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Fusion des régions : derrière la sérénité affichée, l'inquiétude en Languedoc-Roussillon

Fusion des régions : derrière la sérénité affichée, l'inquiétude en Languedoc-Roussillon | Toulouse La Ville Rose | Scoop.it

Salle comble pour le 2e volet des Rencontres de la future région à Toulouse ce lundi 18 mai 2015

 

Le débat se poursuit sur la réforme territoriale. Les élus de Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, présidents des Conseils régionaux, maires et présidents des métropoles de Toulouse et de Montpellier, étaient ce jour à Toulouse dans le cadre des Premières rencontres de la Nouvelle région organisées par La Tribune-Objectif News et Objectif Languedoc-Roussillon. Si les élus affichent leur sérénité en apparence, Damien Alary et Philippe Saurel ont réaffirmé leur volonté de ne pas subir de déséquilibre territorial.

 

Officiellement, pas question de parler de "match-retour". Après des échanges apparus parfois musclés le 4 mai dernier à Montpellier, lors des Premières rencontres de la nouvelle région, les politiques ont essayé cette fois-ci de donner une vision plus apaisée des débats. "Ne parlons pas de fusion des régions, mais plutôt de réunion car si, in fine, l'une des deux régions a le sentiment d'y perdre, ça ne marchera pas", a ainsi pointé en préambule des débats Jean-Luc Moudenc le maire de Toulouse et président de Toulouse Métropole, plaidant pour l'équilibre des territoires et celui des deux métropoles. Ainsi, il a rappelé que des actes très symboliques avaient été posés en ce sens dès l'été 2014 avec son homologue Philippe Saurel.

Pourtant, les premières amabilités expédiées - Damien Alary et Martin Malvy revendiquent une amitié de longue date - les mêmes questions sont revenues sur le tapis.

"Je suis ici avec respect, confiance et beaucoup de sérénité, mais ces trois mots n'excluent pas que je sois là aussi pour défendre, avec beaucoup de vigilance, la place du Languedoc-Roussillon dans la future grande région, a posé d'emblée Damien Alary, le président du Conseil régional de Languedoc-Roussillon. Si on veut que cette fusion soit belle et efficace, il faudra au moins 5-6 ans."

Ces derniers jours, en effet, l'intensité des débats était montée d'un cran. Damien Alary a demandé que le futur hôtel de région soit à Montpellier, ainsi que la Draaf. Il attendait alors des "preuves d'amour" de la part des représentants de l'État. Un souhait qu'il a de nouveau formulé aujourd'hui. "J'ai été heureux que Martin Malvy reconnaisse la marque Sud de France comme étant incontournable et, en dehors de l'agriculture, Montpellier pourrait être la capitale dans de nombreux domaines. Le Ceser aussi pourrait être à Montpellier, je ne demande pas grand-chose, simplement l'équilibre et que les discussions avancent", a-t-il martelé. Demain mardi 19 mai, Damien Alary rencontrera François Hollande à Carcassonne : "Je lui dirai exactement la même chose, car je lui parle franchement !"

Refusant l'escalade politique, Martin Malvy a estimé lui que "ces questions d'organisation de la région de demain ne devraient en aucun cas prendre le pas sur la grande région elle-même. Ces questions-là ne passionnent pas les citoyens."

 

"Une petite présidentielle"

Pas de langue de bois non plus pour Philippe Saurel, le maire de Montpellier et président de Montpellier Méditerranée Métropole. En amont de ces rencontres, l'élu avait annoncé à l'occasion d'une conférence de presse sa très probable candidature aux prochaines élections régionales. "J'ai dit que j'y réfléchissais avec désir et passion, mais que je n'ai pas encore pris ma décision." Concernant la réforme des régions il a évoqué une "fusée à trois étages" : il distingue la relation Toulouse-Montpellier, une grande région dans laquelle il faut "un vrai programme" (notamment la LGV entre Toulouse et Montpellier) et enfin des élections régionales avec un candidat capable de porter un programme général et global. "Cette élection a le format d'une petite présidentielle", a-t-il prévenu, plaidant pour une "nouvelle forme de politique moins dogmatique, plus pragmatique".

 

Veiller à l'équilibre du territoire

L'autre message passé à l'occasion de ces débats a concerné l'équilibre des territoires. "Les deux métropoles Toulouse et Montpellier ne concentrent que 25 % de la population de la future grande région, il faudra donc absolument veiller à préserver l'équilibre des territoires", a estimé Martin Malvy. Un point sur lequel les deux régions sont d'accord. "Il faudra veiller au périurbain mais aussi au rural et à l'ultra rural", selon Damien Alary.

