Nos Racines
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Curation autour de la généalogie, du patrimoine et des archives, du centenaire de la guerre de 14-18 et plus encore
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Naturalisation - Mode d'emploi

Naturalisation - Mode d'emploi | Nos Racines | Scoop.it
Un dossier de naturalisation peut contenir de précieux détails généalogiques et vous permettre de découvrir de nouvelles branches. Vous trouverez ici ma méthode des travail. Cet article ayant été rédigé en 2005, je vous invite à solliciter les archives nationales ou les archives départementales pour vérifier la méthodologie lors de vos recherches.
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#ChallengeAZ : N comme Naturalisation | Fiche de recherche (Archives Nationales)

Au début de la Révolution, les étrangers sont accueillis très libéralement en France. La législation moderne en matière de nationalité trouve ses fondements dans la Constitution du 22 frimaire an VIII [13 décembre 1799] : les naturalisations s'obtiennent par une simple déclaration de fixation de domicile en France devant les maires. À partir du décret du 17 mars 1809 les naturalisations sont prononcées par décret et les demandes instruites par le ministère de la Justice (jusqu'en 1945). 

Les dossiers ouverts de l'an XI à 1930 sont conservés à Pierreffitte (93).

Les dossiers ouverts de 1931 à 1988 sont conservés à Fontainebleau (77).
Voir http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/pdf/caran/naturalisations.pdf

guepier92's insight:

Mon grand-père a été naturalisé par décret le 16 avril 1940 après un premier refus deux ans auparavant. Son dossier se trouve à Fontainebleau.

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