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Les infos sur l'actualité des TICE et des usages du numérique dans l'enseignement. https://twitter.com/alainmi11
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Produire une ressource pédagogique multimédia : et si nous parlions droits d'auteur !

Produire une ressource pédagogique multimédia : et si nous parlions droits d'auteur ! | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

« Force est de constater que la production de ressources pédagogiques multimédias ne pose pas de problèmes à priori sur les contenus et les moyens techniques de scénarisation ou de production de vidéos. Les questionnements portent fréquemment sur la problématique des droits d'auteur. C'est la raison pour laquelle je vous propose de parcourir cette ressource. J'espère que vous y trouverez les réponses à vos questionnements. »

Alain MICHEL's insight:

Ce module de formation produit par Evelyne Moreau, de l'école des Mines de Nantes, est absolument foisonnant, archi-complet, à l'image de celui que j'avais déjà présenté ici :

http://sco.lt/6fX1H7

Dans ce module, l'auteur aborde dans les moindres détails la problématique des droits d'auteur dans le cadre de la production de contenus pédagogiques.

Les grands points abordés sont les suivants :

  • Le droit d'auteur
  • Les licences
  • Le droit à l'image
  • les risques
  • Le dépôt légal
  • Les données à caractère personnel
  • Des fiches-outils

C'est un document de référence, à conserver dans ses archives...

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Produire une ressource pédagogique multimédia ! Et si nous parlions droits d'auteur !

Produire une ressource pédagogique multimédia ! Et si nous parlions droits d'auteur ! | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

« Force est de constater que la production de ressources pédagogiques multimédias ne pose pas de problèmes à priori sur les contenus et les moyens techniques de scénarisation ou de production de vidéos. Les questionnements portent fréquemment sur la problématique des droits d'auteur. C'est la raison pour laquelle je vous propose de parcourir cette ressource. J'espère que vous y trouverez les réponses à vos questionnements.
Bonne découverte, bonne lecture, »
Evelyne Moreau

Alain MICHEL's insight:

Ce module de formation produit par Evelyne Moreau, de l'école des Mines de Nantes, est absolument foisonnant, archi-complet, à l'image de celui que j'avais déjà présenté ici :

http://sco.lt/6fX1H7

Dans ce module, l'auteur aborde dans les moindres détails la problématique des droits d'auteur dans le cadre de la production de contenus pédagogiques.

Les grands points abordés sont les suivants :

  • Le droit d'auteur
  • Les licences
  • Le droit à l'image
  • les risques
  • Le dépôt légal

C'est un document de référence, à conserver dans ses archives...

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Béatrice Laurentin's curator insight, February 7, 2016 11:28 AM

La problématique des droits d'auteur et les ressources pédagogiques digitales

SCHWAB's curator insight, February 11, 2016 8:18 AM

Droits d'auteur et P° multimeda

Charlotte Bohl-Mustafa's curator insight, February 19, 2016 3:26 AM

module à garder sous la main !

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Droits et devoirs liés à la publication

Droits et devoirs liés à la publication | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it
Avec le développement des outils numériques, l'utilisation d'images, de photographies, de vidéos, et d'enregistrements audio s'est largement répandue dans la pratique professionnelle des enseignants. De plus en plus, nous assistons à leur publication au travers des sites de classe ou d'école, de blog , de supports audiovisuels... Mais nous méconnaissons souvent les droits liés à cette utilisation.
Alain MICHEL's insight:

Cet article, proposé par la DANE de l'académie de Versailles, est plutôt synthétique et constitue un petit rappel des principales règles et obligation en matière de publication sur internet. Il est décliné et trois parties :

  • Les droits d’auteur
  • Droits à l’image et droit à la voix des personnes physiques
  • Devoirs liés à la diffusion

Des liens sont proposés en fin d'article pour approfondir certains points abordés.