Sur ce point, le préfet de Midi-Pyrénées et préfet préfigurateur Pascal Mailhos s'est voulu rassurant :

"Pour que les départements n'y perdent pas en attributions avec cette nouvelle grande région, nous avons désigné les deux préfets de l'Aude et de Midi-Pyrénées afin qu'ils soient garants de l'efficacité de la réforme au niveau des départements", a-t-il indiqué.

Le représentant de l'État a par ailleurs rappelé en conclusion que "cette réforme ne se limitait pas à un face-à-face Toulouse-Montpellier, mais à tout le territoire qui compte 11 chefs lieux départementaux et, tant que la copie n'est pas écrite, tout est possible".

 

"Pays d'oc" pour le futur nom

Les débats de ce lundi ont été l'occasion de révéler le résultat du sondage lancé par La Tribune-Objectif News au sujet du nom de la future entité.

Ainsi, à la troisième position, avec 8,3 % des votes, c'est le nom "Occitanie" qui a été choisi.

En sachant, pour information, que d'autres noms assez proches, comme "Occitane" et "Occitania", ont également recueilli quelques suffrages.

A la deuxième position, avec 8,8 % des votes, c'est le nom "Occitanie centrale" qui a été choisi. Mais il faut compter sur un autre choix ex-aequo - avec lui aussi 8,8 % des suffrages - le nom "Languedoc".

Et enfin, le grand gagnant, le nom préféré de nos lecteurs, avec pas moins de 12,7 % des votes, le nom "Pays d'Oc".


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Pascal Mailhos nommé préfet préfigurateur de la future grande région

Pascal Mailhos nommé préfet préfigurateur de la future grande région | Toulouse La Ville Rose | Scoop.it

L'annonce en a été faite à l'issue du Conseil des ministres ce mercredi 22 avril : Pascal Mailhos, actuel préfet de Midi-Pyrénées, a été nommé préfet préfigurateur de la future région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. Il devra adapter les services de l'État au redécoupage régional.

 

Lors du Conseil des ministres, ce mercredi 22 avril, sept préfets préfigurateurs ont été nommés par le ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve et vont devoir adapter les services de l'État au nouveau redécoupage territorial.

Pour la future grande région Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées (qui sera officiellement créée en janvier 2016), c'est sans surprise le préfet de Midi-Pyrénées, Pascal Mailhos, qui a été nommé.

Il sera désormais en charge de répartir l'ensemble des actuelles directions administratives - et leurs agents - sur le nouveau territoire régional. Sur ce point, la ministre de la Décentralisation Marylise Lebranchu a tenu à rassurer, lors de sa visite à Toulouse la semaine dernière : "Il n'y aura pas de grand déménagement", a-t-elle assuré.

Le choix du siège du futur chef-lieu provisoire incombera également à Pascal Mailhos, même si la décision définitive sur la future capitale régionale sera prise par le gouvernement. Il faudra attendre juillet 2016, après renouvellement des conseils régionaux en 2015.

Dans le compte rendu du Conseil des ministres de ce 22 avril est ainsi définie la mission des nouveaux préfets :

"Les sept préfets préfigurateurs sont chargés, avec l'ensemble des équipes régionales, d'animer et de coordonner la réforme, de mener le dialogue avec les élus et la concertation avec les organisations syndicales pour élaborer un projet d'organisation régionale, incluant notamment une proposition d'organisation fonctionnelle et d'implantation géographique pour chaque direction régionale"

Ainsi, Pascal Mailhos a jusqu'à fin juin pour faire des propositions au Gouvernement. Il devrait engager rapidement la concertation au sujet de la future capitale.

 

Pascal Mailhos, une carrière dans les services de l'État

Originaire d'Albi, ce petit-fils de préfet diplômé de Sciences Po Paris et de l'Ena, a occupé de nombreuses fonctions au sein des services de l'État : directeur du cabinet du préfet de Seine-et-Marne, secrétaire général de la préfecture de la Meuse, conseiller technique au cabinet de Charles Pasqua (alors ministre d'État, ministre de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire).

Ancien directeur des renseignements généraux de 2004 à 2006, il a été remplacé dans ses fonctions par Joël Bouchité, proche de Bernard Squarcini, sur proposition de Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur de l'époque. Il a ensuite été nommé directeur de la modernisation et de l'administration territoriale au secrétariat général du ministère de l'Intérieur, avant d'être nommé préfet de Bourgogne en 2011, puis préfet de Haute-Garonne et de Midi-Pyrénées en 2014.

