Les effets du Grenelle de l'environnement sur l'habitat et l'immobilier: un premier point d'étape | Retour d'expériences nationales | Scoop.it
Trois ans après le lancement du Grenelle de l'environnement, quels sont les premiers effets des mesures prises dans le domaine de l'habitat, de l'immobilier et de l'urbanisme?
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