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M. Fagot-Karcher's curator insight, August 4, 2015 4:46 AM

Cet article, proposé par la DANE de l'académie de Versailles, est plutôt synthétique et constitue un petit rappel des principales règles et obligation en matière de publication sur internet. Il est décliné et trois parties :

Les droits d’auteurDroits à l’image et droit à la voix des personnes physiquesDevoirs liés à la diffusion

Des liens sont proposés en fin d'article pour approfondir certains points abordés.

Teacher Rose's curator insight, August 4, 2015 5:33 AM

Cet article, proposé par la DANE de l'académie de Versailles, est plutôt synthétique et constitue un petit rappel des principales règles et obligation en matière de publication sur internet. Il est décliné et trois parties :

Les droits d’auteurDroits à l’image et droit à la voix des personnes physiquesDevoirs liés à la diffusion

Des liens sont proposés en fin d'article pour approfondir certains points abordés.

Isabelle DECAUX - NUMERIANCE - Commissaire aux Comptes & Expert-Comptable Conseil's curator insight, August 5, 2015 2:57 PM

Cet article, proposé par la DANE de l'académie de Versailles, est plutôt synthétique et constitue un petit rappel des principales règles et obligation en matière de publication sur internet. Il est décliné et trois parties :

Les droits d’auteurDroits à l’image et droit à la voix des personnes physiquesDevoirs liés à la diffusion

Des liens sont proposés en fin d'article pour approfondir certains points abordés.

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TICE : Responsabilités professionnelles de l'enseignant

TICE : Responsabilités professionnelles de l'enseignant | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

L'actualité montre que les TIC peuvent entraîner des dérapages comme la publication sur des blogs d'élèves de photos prises dans la classe à l'insu de l'enseignant, des dérives comme la copie illicite d'œuvres, des risques comme l'irruption d'images pornographiques, violentes ou racistes en classe via Internet...
Les TIC ont fait naître des situations juridiques inédites, de nouvelles responsabilités pour l'enseignant dans l'exercice de son métier et donc de nouvelles compétences à acquérir que le domaine A3 du référentiel de compétences du C2I niveau 2 enseignant rassemble.

Alain MICHEL's insight:

Un module de formation très complet sur les questions juridiques liées à l'utilisation des TIC par les enseignants.
Il vient d'être remis à jour en octobre 2014.
Les points abordés sont :

  • Responsabilités des enseignants
  • Droit des personnes
  • Droit d'auteur
  • Protection des mineurs

Le différents chapitres sont ponctués de nombreux quizz, exercices et activités d'auto-évaluation.
À connaître...

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Geemik Maria Açucena Da Silva's curator insight, March 17, 2015 5:03 AM

"Un module de formation très complet sur les questions juridiques liées à l'utilisation des TIC par les enseignants.
Il vient d'être remis à jour en octobre 2014.
Les points abordés sont :

Responsabilités des enseignantsDroit des personnesDroit d'auteurProtection des mineurs

Le différents chapitres sont ponctués de nombreux quizz, exercices et activités d'auto-évaluation.
À connaître..."

Hélène Mitsika's curator insight, March 18, 2015 4:15 AM

Connaissances nécessaires !

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Droit et publication en ligne

Droit et publication en ligne | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

Des ressources indispensables pour accompagner rédacteurs, webmestres et responsables éditoriaux.

Alain MICHEL's insight:

Un document complet et indispensable, proposé par Laurent Delineau, de l'Académie de Poitiers, sous licence libre Creative Commons (2010) CC-BY-NC.

Le sommaire :

  •     l’édition et la publication sur le Web ;
  •     droits et publication en ligne ;
  •     utilisation d’œuvres dans une publication en ligne ;
  •     les exceptions au droit d’auteur ;
  •     les œuvres librement utilisable ;
  •     les licences Creative Common ;
  •     quelques exemples de ressources libres.
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Daniel Morgenstern's curator insight, November 18, 2014 4:29 PM

Ce document datant de 2010, vérifier si besoin que la loi n'a pas évoluée.

Quelques "coquilles" orthographiques à corriger

Murielle Godement's curator insight, November 19, 2014 12:50 AM

A conserver.