 

ARS et Rectorat

En ce qui concerne les agences régionales de santé, là-aussi sept "directeurs généraux préfigurateurs" ont été nommés. Pour la future grande région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées, il s'agit de Monique Cavalier, directrice de l'ARS de Midi-Pyrénées.

"La désignation de ces préfigurateurs ne prédétermine en aucune façon le choix de l'implantation du service" précise le Conseil des ministres.

En ce qui concerne le rectorat, c'est la rectrice de Toulouse Hélène Bernard qui a été nommée "rectrice coordinatrice". Elle devra mener, en lien avec Pascal Mailhos, "la concertation avec les organisations syndicales pour élaborer un projet d'organisation inter-académique, pouvant aller de dispositifs de coopération renforcée à une intégration conduisant à une fusion d'académies."

 

Gael Cerez et Sophie Arutunian

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Réforme territoriale : la fusion Midi-Pyrénées / Languedoc-Roussillon aura bien lieu

Réforme territoriale : la fusion Midi-Pyrénées / Languedoc-Roussillon aura bien lieu | Toulouse La Ville Rose | Scoop.it

Les députés ont voté en deuxième lecture, dans la nuit de mercredi à jeudi, l’article 1er de la réforme territoriale, le plus symbolique : il définit la future carte de France. Le scénario à 13 régions est acté. Dès janvier 2016, Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon ne feront qu’une seule et même grande région.

L'article 1er du projet de loi de la réforme territoriale a été adopté par l'Assemblée nationale dans la nuit de mercredi 19 à jeudi 20 novembre. Les députés ont ainsi voté en deuxième lecture la carte à 13 régions (22 actuellement), dont la mise en place est prévue pour 2016. Sur la soixantaine d'amendements défendus pour supprimer ou réécrire le projet de loi, aucun n'a été adopté.

Les députés devraient probablement achever jeudi la deuxième lecture de ce texte, qui prévoit aussi de repousser les régionales de mars à décembre 2015, et fera l'objet d'un vote solennel le 25 novembre.

Les réactions

"Le débat a moins porté sur la fusion Midi-Pyrénées / Languedoc-Roussillon que sur le Nord-Pas de Calais et la Picardie, remarque le député socialiste Christophe Borgel. Je ne crois pas qu'il y ait eu d'amendement la-dessus, contrairement à ce qu'avait proposé le sénat. Aujourd'hui, nous réfléchissons à la manière dont va se faire la fusion. Comment se construirons les complémentarités et l'articulation entre Toulouse, Montpellier et les autres villes." Et de conclure : "C'est un moment très important pour la France. L'évolution des métropoles hier et des régions aujourd'hui participe à la construction de l'efficacité territoriale."

"Cette nouvelle région sera très forte sur le plan économique et touristique, se réjouit Catherine Lemorton, députée socialiste de Haute-Garonne. Elle disposera d'une ouverture sur la Méditerranée et de deux centres universitaires importants avec Toulouse et Montpellier." Elle reconnaît cependant qu'une "période d'adaptation et d'adoption mutuelle sera nécessaire entre les deux régions fusionnées".

Au moment où les députés votaient la nouvelle carte des régions, Damien Alary, le président du conseil régional du Languedoc-Roussillon, était "en tête à tête" avec Manuel Valls, le Premier ministre. "Il m'a dit que la loi serait sans doute promulguée à la mi-décembre, explique l'élu socialiste. Je suis légaliste. Je vais donc y travailler tout en défendant ma région, ses habitants et nos politiques actuelles. Il va falloir discuter car il y a beaucoup de flou, poursuit Damien Alary. Quelle sera la capitale ? Où iront le rectorat, l'ARS, la chambre régionales des comptes ? Le Premier Ministre n'a pas encore décidé, mais le gouvernement aura une responsabilité dans ces choix. Préférant parler "d'union" plutôt que de "fusion", Damien Alary conclut : "Il faudra des années pour que les choses se fassent".

Favorable à la réforme, Martin Malvy, président du conseil régional de Midi-Pyrénées, a quant à lui déclaré : "Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon formeront bientôt une seule et même nouvelle région. Il nous reste un an pour nous y préparer. Je souhaite que nous nous mettions le plus rapidement possible au travail, pour faire de cette nouvelle étape de la décentralisation une pleine réussite, au service de nos concitoyens."

Sophie Arutunian, Gael Cérez et Paul Perié

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La réforme territoriale est vraiment lancée, priorité aux régions et aux intercommunalités

La réforme territoriale est vraiment lancée, priorité aux régions et aux intercommunalités | Toulouse La Ville Rose | Scoop.it

Le Conseil des ministres a entériné hier mercredi deux projets de loi pour réformer l'organisation territoriale de la France, qui va passer en 2015 de 22 à 14 régions. Les Conseils généraux n'auront plus de réels pouvoirs en 2020.

