compensation
122 views | +0 today
Follow
compensation
Compensation environnementale
Curated by Amand'ine
Your new post is loading...
Your new post is loading...
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

Aménagement foncier/Préservation de la biodiversité : contractualiser avec les agriculteurs plutôt que les contraindre à prendre des mesures compensatoires

La compensation des atteintes portées à la biodiversité par tous les projets de travaux est une exigence juridique de plus en plus importante pour les maîtres d'ouvrage.
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

Présentation du guide "Bilan biodiversité" - Natureparif-Synergiz - Synergiz

more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

Le CGEDD plaide pour une nouvelle organisation de l'autorité environnementale en région

Le CGEDD plaide pour une nouvelle organisation de l'autorité environnementale en région | compensation | Scoop.it
Un rapport du CGEDD fait apparaître un certain nombre de dysfonctionnements des autorités environnementales en région. L'instance préconise une réorganisation sur le modèle de ce qui existe au plan national.
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

La Conférence d'Hyderabad double les financements de la biodiversité

La Conférence d'Hyderabad double les financements de la biodiversité | compensation | Scoop.it
La 11ème conférence des Nations unies sur la biodiversité (COP 11) s'est conclue en Inde à Hyderabad le 20 octobre à 2h30 du matin par un compromis par lequel les financements en faveur de la protection de la biodiversité seront doublés d'ici à 2015.
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

Erika : vers une consécration du préjudice écologique

Erika : vers une consécration du préjudice écologique | compensation | Scoop.it
Marie-Pierre Maître, Avocate associée gérante et Christian Huglo, Avocat associé fondateur du Cabinet Huglo-Lepage, reviennent sur la décision de la Cour de Cassation dans l'affaire Erika et la question de l'inscription du préjudice écologique au...
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

Une doctrine nationale pour « Éviter, Réduire, Compenser » | Espaces naturels

Une doctrine nationale pour « Éviter, Réduire, Compenser » | Espaces naturels | compensation | Scoop.it
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

R36 : Regard critique sur la compensation écologique, M. Burylo et R. Julliard « Regards

R36 : Regard critique sur la compensation écologique, M. Burylo et R. Julliard « Regards | compensation | Scoop.it
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

La justice française compétente dans l'affaire de l'Erika : Total condamné

La justice française compétente dans l'affaire de l'Erika : Total condamné | compensation | Scoop.it
Les juridiction françaises sont compétentes pour statuer, tant sur l'action publique que sur l'action civile, dans l'affaire de la catastrophe écologique Erika.
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

La restauration d’un verger de la Crau : un projet pilote alliant ingénierie et compensation écologique.

Le Club Adalia (Association loi de 1901) propose une structure de réflexion, débat et position sur les enjeux des filières agricoles en matière d’environnement.
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

Etude d'impact : le formulaire d'examen au cas par cas retouché

Etude d'impact : le formulaire d'examen au cas par cas retouché | compensation | Scoop.it
Une nouvelle version du formulaire d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une étude d'impact (Cerfa 14734) vient d'être fixée par un arrêté paru le 1er septembre au Journal officiel, trois mois après l'ado...
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

Etude d'impact des infrastructures de transport : l'Ae pointe certaines limites méthodologiques

Etude d'impact des infrastructures de transport : l'Ae pointe certaines limites méthodologiques | compensation | Scoop.it
L'étude d'impact du projet de tram-train Massy-Evry offre l'occasion à l'Autorité environnementale de pointer certaines incohérences méthodologiques influençant fortement l'évaluation socioéconomique des projets.
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

Hamster commun : des dérogations possibles à la protection de son habitat

Hamster commun : des dérogations possibles à la protection de son habitat | compensation | Scoop.it
Un arrêté, publié le 30 août au Journal officiel, précise les conditions dans lesquelles des dérogations aux mesures de protection du Hamster commun peuvent être accordées par le ministre de l'Ecologie, apr...
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

Banques de compensation : les Etats-Unis, cobayes de l'expérimentation française

Banques de compensation : les Etats-Unis, cobayes de l'expérimentation française | compensation | Scoop.it
Le ministère français du développement durable publie le compte-rendu de son analyse sur le fonctionnement des banques de compensation américaines dans le cadre de l'expérimentation en France de ce système de compensation écologique.
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