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Fiches actions - Responsabilité dans les usages du numérique

Fiches actions - Responsabilité dans les usages du numérique | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it
Bienvenue sur le site disciplinaire de l'académie d'Aix-Marseille Responsabilité dans les usages du numérique
Alain MICHEL's insight:


13 fiches ont été réalisées par le comité académique "responsabilité dans les usages du numérique" (comité RUN) de l'académie d'Aix-Marseille, afin d'éclairer et de conseiller tous les personnels sur la mise en pratique d'usages numériques.

Ces fiches sont consultables en ligne ou téléchargeables en PDF, de faon séparée ou toutes en un seul fichier.

Pour chaque fiche, à partir d'un problème posé, des réponses possibles sont apportées, avec des préconisations et des liens vers des ressources associées.

À conserver...

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Murielle Godement's curator insight, February 10, 2014 6:16 PM

13 fiches pour conseiller tous les personnels sur la mise en pratique d'usages numériques.

Fiche  1 - Respecter les droits d’auteur et les droits de l’image à l’école

Fiche  2 - Respect du droit à l’image

Fiche  3 - Elaborer une charte de bon usage

Fiche  4 - Eduquer au média Internet

Fiche  5 - Utiliser au mieux les médias sociaux

Fiche  6 - Travailler avec des données à caractère personnel

Fiche  7 - Mettre en place un ENT

Fiche  8 - Organiser l’établissement scolaire pour développer
              les pratiques numériques

Fiche  9 - Réguler l’usage des téléphones et smatphones en établissement

Fiche 10 - Combattre le cyberharcèlement

Fiche 11 - Utiliser un réseau d’établissement de manière responsable

Fiche 12 - La question de la dépendance à Internet

Fiche 13 - Utiliser la messagerie et les listes de diffusion

 

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Droit à l'image et droit de l'image

Droit à l'image et droit de l'image | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

L’utilisation croissante de l’informatique et de l’internet implique une utilisation croissante d'images confectionnées par les établissements ou captées sur les réseaux.

Le cadre juridique touchant l’image est complexe, car il fait intervenir plusieurs corpus juridiques : droit pénal, droit civil, droit de la propriété intellectuelle, droit administratif. Les responsables pédagogiques et juridiques des établissements doivent tenir compte de l’ensemble des interactions entre les acteurs du système pour garantir l’institution et ses responsables, ainsi que les usagers du service, dans leurs droits. Il s’agit donc de définir les connaissances à avoir pour développer une culture professionnelle par rapport à l’utilisation d’images, celle-ci ne se faisant pas uniquement dans le cadre des technologies de l’information.

Alain MICHEL's insight:

Un dossier archi-complet de Philippe Gauvin, de la division des affaires juridiques du CNDP, sur le site "savoirs CDI"...

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Tice Doc Reims's curator insight, November 30, 2013 11:54 AM

Un clin d'oeil pour les collègues qui vont assister à l'intervention de P.Gauvin au CDDP de Chaumont le 10 décembre prochain.

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Vers une meilleure attribution pour les licences Creative Commons

Vers une meilleure attribution pour les licences Creative Commons | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

De plus en plus utilisées pour le partage et la circulation des oeuvres sur le Web, les licences Creative Commons, qui permettent à l'auteur de définir précisément ce qu'il est possible de faire ou de ne pas faire avec ses contenus, viennent d'être mises à jour. Une version 4.0 qui précise notamment les modalités de l'attribution pour l'utilisation d'un fichier.


Via Françoise Chatelain
Alain MICHEL's insight:

Evolution des licences libres Creative Commons qui passent en version 4.0. Le principal changement concerne les modalités d'attribution de l'oeuvre.

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Culture Numérique de l'enseignant - Droits et Obligations

Culture Numérique de l'enseignant - Droits et Obligations | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

L'enseignant doit avoir une connaissance précise de la législation sur l'utilisation et la création de ressources numériques.

Ce cours en licence CC récapitule les droits et obligations à respecter.

Il est constitué d’éléments d’information et de conseils pratiques, qui constituent les savoirs de bases.
Chaque élément de ce cours est complété d’une sitographie .