Cette fois c'est parti. La réforme territoriale, maintes fois évoquée, semble définitivement sur les rails. De fait, le Conseil des ministres a donné son feu vert en adoptant deux projets de loi, l'un sur les compétences des collectivités, l'autre sur la nouvelle carte régionale et le report des élections. C'est confirmé, les élections régionales n'auront pas lieu en mars 2015 mais en décembre 2015, comme les élections départementales, ce qui leur permettra d'avoir pour cadre les régions redécoupées. Elles auront lieu sur deux tours et à la proportionnelle.

14 régions avec de nouvelles compétences
Le projet de loi "relatif à la délimitation des régions et aux élections régionales et départementales" prévoit 14 régions en France métropolitaine, au lieu de 22 actuellement. Lors du débat parlementaire, qui commencera début juillet au Sénat, le gouvernement pourrait accepter "un nombre inférieur", mais "en aucun cas" un nombre plus élevé, selon André Vallini, secrétaire d’État à la Réforme territoriale. À cet égard, les choses commencent mal, les élus de Languedoc-Roussillon on rejeté l'idée d'une fusion de leur région avec Midi-Pyrénées !

Par ailleurs, le projet de loi sur le redécoupage satisfait l'exigence posée par François Hollande qu'il y ait "moins d'élus" dans les régions. Leur nombre est plafonné à 150 par conseil régional, ce qui impliquera une réduction dans certaines assemblées élues fin 2015, comme l'Ile-de-France (208 conseillers régionaux actuellement).

Priorité aux régions et intercommunalités
La réforme fait reposer l'organisation territoriale sur deux piliers : les régions et les intercommunalités. Les premières deviennent les véritables chefs de file du développement économique sur les territoires. Elles héritent de l'entretien des routes et des collèges, ainsi que des transports scolaires et interurbains, autant de tâches aujourd'hui remplies par les conseils généraux. S'agissant des ressources affectées à ces nouvelles régions, sujet très sensible, "la loi de finances" leur donnera les moyens de ces nouvelles missions, selon le communiqué du Conseil des ministres. En outre, avant la fin juin, le gouvernement engagera une réflexion avec les élus "pour moderniser le système des dotations aux collectivités, leur donner de la visibilité sur leurs ressources, et améliorer l'efficacité de la dépense publique".

Grogne des départements
Les conseils généraux sont explicitement appelés par la réforme à disparaître "à l'horizon 2020". D'ici là, les départements conservent leurs compétences (sociales, soutien aux communes, financement des services d'incendie et de secours) mais de nouveaux transferts automatiques de compétences des départements au profit des métropoles sont prévus.

Mais il n'est pas évident que les élus départementaux se laissent faire. L'association des départements de France (ADF), qui regroupe les présidents des 102 départements, va tenir une assemblée générale le 25 juin. Elle rappelle que "la France a besoin d'un niveau intermédiaire d'action publique susceptible de coordonner les politiques de solidarité humaines et territoriale".

Quant aux intercommunalités, elles seront, comme les régions, agrandies et devront compter au 1er janvier 2017 20.000 habitants au moins, au lieu de 5.000 actuellement. Mais des dérogations et adaptations seront possibles pour tenir compte des zones rurales et montagneuses notamment.

Incitation au regroupement de communes
Un mécanisme fortement incitatif de regroupement des communes - au moment où les concours de l’État diminuent - est prévu: les intercommunalités exerçant six au moins des onze compétences auxquelles elles peuvent prétendre, auront droit à une dotation globale de fonctionnement (DGF) "bonifiée".

La clause de compétence générale, permettant d'agir dans quasiment tous les domaines et qu'avait rétablie la loi Mapam de janvier 2014, est supprimée pour les régions et les départements.

Enfin, selon le communiqué officiel, "cette réforme territoriale va de pair avec l'affirmation dans les territoires d'un État déconcentré, légitime et cohérent". "Une feuille de route sera fixée aux fonctionnaires" à ce sujet.

À cet égard, le gouvernement prend soin de rassurer les fonctionnaires territoriaux qui pourraient être inquiets de la disparition des conseils généraux. Il précise que "les agents de la fonction publique seront étroitement associés à la réforme, et toutes les garanties statutaires leur seront apportées".

Jean-Christophe Chanut, LaTribune.fr

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Sur la fusion de Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, les deux présidents s'opposent

Sur la fusion de Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, les deux présidents s'opposent | Toulouse La Ville Rose | Scoop.it

Christian Bourquin et Martin Malvy, les présidents de Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées.


