Veille réglementaire
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Rescooped by Anthony Roussillon from Aquitaine Way of Life : Vins, Cuisines et Saveurs, Sports, Santé, Cultures et Tourismes mais pas que ;-)
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Tourisme et développement durable - Rapports publics - La Documentation française

Tourisme et développement durable - Rapports publics - La Documentation française | Veille réglementaire | Scoop.it
La France est la première destination au monde pour les arrivées de touristes internationaux et se situe au 3ème rang mondial quant aux recettes du tourisme international.

Via HG Académie de Rennes, Bruno Hour
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HG Académie de Rennes's curator insight, December 30, 2014 3:21 AM

Le CESE formule un ensemble de propositions qui visent à favoriser en France un développement durable du tourisme dans l’ensemble de ses territoires. Ces propositions sont mises en pages et publiées par La Documentation française. Il s'agit de l'avis du CSE déjà signalé sur notre veille (http://sco.lt/7IcJA9).

Sandrine Lemoine de l'île blanche's curator insight, January 2, 2015 11:25 AM

un rapport certainement un tout petit peu difficile à lire, mais une volonté nationale de développer le tourisme dans des zones naturellement peu attractives. Sur la côte d'azur, nous avons donc du souci à nous faire, et les comités de défense de certains sites reculés et encore préservés peuvent d'ores et déjà s'organiser. La question: pourquoi inciter les gens à partir en vacances là où ils ne rêvent pas de se rendre, et obliger des clochemerlois à accueillir des touristes alors qu'ils n'en ont pas envie?

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Relance de la construction : la validité des autorisations d ... - Localtis.info

Relance de la construction : la validité des autorisations d ... - Localtis.info | Veille réglementaire | Scoop.it
Un décret, publié au Journal officiel du 30 décembre 2014, prolonge le délai de validité des permis de construire, des permis d'aménager, des permis de démolir et des décisions de non-opposition à
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Réglementation : ce qui change au 1er janvier 2...

Réglementation : ce qui change au 1er janvier 2... | Veille réglementaire | Scoop.it
Ce 1er janvier, de nombreuses nouveautés législatives ou réglementaires entrent en vigueur.
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Lois de finances : panorama des principales mesures adoptées en énergie et en environnement - Localtis.info un service Caisse des Dépôts

Lois de finances : panorama des principales mesures adoptées en énergie et en environnement - Localtis.info un service Caisse des Dépôts | Veille réglementaire | Scoop.it
Crédit d'impôt pour la transition énergétique et pour les éco-prêts à taux zéro, prélèvement sur le fonds de roulement des agences de l'eau, hausse de la TICPE sur le gazole, nouvelles taxes en

Via Hubert MESSMER @Zehub on Twitter
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Le nouveau numéro de la revue Urbanisme : "Universités et ... - Localtis.info

Le nouveau numéro de la revue Urbanisme : "Universités et ... - Localtis.info | Veille réglementaire | Scoop.it
Sous le titre "Universités et innovation : au carrefour de l'économie et de la connaissance", la revue Urbanisme (n° hors-série 51) s'intéresse aux mutations
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La validité des autorisations d'urbanisme prorogée d'un an - bati-journal : actualité du bâtiment

La validité des autorisations d'urbanisme prorogée d'un an - bati-journal : actualité du bâtiment | Veille réglementaire | Scoop.it
Actualite du batiment, batijournal : La validité des autorisations d'urbanisme prorogée d'un an : Un décret du 29 décembre prolonge le délai de validité des permis de construire, des permis d'aménager, des permis de démolir...
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Le projet de loi Macron veut réformer l'étude d'impact et l'enquête publique

Le projet de loi Macron veut réformer l'étude d'impact et l'enquête publique | Veille réglementaire | Scoop.it
L'article 42 du projet de loi pour la croissance et l'activité, dit projet de loi Macron, habilite le Gouvernement à prendre par ordonnance une série de mesures visant à simplifier les procédures environnementales.

Via Bruno Hour
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Coopération décentralisée : projets de développement durable ... - Guineematin

Coopération décentralisée : projets de développement durable ... - Guineematin | Veille réglementaire | Scoop.it
Guinée Matin - Les Nouvelles de la Guinée Profonde
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Rescooped by Anthony Roussillon from La revue de web du Centre ornithologique Île-de-France
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Evaluation environnementale : les porteurs de projet s'approprient lentement les nouvelles règles

Evaluation environnementale : les porteurs de projet s'approprient lentement les nouvelles règles | Veille réglementaire | Scoop.it
Depuis 2013, plans, programmes et documents d'urbanisme sont soumis à une évaluation environnementale pouvant conduire à la réalisation d'une étude d'impact. Si la réforme complexifie la procédure, les problèmes sont en passe d'être réglés.

