Droit & Information
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Paralipomènes toujours
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Le droit d’auteur et la recherche d’images sous licences « libres »

Tutoriel sur le droit d'auteur et la recherche d'images libres de droit Cette première offre de tutoriels pédagogiques de l’Agence des usages est proposée
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Rencontres Wikimédia et Éducation 2012 - Ressources pédagogiques et droit d'auteur 1-2

Rencontres Wikimédia et Éducation, Paris, France / Source
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Droit des contrats | La durée du contrat, Droit des obligations.

LA DURÉE DU CONTRAT Dans cette vidéo, Bruno DONDERO formule, avec le professeur Philippe DUPICHOT, un certain nombre d’observations sur la durée de
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Les droits d'auteur repartent à la hausse : comment en profiter - Rue89

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Lille : deux détenus libérés à cause d'une mauvaise numérisation ... - RTL.fr

Lille : deux détenus libérés à cause d'une mauvaise numérisation ... - RTL.fr | Droit & Information | Scoop.it
L'imbroglio judiciaire concerne deux personnes soupçonnées de braquages et de tirs contre des policiers.
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Droit d'auteur : les plans de la Commission européenne pour 2016 ... - Actualitté.com

Droit d'auteur : les plans de la Commission européenne pour 2016 ... - Actualitté.com | Droit & Information | Scoop.it
La Commission européenne, forte des réponses apportées à la consultation publique sur une...
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Les Gifs et le droit d'auteur - JDN

Les Gifs et le droit d'auteur - JDN | Droit & Information | Scoop.it
Véritable phénomène social, le GIF bouleverse les modes de communications traditionnels jusqu’alors basés sur l’échange de mots.
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Numérisation des livres : la justice américaine valide Google Books - Les Échos

Numérisation des livres : la justice américaine valide Google Books - Les Échos | Droit & Information | Scoop.it
Google veut créer la plus grande bibliothèque du monde. Et pour la deuxième fois, la justice américaine vient de l'y autoriser. En effet, cette...
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La numérisation de l'audiovisuel vue par Delphine Ernotte - InformatiqueNews

La numérisation de l'audiovisuel vue par Delphine Ernotte - InformatiqueNews | Droit & Information | Scoop.it
« Nous vivons un moment de rupture dans le monde de l’audiovisuel, un tsunami numérique. Qu’est-ce que c’est que ce tsunami numérique ? C’est d’abord le fa
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Rescooped by Michèle Battisti from Bonnes pratiques en documentation
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Comment valider les sources d'information sur le web / E-dossier de l'audiovisuel : Journalisme, Internet, libertés / E-dossiers de l'audiovisuel / Publications / INA Expert - Accueil - INA Expert

Comment valider les sources d'information sur le web / E-dossier de l'audiovisuel : Journalisme, Internet, libertés / E-dossiers de l'audiovisuel / Publications / INA Expert - Accueil - INA Expert | Droit & Information | Scoop.it

"La validation des sources présente trois avantages. Elle permet d’abord de gagner du temps au niveau de la recherche d’informations en évitant de s’attarder sur les contenus émanant de sites douteux. Elle favorise en second lieu les recoupements rapides et efficaces. Elle stimule enfin la créativité journalistique dans la mesure où elle conduit à détecter les singularités porteuses d’informations inédites. La problématique ainsi posée suppose une approche en trois temps : catégoriser les sources par ordre décroissant de fiabilité, recenser les outils disponibles, proposer des méthodes et vérifications. [...]"