Une super-région Midi-Pyrénées-Languedoc-Roussillon, Christian Bourquin n'en veut pas. Face à Martin Malvy, son homologue de Midi-Pyrénées, plutôt favorable au projet, le président de Languedoc-Roussillon a manifesté sa désapprobation. Il appelle les habitants de sa région à réagir dans une pétition.

Sur la nouvelle carte dessinée par François Hollande pour simplifier et alléger le coût du millefeuille territorial et qui prévoit le passage de vingt-deux à quatorze régions métropolitaines, elle serait la deuxième région française après Poitou-Charente-Centre-Limousin par sa superficie et la troisième par sa population et son PIB, juste après l’Ile-de-France et Rhône-Alpes. Alors que le nom et la capitale de cette super-région Midi-Pyrénées-Languedoc-Roussillon font déjà débat sur la Toile, le projet même de fusion est rejeté par Christian Bourquin.

Le président socialiste de Languedoc-Roussillon a d’ailleurs lancé sur le site internet du conseil régional un « manifeste ». Intitulé « Aux habitants de la région Languedoc-Roussillon notre avenir commun », il invite les habitants à dire non à ce projet. Le nouveau contour des régions présenté ce lundi 2 juin par François Hollande est pour lui « une carte des copains » dans laquelle Languedoc-Roussillon a été « sacrifiée ».

« Une région reconnue »

« Nous sommes la région la plus attractive de France et celle qui créée le plus d’emplois, 30.000 chaque année. Languedoc-Roussillon a des atouts de croissance et affiche des performances qui peuvent inspirer la France. Notre dynamique pour l’emploi et le pouvoir d’achat ne mérite pas d’être casser comme ça », regrette Christian Bourquin qui se dit « déçu par (son) gouvernement ». Alors que le président de la République veut faire des quatorze nouvelles entités des régions « de taille européenne, capables de bâtir des stratégies territoriales », il a réaffirmé la « reconnaissance internationale » dont bénéficie déjà selon lui Languedoc-Roussillon.

« Je viens d’inaugurer à Montpellier le nouveau siège du Consortium du groupement consultatif de recherche agricole international. Nous avons déjà le pôle mondial de l’eau et une marque Sud de France, que tout le monde nous envie. On est reconnus au plan international, nos méthodes de travail plaisent à l’Europe et l’on ne serait pas reconnu par Paris. Quelque chose ne va pas », déplore l’élu.

Deux projets de loi en préparation

Pour Christian Bourquin, le rapprochement avec Midi-Pyrénées reviendrait « à lester les deux régions pour les dix ans qui viennent ». De son côté, Martin Malvy, président du conseil régional de Midi-Pyrénées, le projet de fusion avec Languedoc-Roussillon « répond à plusieurs défis ». Il devrait permettre « pour les années qui viennent, dix, vingt ou trente ans, le renforcement de (nos) propres espaces » et donner aux deux régions « la capacité à affronter la compétition tant au plan national qu’en Europe » en rivalisant notamment avec la Catalogne et Rhône-Alpes.

Les deux projets de loi autour de cette réforme territoriale seront examinés le 18 juin en conseil des ministres. L’un portera sur la nouvelle carte des régions et le second sur le transfert des compétences. D’ici là et même après, à l’occasion du débat parlementaire qui suivra cet été, Christian Bourquin espère bien faire bouger les lignes. Pour lui, les choses ne sont pas finies…
Johanna Decorse

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Toulouse, capitale provisoire de la nouvelle région

Toulouse, capitale provisoire de la nouvelle région | Toulouse La Ville Rose | Scoop.it

Les bords de Garonne à Toulouse

 

Envisagée comme chef-lieu provisoire de la future région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées, Toulouse doit convaincre les collectivités locales. Cette étape consultative vient d'être lancée officiellement par Pascal Mailhos, le préfet de Midi-Pyrénées et préfet préfigurateur de la future région.

 

D'ici à 3 mois, les conseils régionaux de Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon devront donner leur avis sur le choix de Toulouse comme chef-lieu provisoire de la future région Languedoc-Roussillon / Midi-Pyrénées (dont on cherche le nom).

Pascal Mailhos, le préfet de la région Midi-Pyrénées, chargé du pilotage de la fusion, a lancé officiellement ces consultations. Dans un délais de 3 mois, les assemblées régionales pourront se concerter avec le Ceser et les représentants des collectivités territoriales, des organismes consulaires et des organisations professionnelles représentatives.

Le conseil municipal de Toulouse va également être consulté par le préfet, mais pas celui de Montpellier.