Alain MICHEL's insight:

Un site de référence, à conserver dans vos favoris pour tout ce qui concerne la législation : droits d'auteur, droit et image, licences libres de droits, publication sur internet, notion de vie privée sur internet, les chartes d'usage, et encore de nombreux autres thèmes.

À connaître absolument.

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Gilles Le Page's curator insight, May 24, 2013 2:00 AM

à garder dans les favoris !

Céline Barriol Décot's comment, May 31, 2013 5:28 AM
A rajouter dans sa boite à outils pour enseigner avec le numérique!
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Internet responsable (sur Eduscol)

Internet responsable (sur Eduscol) | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

Point d'entrée unique vers des ressources destinées à favoriser la maîtrise et les usages responsables des réseaux et des services numériques.
« Internet responsable » met ces ressources à disposition des équipes éducatives pour accompagner les élèves dans leur appropriation des technologies de l'information et de la communication. Il traite des enjeux liés en particulier à la communication sur internet, à la protection des données personnelles et de la vie privée, à la production et à l'utilisation des œuvres de l'esprit.
Il propose trois catégories de documents :
 - des textes de référence et des guides,
 - des supports de sensibilisation et de réflexion (cas d'études, fiches d'activités),
 - des scénarios pédagogiques.

Alain MICHEL's insight:

Toutes les ressources sur les usages responsables de l'internet.
Un site de référence à connaître.

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Boite à outils | Internet responsable

Boite à outils | Internet responsable | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

Avertissement : Cette boîte à outils est en cours de constitution. De nouveaux documents seront publiés prochainement.

Alain MICHEL's insight:

Des modèles d'autorisation, en particulier pour la publication d'images ou d'enregistrements audios.

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Internet sans crainte : conseils pour les 12-17 ans

Que devez-vous faire, que pouvez-vous faire, que devriez-vous faire en ligne ? Pas si simple !
Développé dans le cadre du Safer Internet 2013, ce petit guide fait le point sur vos droits et devoirs numériques.

Alain MICHEL's insight:

L'eesentiel des notions à connaître et à prendre en compte rassemblés dans un document synthétique de 4 pages.

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Espace enseignants - Jeunes - CNIL

Espace enseignants - Jeunes - CNIL | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it
Espace enseignants sur le site Jeunes.cnil.fr, CNIL - Commission nationale de l'informatique et des libertés : L'informatique doit respecter l'identité humaine, les droits de l'homme, la vie privée et les libertés...
Alain MICHEL's insight:

Cette rubrique est destinée aux enseignants et aux professionnels de l'Education. La CNIL met en partculier à leur disposition des fiches méthodologiques et des fiches pédagogiques téléchargeables (format PDF).

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Contenus numériques : droits d'auteurs et licences libres

Contenus numériques : droits d'auteurs et licences libres | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

Calimaq (aka Lionel Maurel) est juriste et bibliothécaire, spécialisé dans le droit d'auteur dans le domaine du numérique, engagé pour la défense et la promotion des biens communs et de la culture libre, conservateur des bibliothèques, auteur du blog S.I.Lex, chargé de la valorisation de l'Information Scientifique et Technique à l'Université Paris Lumières.

Ce cours s'inscrit dans une démarche générale de formation à Littératie Numérique à l'Université de Technologie de Compiègne.

Alain MICHEL's insight:

"Ce module d'auto-formation s'adresse à des personnes souhaitant découvrir et comprendre les grands principes de fonctionnement du droit d'auteur.
Il ne nécessite pas de connaissances juridiques préalables."

L'auteur nous fait découvrir tous les grands principes du droit d'auteur, les exceptions qui peuvent s'appliquer, en particulier dans un cadre pédagogique, et l'adaptation nécessaire à un environnement numérique.

La dernière partie du cours est consacrée aux licences libres de type Creative Commons.