Via Stéphane Cottin
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Le projet de loi sur le numérique rendu public "mi-septembre"

Le projet de loi sur le numérique rendu public "mi-septembre" | Droit & Information | Scoop.it
La secrétaire d'Etat au numérique, Axelle Lemaire, a confirmé ce jeudi 27 août que l'un des projets de loi sur le numérique serait rendu public à la "mi-septembre" avant d'être soumis au ...
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Le plasticien Jean-Charles Blais gagne contre la RATP | Connaissance des Arts

Le plasticien Jean-Charles Blais gagne contre la RATP | Connaissance des Arts | Droit & Information | Scoop.it
Après les festivités liées au bicentenaire de la Révolution en 1989, la RATP avait sollicité l'artiste Jean-Charles Blais pour décorer la station de métro
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Transposition de la directive oeuvres orphelines | IPnews.be

Transposition de la directive oeuvres orphelines | IPnews.be | Droit & Information | Scoop.it
Ce billet présente et analyse la transposition belge de la directive européenne en matière d'oeuvres orphelines. Une transposition fidèle. Trop?
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Les Secrets Oubliés De L'Emblématique Bibliothèque D'Alexandrie [ Documentaire Historique

La bibliothèque d'Alexandrie, fondée à Alexandrie, en Égypte, en 288 avant notre ère et définitivement détruite au plus tard entre 48 av. J.-C. et 642
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Intervention en Commission IMCO sur le droit des contrats pour la fourniture de contenu numérique

Virginie Rozière, Députée européenne S&D, est intervenue en Commission IMCO au Parlement européen sur le sujet du droit des contrats pour la fourniture d
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«Une protection nationale du droit d'auteur n'a plus aucun sens» - Frenchweb.fr

«Une protection nationale du droit d'auteur n'a plus aucun sens» - Frenchweb.fr | Droit & Information | Scoop.it
Avec Maître Baptiste Robelin, avocat au barreau de Paris, co-fondateur d'Adopte un CTO.
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Les bibliothèques européennes réclament une exception du droit d ... - Archimag

Les bibliothèques européennes réclament une exception du droit d ... - Archimag | Droit & Information | Scoop.it
Rédigée par l'Europeana Foundation et signée par les directeurs des bibliothèques nationales européennes, l'Appel pour une exception sur l'héritage culturel demande à la Commission européenne que les oeuvres n'étant pas commercialement exploitées...
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Parce que le savoir du monde n'est pas un copyright - Psychologies.com

Parce que le savoir du monde n'est pas un copyright - Psychologies.com | Droit & Information | Scoop.it
Pour ceux qui ont raté les (nombreux) épisodes précédents : un débat entre spécialiste fait rage depuis vingt ou trente ans pour savoir s'il faut diffuser ou non des articles librement sur le Net.
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Droit d'auteur-droits voisins et téléchargement illégal : où en est-on ? - Blog de Gérard Picovschi (Blog)

La lutte contre l’atteinte aux droits d’auteur et aux droits voisins causée par la mise en ligne illégale des œuvres est au cœur des préoccupations de la Ministre de la Culture Fleur Pellerin.
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La numérisation du passé africain - Libération

La numérisation du passé africain - Libération | Droit & Information | Scoop.it
Mettre des documents historiques en ligne devient de plus en en plus facile. L’évolution des technologies ces dernières années a rendu la numérisation de masse un phénomène de plus en plus répandu.
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Le plan de la Commission pour imposer sa réforme du copyright - L'Usine Digitale

Le plan de la Commission pour imposer sa réforme du copyright - L'Usine Digitale | Droit & Information | Scoop.it
La réforme européenne du copyright est attendue le 9 décembre.

Mais histoire de disperser ses adversaires, la Commission européenne compte étaler ses propositions pour adapter les droits d'auteur à l'ère numérique.
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Droit d'auteur : une loi pour sacraliser le domaine public

Droit d'auteur : une loi pour sacraliser le domaine public | Droit & Information | Scoop.it
Le juriste et bibliothécaire Lionel Maurel, qui fait autorité dans la défense des biens communs immatériels en France, propose l'élaboration d'une loi du

Via Flora
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Existe-t-il un droit d’auteur dans les prestations sportives ? - Les Actifs créatifs

Existe-t-il un droit d’auteur dans les prestations sportives ? - Les Actifs créatifs | Droit & Information | Scoop.it
P.K. Subban devrait-t-il avoir des droits dans l’un de ses spin-o-ramas ou encore le légendaire entraîneur Jacques Lemaire dans le système de la « trappe »
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protéger l'invisible - le droit d'auteur du magicien | agenda | passa porta

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