"C'est une excellente nouvelle pour Toulouse, s'est exclamé Jean-Luc Moudenc sur Twitter. Bien sûr, je proposerai au prochain Conseil municipal d'y donner un avis favorable."

Au terme de ces consultations, le chef-lieu provisoire de la future région Languedoc-Roussillon / Midi-Pyrénées sera fixé par le gouvernement à l'été 2015.

Cette nomination provisoire deviendra permanente à compter du 1er janvier 2016, après les élections régionales prévues en décembre 2015. Le chef-lieu et le nom définitifs de la région seront déterminés officiellement par décret par le Conseil d'État, au plus tard au 30 septembre 2016, après avis du nouveau Conseil régional.

 

Gael Cerez

@GaelCerez

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Martin Malvy : une décision mûrement réfléchie

Martin Malvy : une décision mûrement réfléchie | Toulouse La Ville Rose | Scoop.it

Fin du suspens. Depuis des semaines, le landerneau politique s’interroge. Martin Malvy va-t-il être candidat ? Le président sortant sera-t-il sur la ligne de départ des Régionales de décembre 2015 ?


 

La décision est prise. Martin Malvy arrête. Son mandat actuel sera le dernier (lire ici notre article « Martin Malvy ne sera pas candidat aux élections régionales de 2015″, sur France 3 Midi-Pyrénées).

 

Martin Malvy occupe son fauteuil depuis mars 1998. Il restera le dernier président de Midi-Pyrénées. Il ne participera pas à la compétition électorale qui accompagne la fusion avec le Languedoc-Roussillon.

(...)

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Réforme territoriale. La commission du Sénat retoque la fusion de Midi-Pyrénées avec Languedoc-Roussillon

Réforme territoriale. La commission du Sénat retoque la fusion de Midi-Pyrénées avec Languedoc-Roussillon | Toulouse La Ville Rose | Scoop.it
La commission spéciale du Sénat chargée de la réforme territoriale a modifié, ce mardi 21 octobre, la nouvelle carte des régions dessinée cet été par l'Assemblée nationale. Elle propose aux sénateurs de voter en deuxième lecture pour quinze régions au lieu de treize.

 


Rétablir Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon comme deux entités séparées, mais aussi créer la région Alsace, qui devait, selon le premier vote de l’Assemblée nationale, être associée à Champagne-Ardenne et à la Lorraine. C’est ce qu’a décidé la commission spéciale du Sénat chargée de la réforme territoriale ce mardi 21 octobre.

Pour Midi-Pyrénées, il s’agit du troisième scénario envisagé, après celui de la fusion avec l’Aquitaine et celui de sa fusion avec le Languedoc-Roussillon. Le conseil économique, social et environnemental (Ceser) de Midi-Pyrénées, qui a rendu une étude pour tenter de peser dans le débat sur la réforme territoriale, se prononçait plutôt pour un grand sud-ouest réunissant les trois régions. Car si les affinités historiques et culturelles sont avérées avec le Languedoc-Roussillon, les coopérations avec l’Aquitaine se sont renforcées depuis dix ans, autour de projets comme la MGV Paris-Toulouse via Bordeaux et le pôle de compétitivité Aerospace Valley.

"Il ne faut pas que la question devienne un combat"

« Le problème des régions n’est pas leur taille, mais leurs compétences et leurs moyens financiers. Si les régions s’agrandissent, il leur faut des projets communs. Quoi qu’il advienne, nous militerons pour solidifier notre coopération avec l’Aquitaine », souligne Jean-Louis Chauzy, le président du Ceser de Midi-Pyrénées. Et de reconnaître, en assumant la contradiction avec l’idée de grand sud-ouest, que « le danger, en ajoutant des kilomètres, c’est que les gens se sentent éloignés des prises de décision ». « A force, il ne faut pas que la question devienne un combat et fasse perdre aux concitoyens leur sentiment d’appartenance territoriale », ajoute-t-il.

L’examen du texte en deuxième lecture débutera au Sénat le 28 octobre. Des négociations peuvent s’engager, mais c’est l’Assemblée nationale qui aura, au final, le dernier mot. La nouvelle carte des régions sera arrêtée d’ici les élections régionales de décembre 2015, et devrait accorder davantage de compétences aux conseils régionaux.
Armelle Parion

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Languedoc-Roussillon rejette le projet de fusion avec Midi-Pyrénées

Languedoc-Roussillon rejette le projet de fusion avec Midi-Pyrénées | Toulouse La Ville Rose | Scoop.it

Les élus régionaux de Languedoc-Roussillon ont adopté une motion contre le projet de fusion de leur région avec leur voisine, Midi-Pyrénées. Ils craignent de perdre une partie de la vitalité économique de leur territoire et d'être absorbés par Toulouse.