Le plan du cours :

  1. Les notions de base du droit d'auteur
  2. Le fonctionnement du droit d'auteur
  3. La gestion du droit d'auteur et des droits voisins
  4. Limitations et exceptions au droit d'auteur
  5. Environnement numérique et droit d'auteur
  6. Contenus numériques et licences libres
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VLEBOIS's curator insight, October 17, 2016 9:43 AM
Cours récent (2016), très documenté et très clair sur les droits d'auteur. A découvrir pour être au point sur cette thématique!
marieangemat's curator insight, November 16, 2016 4:16 AM
Alain MICHEL's insight: "Ce module d'auto-formation s'adresse à des personnes souhaitant découvrir et comprendre les grands principes de fonctionnement du droit d'auteur. Il ne nécessite pas de connaissances juridiques préalables." L'auteur nous fait découvrir tous les grands principes du droit d'auteur, les exceptions qui peuvent s'appliquer, en particulier dans un cadre pédagogique, et l'adaptation nécessaire à un environnement numérique. La dernière partie du cours est consacrée aux licences libres de type Creative Commons. Le plan du cours :
Les notions de base du droit d'auteur
Le fonctionnement du droit d'auteur
La gestion du droit d'auteur et des droits voisins
Limitations et exceptions au droit d'auteur
Environnement numérique et droit d'auteur
Contenus numériques et licences libres"
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Le droit d'auteur et le droit à l'image : module de formation complet.

Le droit d'auteur et le droit à l'image : module de formation complet. | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

2Ce document ne prétend pas répondre à toutes vos questions mais vous donne les éléments essentiels pour vous permettre de gérer la problématique des droits d'auteurs.

Dernière mise à jour : 2 novembre 2016.

Alain MICHEL's insight:

Ce module de formation, proposé par Evelyne Moreau et Sophie Lorenzo, du Centre d'Appui aux Pratiques d'Enseignement de l'École des Mines de Nantes est absolument ÉNORME...

Il envisage TOUS les aspects possibles et imaginables du droit d'auteur, de ses contraintes et conditions d'application, dans tous les cas de figure, en vrac : images, publications, logiciels, jeux vidéos, contenus de cours, pour les enseignants ou pour les étudiants, etc., et j'en oublie bien évidemment.

Une référence...

À conserver et à explorer à tête reposée.

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Isabelle Boucher-Doigneau - Cultureuse's curator insight, November 18, 2015 5:58 AM

Rien à ajouter au comm d'Alain Michel, que je remercie du lien :

 
strong>Alain MICHEL's insight:
Ce module de formation, proposé par Evelyne Moreau et Sophie Lorenzo, du Centre d'Appui aux Pratiques d'Enseignement de l'École des Mines de Nantes est absolument ÉNORME... Il envisage TOUS les aspects possibles et imaginables du droit d'auteur, de ses contraintes et conditions d'application, dans tous les cas de figure, en vrac : images, publications, logiciels, jeux vidéos, contenus de cours, pour les enseignants ou pour les étudiants, etc., et j'en oublie bien évidemment. Une référence... À conserver et à explorer à tête reposée.
Emmanuelle PY-GRIOTTO 's curator insight, November 18, 2015 12:50 PM

Tags : documentation, droit,

Saentz - Jessie's curator insight, November 21, 2015 5:08 AM

Et un dossier sur le droit d'auteur et le droit à l'image, problématique à laquelle chacun est forcément confronté un jour ou l'autre.

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Fiches actions - Responsabilité dans les usages du numérique

Fiches actions - Responsabilité dans les usages du numérique | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

Des conseils pratiques sous forme de "fiches actions" .
Pour chacun des thèmes traités, les fiches explicitent le problème posé, proposent des pistes de réponses, rappellent les préconisations académiques et présentent des ressources mobilisables.

Alain MICHEL's insight:

13 fiches ont été réalisées par le comité académique "responsabilité dans les usages du numérique" (comité RUN) de l'académie d'Aix-Marseille, afin d'éclairer et de conseiller tous les personnels sur la mise en pratique d'usages numériques.

Ces fiches sont consultables en ligne ou téléchargeables en PDF, de façon séparée ou toutes en un seul fichier.

