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Commission des affaires culturelles : Audition sur le rapport intitulé « Voyage au pays des bibliothèques » [Assemblée nationale, vidéo] –

Commission des affaires culturelles : Audition sur le rapport intitulé « Voyage au pays des bibliothèques » [Assemblée nationale, vidéo] – | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
« Audition, à la médiathèque Louis Aragon de Rosny-sous-Bois, de M. Erik Orsenna, académicien, et Noël Corbin, inspecteur général des affaires culturelles, sur le rapport « Voyage au pays des bibli…
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Information juridique : les fiches de synthèse de l’Assemblée nationale

Information juridique : les fiches de synthèse de l’Assemblée nationale | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
« (…) Nous voudrions aujourd’hui donner un coup de projecteur sur les fiches synthétiques proposées par l’Assemblée nationale pour mieux comprendre, non seulement les r…
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Le gouvernement s’oppose au dépôt légal obligatoire pour les ebooks

Le gouvernement s’oppose au dépôt légal obligatoire pour les ebooks | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
"Après avoir essuyé un revers au Sénat, le gouvernement revient à la charge à l’Assemblée nationale. L’exécutif demande à la commission des affaires culturelles de ne pas contraindre les éditeur
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Les députés plébiscitent les Idex

"Dans un rapport d’information, les députés Patrick Hetzel (UMP) et Alain Claeys (PS) détaillent les effets bénéfiques des investissements d’avenir pour l’enseignement supérieur et la recherche. Et...
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Rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur le principe d'innovation - M. Jean-Yves LE DÉAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur (.pdf)

Rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur le principe d'innovation - M. Jean-Yves LE DÉAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur (.pdf) | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
"... Le sujet qui nous réunit aujourd’hui, le principe d’innovation, s’inscrit dans la suite de nombreuses réflexions sur le principe de précaution et sur l’innovation. Il est l’aboutissement, pour...
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Age du numérique : M. Patrick Eveno sur le droit à l'information à l'ère numérique ; M. William Bourdon sur la question des lanceurs d'alerte

"... la commission de réflexion et de propositions sur le droit et les libertés à l'âge du numérique a auditionné Patrick Eveno, spécialiste de l’histoire des médias sur le droit à l’information à ...
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Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de M. Alain FUCHS, président du CNRS

"...M. le président Alain Claeys, rapporteur. Bienvenue, monsieur le président du CNRS. Monsieur le président, dans le cadre de ses travaux sur la gestion des programmes d’investissement d’avenir r...
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La TVA des ebooks ajustée en fonction des DRM finalement rejetée

La TVA des ebooks ajustée en fonction des DRM finalement rejetée | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
" ... Coup de théâtre à l'Assemblée nationale. Ce vendredi, les députés ont finalement supprimé l'amendement qui propose d'appliquer un taux de TVA réduit pour les livres numériques ne contenant au...
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Quelle stratégie de l'innovation pour la France demain ? Audition d'Anne Lauvergeon

Quelle stratégie de l'innovation pour la France demain ? Audition d'Anne Lauvergeon | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
" ... la commission des affaires économiques a auditionné Anne Lauvergeon, présidente de la Commission Innovation 2030 Voir la vidéo de cette audition " Lire le rapport de la Commission Innovation ...
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Communiqués Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques : audition sur : « Quelles perspectives pour la diffusion de la culture scientifique, technique et industriel...

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Programme de l’audition :

http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-oecst/programme_AP_diffusion_culture.pdf

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Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) : Evaluation du financement public de la recherche et des universités [Assemblée nationale, vidéo] –

Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) : Evaluation du financement public de la recherche et des universités [Assemblée nationale, vidéo] – | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
« Audition de M. Alain Beretz, directeur général de la recherche et de l’innovation (DGRI) au ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et de M. Maurice CARABONI, chef du département…
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Dépôt légal pour les livres numériques : définitivement, non

Dépôt légal pour les livres numériques : définitivement, non | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
"Définitivement, cette histoire de dépôt légal numérique n’intéresse pas les députés : à l’Assemblée nationale, les parlementaires ont rejeté les amendements d’Isabelle Attard. Ces dernier
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Le Conseil national du numérique se réjouit de l’adoption par l’Assemblée nationale du projet de loi pour une République numérique

Le Conseil national du numérique se réjouit de l’adoption par l’Assemblée nationale du projet de loi pour une République numérique | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
"Le Conseil national du numérique se félicite que l’examen du projet de loi pour une République numérique à l’Assemblée nationale ait été l’occasion de renforcer significativement le texte. (...)"...
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La D2IE auditionnée par la Comission des affaires économiques de l'Assemblée Nationale

"Claude Revel dresse un état des lieux de l'Intelligence économique en France tout en soulignant l'importance pour les entreprises et pour les administrations de protéger leurs informations stratég...
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Un principe d’innovation responsable - M. Philippe KEMEL, député

Un principe d’innovation responsable - M. Philippe KEMEL, député | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
"INTRODUCTION « Toute société qui ne reconnaîtrait pas la légitimité de la prise de risque et ne la favoriserait pas jusqu’à un certain point serait condamnée au déclin » (1). La France est la cinq...
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Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de MM. Yves LEVY, président-direc...

"...M. le président Alain Claeys, rapporteur. Monsieur le président-directeur général de l’Inserm, Monsieur le directeur général délégué, bienvenue. Dans le cadre de ses travaux sur la gestion des ...
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Commission des affaires économiques : Développement de l'économie numérique (vidéo)

Commission des affaires économiques : Développement de l'économie numérique (vidéo) | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
"Développement de l'économie numérique M. François Brottes, président Mme Laure de La Raudière, rapporteure Mme Corinne Erhel, rapporteure Mme Laure de La Raudière Mme Corinne Erhel Mme Laure de La...
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Livre numérique : sanction fiscale contre Amazon et Apple. Les députés adoptent l'interopérabilité

Livre numérique : sanction fiscale contre Amazon et Apple. Les députés adoptent l'interopérabilité | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
"C'est inattendu et complètement fou : durant l'examen du Projet de loi de Finance, le député Eric Alauzet est venu défendre l'amendement de la députée Isabelle Attard. L'idée était simple : impose...
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Projet de loi : Retour de la Licence globale à l'Assemblée nationale

Projet de loi : Retour de la Licence globale à l'Assemblée nationale | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
Un député qui a de la suite dans les idées
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