Les conseillers régionaux du Languedoc-Roussillon ont adopté samedi une motion contre le projet de fusion de leur région avec Midi-Pyrénées, la région voisine, prévu par la nouvelle carte régionale élaborée par François Hollande.
Les élus régionaux ont validé, à la quasi-nunimité (65 vois pour, moins une abstention et une voix contre), le texte rejetant le projet de fusion avec Midi-Pyrénées, réaffirmant leur volonté de préserver le périmètre actuel de leur région.
Lors d'une session extraordinaire aux débats particulièrement vifs, durant trois heures, les conseillers régionaux ont critiqué la méthode du gouvernement, manifesté leurs craintes que le Languedoc-Roussillon soit vidé d'une partie de sa vitalité économique ou ont mis en doute la complémentarité des deux territoires.
"A Toulouse, ils parlent d'absorption et d'annexion. Je ne peux pas accepter cette façon de nous considérer", a notamment lancé Christian Bourquin, le président divers gauche de la région. "Notre démarche ne s'arrêtera pas. Je ne lâcherai rien. J'ai vu le Premier ministre, je dois voir deux ministres lundi et mardi", a-t-il prévenu. 
Plusieurs décideurs qui comptent dans le territoire se sont succédés à la tribune pour soutenir la fronde des élus. "Nous pouvons perdre beaucoup dans cette fusion. La méthode employée n'est pas la bonne, même si nous sommes favorables à la réforme territoriale. On est dans une logique d'OPA hostile. Aurons-nous les mêmes moyens si nous sommes avec Toulouse ?", se demande Marie-Thérèse Mercier, une représentante du Medef de Montpellier. "Il y a un risque que Toulouse caopte une partie des 1,2 milliards d'euros de fonds européens programmés d'ici à 2020", a-t-elle ajouté. 
Quelques 3000 personnes ont déjà signé le manifeste mis en ligne sur le site du conseil régional, intitulé "Languedoc-Roussillon, notre avenir commun", affirmant que "la réforme ne doit pas se résumer à des calculs arithmétiques et l'économie d'un débat de fond. Le Languedoc-Roussillon, dans son intégralité, a toute sa place sur la future carte de France". 

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Réforme territoriale : Midi-Pyrénées va fusionner avec Languedoc-Roussillon, réactions de Martin Malvy et Christian Bourquin

Réforme territoriale : Midi-Pyrénées va fusionner avec Languedoc-Roussillon, réactions de Martin Malvy et Christian Bourquin | Toulouse La Ville Rose | Scoop.it


La nouvelle carte de 14 régions proposée par François Hollande


Dans une tribune parue ce mardi 3 juin, le chef de l’État officialise la réduction du nombre de régions de 22 à 14. La carte dévoilée fusionne Midi-Pyrénées avec Languedoc-Roussillon. Martin Malvy salue la volonté de proposer "des régions fortes". En revanche, ce redécoupage provoque l’ire de Christian Bourquin, président du Conseil régional de Languedoc-Roussillon, qui a mis en ligne une pétition contre ce scénario.

Mettant un terme à des semaines de rumeurs, le président de la République, François Hollande, a publié dans la presse quotidienne régionale et sur le site officiel de l’Élysée, ce mardi 3 juin, une tribune détaillant son projet de réduire le nombre de régions françaises.
La carte dévoilée à cette occasion laisse apparaître 14 nouvelles régions, sans démembrement, avec notamment une fusion du Languedoc-Roussillon et de Midi-Pyrénées.
 
"Je propose de ramener le nombre de régions 22 à 14, écrit François Hollande. Elles seront ainsi de taille européenne et capables de bâtir des stratégies territoriales. Une carte a été définie. Elle prend en compte les volontés de coopération qui ont été déjà engagées par les élus, dont je veux saluer le sens de l'intérêt général. Elle sera soumise au débat parlementaire. Mais il faut aller vite car il ne nous est pas permis de tergiverser sur un sujet aussi important pour l’avenir du pays. Demain, ces grandes régions auront davantage de responsabilités. Elles seront la seule collectivité compétente pour soutenir les entreprises et porter les politiques de formation et d’emploi, pour intervenir en matière de transports, des trains régionaux aux bus en passant par les routes, les aéroports et les ports. Elles géreront les lycées et les collèges. Elles auront en charge l’aménagement et les grandes infrastructures. Pour remplir leur rôle, elles disposeront de moyens financiers propres et dynamiques. Et elles seront gérées par des assemblées de taille raisonnable. Ce qui veut dire moins d’élus."
 