Pour chaque fiche, à partir d'un problème posé, des réponses possibles sont apportées, avec des préconisations et des liens vers des ressources associées.

À conserver...

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Marco Bertolini's curator insight, July 5, 2015 5:59 AM

Des fiches pédagogiques très intéressantes pour l'éducation aux médias

M. Fagot-Karcher's curator insight, August 4, 2015 6:53 AM

13 fiches ont été réalisées par le comité académique "responsabilité dans les usages du numérique" (comité RUN) de l'académie d'Aix-Marseille, afin d'éclairer et de conseiller tous les personnels sur la mise en pratique d'usages numériques.

Ces fiches sont consultables en ligne ou téléchargeables en PDF, de façon séparée ou toutes en un seul fichier.

Pour chaque fiche, à partir d'un problème posé, des réponses possibles sont apportées, avec des préconisations et des liens vers des ressources associées.

À conserver...

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Je publie : quels sont mes droits ?

Je publie : quels sont mes droits ? | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

Le mémo « Je publie, quels sont mes droits ? » est la concrétisation d'une recommandation du Comité d'Orientation et Suivi de l'Observatoire des métiers et de l'emploi scientifique (OMES) suite à l'étude sur les pratiques en Information scientifique et technique au CNRS. Il répond à des questions concrètes que se posent les auteurs de publications scientifiques sur leurs droits.
Il a été réalisé par un groupe composé d'un représentant de la Direction de l'information scientifique et technique, de 3 professionnels de l'IST et de 2 chercheurs. Il a été validé par la Direction des affaires juridiques et le Comité d'éthique du CNRS.

Alain MICHEL's insight:

Un guide assez synthétique, très bien fait, clair et concis, proposé par le CNRS, et dont les conseils sur la publication peuvent être aisément transposés dans tous les domaines, en particulier dans l'enseignement.

Ce guide est téléchargeable au format PDF, destiné à être imprimé recto-verso.

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Joachim du Bellay's curator insight, March 6, 2015 3:25 AM
Alain MICHEL's insight:

Un guide assez synthétique, très bien fait, clair et concis,proposé par le CNRS, et dont les conseils sur la publicationpeuvent être aisément transposés dans tous les domaines, en particulier dans l'enseignement.

Ce guide est téléchargeable au format PDF, destiné à être imprimé recto-verso.

Philippe-Didier Gauthier's curator insight, March 7, 2015 3:38 PM

#DémarchePortfolio #Contribution  Un document utile pour tout ceux qui contribuent sous la forme de publications.

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Textes législatifs et réglementaires | Internet responsable

Textes législatifs et réglementaires | Internet responsable | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it
Alain MICHEL's insight:

Cette page rassemble les liens vers tous les textes règlementaires concernant les usages de l'internet pour l'enseignement.

Ces textes sont classés par catégories et accompagnés d'une fiche explicative simplifiée :

- Droit à l'image d'une personne

- Loi sur la liberté de la presse

- Loi informatique et Libertés

- Contrefaçon

- Responsabilité pénale des personnes morales

- Droits d’auteur et droits voisins

- Loi LCEN

- Loi DADVSI

- Loi HADOPI

- Loi LOPPSI

Pour vos longues soirées d'hiver...!

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L'internet responsable : module de formation destiné aux enseignants

L'internet responsable : module de formation destiné aux enseignants | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

Module de formation à l'internet responsable :

  • apports et limites

  • informer pour déjouer les pièges

  • Aboutir à une utilisation responsable et citoyenne d'internet c'est à dire dans le cadre du respect des lois en vigueur.

Alain MICHEL's insight:

Un autre module de formation du CRDP de Limoges, très complet, destiné à l'usage des enseignants, pour leur formation personnelle en vue d'acquérir la "culture numérique" nécessaire et indispensable à tout enseignant aujourd'hui...

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Michelle Laurissergues's curator insight, February 6, 2014 3:41 AM

Dossier Educavox :http://www.educavox.fr/mot/2013-2014-internet-responsable

 

Vincent LUSSAULT's curator insight, February 6, 2014 7:01 AM

add your insight...