Nantes: manifestation mensuelle contre l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes - France 3 Pays de la Loire

Nantes: manifestation mensuelle contre l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes  - France 3 Pays de la Loire | compensation | Scoop.it
Les derniers samedi de chaque mois les opposants à l'aéroport sont appelés à manifester à Nantes. C'est le quatrième rassemblement.
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

Un guide pour mieux intégrer la biodiversité dans les projets ferroviaires - Transport et infrastructures - LeMoniteur.fr

Un guide pour mieux intégrer la biodiversité dans les projets ferroviaires - Transport et infrastructures - LeMoniteur.fr | compensation | Scoop.it
Sortir des conflits stériles.Tel était l’objectif avoué et commun de France Nature Environnement, fédération de 3 000 associations de protection de la nature, et Réseau ferré de France (RFF) en...
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

Biodiversité : 1ère norme sur la conduite de projets de génie écologique appliqués aux zones humides et cours d'eau / Eau et assainissement / Activité / Profils / Accueil

Biodiversité : 1ère norme sur la conduite de projets de génie écologique appliqués aux zones humides et cours d'eau / Eau et assainissement / Activité / Profils / Accueil | compensation | Scoop.it
La norme AFNOR délivre une méthodologie de conduite de projets appliqués aux zones humides et aux cours d’eau. Un pas supplémentaire en faveur de l...
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

Loi sur la responsabilité environnementale : un guide méthodologique du CGDD

Loi sur la responsabilité environnementale : un guide méthodologique du CGDD | compensation | Scoop.it
La loi sur la responsabilité environnementale a été publiée en 2008. Bien qu'encore inappliquée, le CGDD publie un guide méthodologique présentant son dispositif et les mesures de réparation à mettre en œuvre.
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

Sites pollués : les servitudes antérieures à 2002 ne peuvent donner lieu à indemnisation

Sites pollués : les servitudes antérieures à 2002 ne peuvent donner lieu à indemnisation | compensation | Scoop.it
L'institution avant 2002 de servitudes d'utilité publique sur des terrains pollués ne peut donner lieu à indemnisation par l'exploitant. Ainsi vient d'en décider la Cour de cassation.
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

Le préjudice écologique est pour la première fois reconnu et indemnisé dans l'affaire Erika

Le préjudice écologique est pour la première fois reconnu et indemnisé dans l'affaire Erika | compensation | Scoop.it
Pour la première fois, le préjudice écologique est reconnu et indemnisé par la justice française, dans l'affaire erika, l'une des marée noire les...
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

Evaluation environnementale : un projet de décret contraire au droit européen ?

Evaluation environnementale : un projet de décret contraire au droit européen ? | compensation | Scoop.it
En réponse à une mise en demeure de l'UE, un projet de décret encadre l'évaluation de certains documents ayant des incidences sur l'environnement. Dans un avis très critique, l'Autorité environnementale doute de sa conformité au droit européen.
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

De la difficulté de créer des continuités écologiques en ville

De la difficulté de créer des continuités écologiques en ville | compensation | Scoop.it
Rareté et cherté du foncier, priorités économiques, manque de connaissance de la biodiversité urbaine sont autant de freins au développement de trames vertes et bleues en ville. Néanmoins, une dynamique se crée autour de projets de réaménagement.
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

Espèces végétales protégées : l'inquiétude de la SNPN

Espèces végétales protégées : l'inquiétude de la SNPN | compensation | Scoop.it
La Société nationale de protection de la nature (SNPN) fait part de son inquiétude sur le projet de révision des arrêtés relatifs à la liste des espèces végétales protégées qui ont été mis en consultation publique courant août...
more...
No comment yet.
Scooped by Amand'ine
Scoop.it!

Evaluation environnementale des documents d'urbanisme : le décret publié

Evaluation environnementale des documents d'urbanisme : le décret publié | compensation | Scoop.it
Le décret relatif à l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme a été publié au Journal officiel du 25 août.
more...
No comment yet.