Cette fusion pourrait intervenir d’ici le 1er janvier 2017, après des élections régionales qui seraient elles-mêmes repoussées du mois de mars à l’automne 2015. La fusion des régions se doublera, annonce François Hollande, de la suppression des départements, prévues d’ici 2020.
 
François Hollande avait annoncé ce nouveau volet de la réforme territoriale lors d’un discours prononcé en janvier dernier. Selon André Vallini, secrétaire d’État à la Réforme territoriale, elle pourrait générer 12 à 25 Mds € d’économies dans le fonctionnement des collectivités.

Martin Malvy prudent

Le président du Conseil régional a réagit dès hier : "Trois décennies après l’instauration de la décentralisation, voulue par Francois Mitterrand contre tous les tenants du centralisme, Francois Hollande propose une réforme qui redessine le paysage institutionnel de notre pays. Combien de fois n’a t-on pas entendu le procès du "millefeuille" et la contestation d’une organisation territoriale illisible pour nos concitoyens, coûteuse et souvent à  l’origine de lenteurs quand ce n’est pas de freins. Comme chez nos grands voisins il propose des régions fortes aux compétences ciblées et annonce qu’elles se verront doter de "moyens financiers propres et dynamiques". Moyens et responsabilités doivent être au cœur de cette réforme dont le volet territorial n'a de sens qu’en réponse à cette ambition légitime d’un renforcement du pouvoir régional."

Sur la fusion avec Languedoc-Roussillon, Martin Malvy poursuit :  "En proposant de réunir en une seule Région Midi Pyrénées et Languedoc-Roussillon et d’en faire une Région de 6 millions d’habitants, il répond à plusieurs défis. PACA et Rhône-Alpes sont, proches de nous, deux Régions parmi les plus puissantes de France, après l’Ile de France. La Catalogne est notre voisine, notre amie, mais aussi notre concurrente. C’est donc pour les années qui viennent, 10,20 ou 30 ans, le renforcement de nos propres espaces, dont nous avons dit souvent la faiblesse par rapport à ceux qui sont à nos limites, et la capacité à affronter la compétition tant au plan national qu’en Europe, que propose le choix retenu. Le débat est à aborder dans cette optique, sans passion et en pensant à ce qui sur le plan économique, universitaire, culturel, touristique et historique, lie les territoires qui composent les deux Régions et surtout ce que pourra apporter à nos concitoyens un rapprochement qu’il appartiendra aux femmes et aux hommes de construire."

L'ire de Christian Bourquin
 
Une réaction mesurée qui est loin d'être celle de Christian Bourquin. Hier, à Montpellier, le président de Languedoc-Roussillon a profité de la présence de Stéphane Le Foll, ministre de l’Agriculture, à l’inauguration du siège du Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale (CGIAR), pour vivement marquer son opposition à ce projet de fusion.
 
"Montpellier était en concurrence avec d’autres villes pour l’implantation du CGIAR, et Montpellier a gagné ! s’exclame-t-il. Nous avons gagné car nous avons mis les moyens. Quand on obtient un pôle d’excellence mondiale, tout cela ne peut pas être balayé par des visions d’obscurs cartographes. Ne pas prendre en considération cette force, ce serait rallumer une guerre avec Toulouse éteinte depuis plus d’un siècle !"
 
Le Conseil régional vient de mettre en ligne une pétition baptisée "Languedoc-Roussillon, notre avenir commun", invitant les habitants à manifester leur désir de conserver la région dans son périmètre actuel. Christian Bourquin prévoit d'ores et déjà de mobiliser la population en masse dans son opposition à la réforme régionale.

Aquitaine ne bouge pas
La fusion Aquitaine / Midi-Pyrénées est donc définitivement écartée, l’Aquitaine conservant ses contours actuels. Le président de la Région Alain Rousset, par ailleurs président de l’Association des régions de France, s’est exprimé ce matin sur Europe 1 : "L’essentiel, c’est la puissance des régions. C’est un projet d’ensemble, à la Deferre, à la Mitterrand, c’est ça qui est beau dans cette démarche. Bien sûr, il y aura des réactions parce tel ou tel département est plus orienté vers telle ou telle métropole. Peut-être faudra-t-il revoir ce découpage dans 5 ou 6 ans pour qu’il soit plus adapté, mais ce qui est essentiel c’est que le président a tracé une ligne de modernisation pour notre pays."

Anthony Rey, Objectif Languedoc-Roussillon, et Sophie Arutunian, Objectif News

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