JCotta's curator insight, February 8, 2014 2:38 PM

Module très complet , des pistes de travail à explorer pour des activités en classe et sensibiliser les élèves à leurs pratiques des TICE au quotidien.

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Comparer les licences libres avec TLDRlegal

Comparer les licences libres avec TLDRlegal | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it
Alain MICHEL's insight:

Un comparateur en ligne qui vous propose une synthèse des principales licences libres.

Il vous permettra de comparer les possibilités offertes par les différents types de licences libres (licences Creative Commons, licences GNU-GPL, etc.).

Le résultat de la recherche regroupe dans un tableau à 3 colonnes ce que la licence examinée vous autorise à faire ("Can"), ce qu'elle vous interdit de faire ("Cannot") et ce qu'elle vous impose de faire ("Must").

Exemple sur l'image ci-dessus avec la licence GNU General Public Licence v3 (GNU GPL-3)

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Le droit d'auteur et le droit à l'image

Le droit d'auteur et le droit à l'image | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

Un cours interactif développé dans le cadre de l'Ecole des Mines de Nantes (France), intitulé "Le droit d'auteur et le droit à l'image", à l'intention des étudiants mais aussi des enseignants.

Mis à jour en septembre 2013, ce cours, assez complet, fait le tour de la question de la propriété intellectuelle. Il débute par les aspects juridiques et réglementaires, en d'autres termes ce que dit la loi à propos d'une dizaine de notions, les oeuvres, les supports et procédés, les images, les blogs et sites communautaires, en l'occurrence.

Un chapitre entier est consacré dans ce cours au droit à l'image. L'image ici doit être entendue au sens large c'est-à-dire incluant même la vidéo et Internet. La législation régit aussi l'usage de l'image qu'elle soit la représentation d'une personne ou d'une oeuvre de l'esprit.

Alain MICHEL's insight:

Un cours très complet, un outil de référence à conserver.

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Aspects juridiques du Web 2.0 - Chronique vidéo

Aspects juridiques du Web 2.0 - Chronique vidéo | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

Que doit-on savoir avant de mettre un contenu en ligne ?
Quelles sont les obligations de l'auteur ? de l'éditeur ? de l'hébergeur ?

Alain MICHEL's insight:

Une vidéo (23 minutes) qui fait un point détaillé de tout ce qu'il y a a savoir d'un point de vue juridique avant de publier des contenus sur internet.

À conserver au chaud...

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L' exception pédagogique


Via Francois BOCQUET
Alain MICHEL's insight:

Un texte et des règles à conserver à portée de la main...

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Francois BOCQUET's curator insight, April 5, 2013 1:24 PM

Une ressource complète produite par les collègues de l'IUFM de Lyon pour la formation juridique des enseignants précisant les droits et obligations dans le cadre de l'exercice du métier. Où l'on s'aperçoit que l'on peut quand même faire pas mal de choses ! Un signet à conserver et à consulter régulièrement.

Thierry Ruissy's curator insight, May 3, 2013 4:06 AM

à garder

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Culture Numérique de l'enseignant Droits et Obligations

Culture Numérique de l'enseignant Droits et Obligations | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it

L'enseignant doit avoir une connaissance précise de la législation sur l'utilisation et la création de ressources numériques.

Ce cours en licence CC récapitule  les droits et obligations  à respecter.

Il est constitué d’éléments d’information et de conseils pratiques, qui constituent les savoirs de bases.
Chaque élément de ce cours est complété d’une sitographie .

Alain MICHEL's insight:

Un site de référence pour tous ceux qui veulent être au fait de toutes les règles et obligations en matière de publications numériques : droits d'auteur, droit de l'image, vie privée, licences libres, exception pédagogique, etc...

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Durée de protection d'une œuvre par les droits d'auteur

Durée de protection d'une œuvre par les droits d'auteur | TICE, Web 2.0, logiciels libres | Scoop.it
Alain MICHEL's insight:

La durée de protection d'une œuvre par les droits d'auteur, résumée en un schéma.

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