Veille propriété intellectuelle
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La propriété intellectuelle et ses applications à l'ère du numérique
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La photo-souvenir, monument de l’histoire privée | L'Atelier des icônes

La photo-souvenir, monument de l’histoire privée | L'Atelier des icônes | Veille propriété intellectuelle | Scoop.it
A l'occasion de la publication du volume collectif Visiteurs photographes au musée, dirigé par Serge Chaumier, Anne Krebs et Mélanie Roustan (La Documen...
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Amazon brevète le principe de marketplace de biens numériques usagés

Amazon brevète le principe de marketplace de biens numériques usagés | Veille propriété intellectuelle | Scoop.it
Ce brevet décrit une place de marché sur laquelle les détenteurs d'e-books, fichiers musicaux, etc. pourraient transférer leurs droits d'utilisation à d'autres internautes.
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Inistgate : Geneviève Fioraso fournit des réponses... ouvertes

Inistgate : Geneviève Fioraso fournit des réponses... ouvertes | Veille propriété intellectuelle | Scoop.it
Pas de choc pour Refdoc

 

Coïncidence ou signe du temps, il aura fallu à Geneviève Fioraso, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le même laps de temps pour répondre à Lionel Tardy qu'Aurélie Filippetti pour fournir des explications à Marcel Rogemont sur la BnF... Le sujet, dans le milieu, est tout aussi brûlant : il concerne la commercialisation d'articles scientifiques sur Refdoc, plateforme universitaire de référence, à l'encontre du souhait de leurs auteurs.

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«Le domaine public est aussi un moteur économique»

Le juriste Lionel Maurel défend l’idée de «biens communs» :
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Numeribib: Œuvres corporelles ou incorporelles? Les accords BnF entre deux eaux

Numeribib: Œuvres corporelles ou incorporelles? Les accords BnF entre deux eaux | Veille propriété intellectuelle | Scoop.it
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"Copyright Extension Collection Vol.1" de Bob Dylan : "L'attitude de Sony est choquante"

"Copyright Extension Collection Vol.1" de Bob Dylan : "L'attitude de Sony est choquante" | Veille propriété intellectuelle | Scoop.it
Bob Dylan se retrouve mêlé à une histoire de droit d'auteur, au sujet de laquelle il n'est pas encore intervenu, mais dont certains médias se sont emparés, fustigeant l'attitude de Sony Music, le label de l'artiste américain.
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La Lex Google selon Aurélie Filippetti ou le droit d’auteur bientôt dégénéré en un droit d’éditeur

La Lex Google selon Aurélie Filippetti ou le droit d’auteur bientôt dégénéré en un droit d’éditeur | Veille propriété intellectuelle | Scoop.it
La Ministre de la Culture, Aurélie Filippetti, a lancé ce matin sur BFMTV un ultimatum au moteur de recherche Google, en menaçant de déposer un projet de loi dès la fin du mois de janvier, si aucun...
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Lex Google : Hollande soutiendrait la pire des lois pour Internet

Lex Google : Hollande soutiendrait la pire des lois pour Internet | Veille propriété intellectuelle | Scoop.it
Selon Le Figaro, François Hollande aurait assuré aux éditeurs de presse que la Lex Google qu'ils demandent à longueur d'éditoriaux sera adoptée par le
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Copyright Madness du 11 au 17 février: brevets, procès, amendes, le cocktail des dérives !

Copyright Madness du 11 au 17 février: brevets, procès, amendes, le cocktail des dérives ! | Veille propriété intellectuelle | Scoop.it
Copyright Madness du 11 au 17 février: brevets, procès, amendes, le cocktail des dérives !
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BRM Avocats » Le droit d’auteur des photojournalistes à l’épreuve de la numérisation en masse des oeuvres….

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Comment Google apprivoise le monde de la culture Internet

Comment Google apprivoise le monde de la culture Internet | Veille propriété intellectuelle | Scoop.it
L'accord conclu vendredi avec les éditeurs de presse français démontre l'efficacité de la « méthode »  Google, qui...
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L'harmonisation européenne de la copie privée rejetée par les ayants droit

L'harmonisation européenne de la copie privée rejetée par les ayants droit | Veille propriété intellectuelle | Scoop.it
Dans son rapport, l'ancien commissaire européen chargé de la justice et des affaires intérieures António Vitorino a plaidé pour une convergence du mécanisme de rémunération pour copie privée au sein de l'Union européenne. Mais les sociétés de gestion collective françaises, attachées à leur système, s'y opposent fermement.
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Les Etats-Unis auront bientôt leur Hadopi

Les Etats-Unis auront bientôt leur Hadopi | Veille propriété intellectuelle | Scoop.it
Flash : Les Etats-Unis auront bientôt leur Hadopi
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Vers un droit au remix au Canada ? (et réflexions pour la France)

Vers un droit au remix au Canada ? (et réflexions pour la France) | Veille propriété intellectuelle | Scoop.it
Regardez cette véritable perle, dénichée sur Youtube : The Power of Creep, un mashup complètement  improbable, superposant la musique du tube Creep de Radiohead avec le chant du morceau The Power o...
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Youtube : les auteurs représentés par la SACD seront rémunérés dès lors que leurs œuvres seront mises licitement en ligne par les producteurs, diffuseurs ou distributeurs. - SACD

Youtube : les auteurs représentés par la SACD seront rémunérés dès lors que leurs œuvres seront mises licitement en ligne par les producteurs, diffuseurs ou distributeurs. - SACD | Veille propriété intellectuelle | Scoop.it
Fondée en 1777 par Beaumarchais, la SACD a pour mission de protéger les droits des auteurs. Présentation, informations pratiques, actualités.
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Robotisation de l’application du droit d’auteur et autres dérives

Robotisation de l’application du droit d’auteur et autres dérives | Veille propriété intellectuelle | Scoop.it

Le bibliothécaire et co-fondateur du mouvement SavoirCom1 Lionel Maurel, et le bibliothécaire Thomas Fourmeux deBibliobsession, ont concocté en cette fin d’année une rétrospective du pire des délires du droit d’auteur, qu’ils surnomment « Copyright Madness ». Une compilation drôle, effarante ou révoltante, des dérives autorisées par le régime actuel de la protection des droits de propriété intellectuelle dans le monde.

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Mission du professeur Pierre Sirinelli sur l’adaptation du contrat d'édition à l'heure du numérique / Communiqués / Espace Presse / Accueil / www.culturecommunication.gouv.fr / Ministère - Ministèr...

Mission du professeur Pierre Sirinelli sur l’adaptation du contrat d'édition à l'heure du numérique / Communiqués / Espace Presse / Accueil / www.culturecommunication.gouv.fr / Ministère - Ministèr... | Veille propriété intellectuelle | Scoop.it
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