Via CORIF
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Pesticides : Stéphane Le Foll dévoilera le nouveau plan Ecophyto fin janvier

Pesticides : Stéphane Le Foll dévoilera le nouveau plan Ecophyto fin janvier | Veille réglementaire | Scoop.it
Le ministre de l'Agriculture Stéphane Le Foll a annoncé le 7 janvier qu'il présenterait les grands axes d'une nouvelle version du plan Ecophyto de réduction de l'usage des pesticides, le 30 janvier 2015, suite aux 68 recommandations formulées le 23...
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Tout ce qui n'entrera pas en vigueur au 1er janvier 2015…

Tout ce qui n'entrera pas en vigueur au 1er janvier 2015… | Veille réglementaire | Scoop.it
Le 1er janvier, de nombreuses réglementations environnementales entrent traditionnellement en vigueur. Mais la crise et le choc de simplification étant passés par là, de nombreuses mesures ont été revues à la baisse, voire totalement abandonnées.
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Loi Macron : Royal promet de défendre le Code de l'environnement - Le Point

Loi Macron : Royal promet de défendre le Code de l'environnement - Le Point | Veille réglementaire | Scoop.it
Face aux critiques de Cécile Duflot à l'encontre de la loi Macron, la ministre de l'Écologie s'est posée en garante du respect du Code de l'environnement.
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10 pannes idiotes que vous pourriez éviter ou réparer

10 pannes idiotes que vous pourriez éviter ou réparer | Veille réglementaire | Scoop.it
Si les machines tombent en rade, c'est parfois parce qu'elles sont vieilles ou ont été programmées pour s'éteindre. C'est aussi souvent parce qu'elles ont été mal entretenues ou utilisées. Voici dix pièges facilement évitables.
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Environnement : Ségolène Royal mise sur la démocratie participative - Batiactu

Environnement : Ségolène Royal mise sur la démocratie participative - Batiactu | Veille réglementaire | Scoop.it
Lors d'une réunion du Conseil national de la transition écologique (CNTE), Ségolène Royal a effectué les premiers échanges avec les différentes parties prenantes, mettant ainsi en place une dose de démocratie participative.
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Le développement durable, c'est quoi exactement?

Vidéo de 8 minutes expliquant ce qu'on appelle un mode de développement durable en se basant sur une définition scientifique et sur les cycles naturels (créé...
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@l_AdCF Projet de loi NOTRe : une discussion générale au Sénat avant les amendements

@l_AdCF Projet de loi NOTRe : une discussion générale au Sénat avant les amendements | Veille réglementaire | Scoop.it
Le Sénat a engagé, le 16 décembre, l’examen en séance publique du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) dans le cadre d’une discussion générale animée.
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Permis de construire : le délai de validité passe de 2 à 3 ans - Règles d'urbanisme

Permis de construire : le délai de validité passe de 2 à 3 ans - Règles d'urbanisme | Veille réglementaire | Scoop.it
Un décret du 29 décembre, paru au JO du 30 décembre 2014, prolonge d’un an les délais de validité des permis de construire, mais aussi des permis d’aménager, des permis de démolir et des
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Ségolène Royal engage le chantier de la démocratie participative en matière d’environnement - Ministère du Développement durable

Ségolène Royal engage le chantier de la démocratie participative en matière d’environnement - Ministère du Développement durable | Veille réglementaire | Scoop.it
A l'occasion de la 10è réunion du Conseil national de la transition écologique (CNTE) qu'elle préside, Ségolène ROYAL, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, a (...)
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Rescooped by Anthony Roussillon from La Fabrique Spinoza, think tank du bonheur citoyen
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L'économie circulaire, état des lieux et perspectives - Rapports publics - La Documentation française

L'économie circulaire, état des lieux et perspectives - Rapports publics - La Documentation française | Veille réglementaire | Scoop.it
Ce rapport, établi à la demande de la Direction générale de la prévention des risques (DGPR), est une contribution au rapport sur l'état des lieux et les perspectives de l'économie circulaire que le gouvernement doit remettre au Parlement avant le...

Via la Fabrique Spinoza
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500 références méthodologiques sur le développement urbain durable

500 références méthodologiques sur le développement urbain durable | Veille réglementaire | Scoop.it
Nouveau : la plateforme villedurable.org référence près de 500 guides techniques et supports méthodologiques en ligne visant la mise en œuvre de projets de développement urbain durable. Ces référen...

Via ARPE
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Monétarisation des biens et services environnementaux - Ministère du Développement durable

Monétarisation des biens et services environnementaux - Ministère du Développement durable | Veille réglementaire | Scoop.it
La cinquième édition du séminaire sur la monétarisation des biens et services environnementaux s'est tenue le 10 décembre 2014 à la Défense, à l'initiative du Commissariat général au (...)

Via Hubert MESSMER @Zehub on Twitter
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Environnement : les nouveautés pour le 1er janvier 2015

Environnement : les nouveautés pour le 1er janvier 2015 | Veille réglementaire | Scoop.it
Economies d'énergie, produits chimiques, agriculture, transport… Dans de nombreux domaines, de nouvelles règlementations vont entrer en vigueur. Petit tour d'horizon de ce que nous réserve le passage à la nouvelle année.
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