DOC-ACTU Santé Travail
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Le Centre de Ressources Documentaires du Services des Pathologies Professionnelles et Environnementales du CHU de Toulouse publie l'actualité et la documentation en santé au travail à l'attention des médecins du travail et des acteurs de la sécurité au travail.
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Prévenir les risques professionnels des agents exerçant leurs fonctions en télétravail

Le Ministère de la Fonction publique a publié un guide afin d’accompagner la mise en œuvre du télétravail dans la Fonction publique. Une large partie est consacrée à la prévention des risques professionnels liés au télétravail.

Accès :
http://www.fonction-publique.gouv.fr/files/files/publications/coll_outils_de_la_GRH/guide-teletravail-2016.pdf
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Santé publique France reprend les missions et les compétences des trois agences sanitaires (Inpes, InVS et Eprus).

Santé publique France reprend les missions et les compétences des trois agences sanitaires (Inpes, InVS et Eprus). | DOC-ACTU Santé Travail | Scoop.it
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Agir face aux risques,
regard de l’ergonomie

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L’effet des contraintes physiques du travail sur les maladies cardiovasculaires chez les femmes. Enquête Santé et itinéraire professionnel, vagues 2006 et 2010, France

L’effet des contraintes physiques du travail sur les maladies cardiovasculaires chez les femmes. Enquête Santé et itinéraire professionnel, vagues 2006 et 2010, France
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Politique alcool et drogues Mieux impliquer les médecins du travail

Si l’on se réfère aux normes de l’Organisation mondiale de la Santé, 6% des Belges boivent trop, soit plus de 21 verres standard d’alcool par semaine pour les hommes et 14 pour les femmes ; ils sont (...)
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Les points juridiques - Avril 2016

-  Général :
Textes officiels relatifs à la santé et la sécurité au travail, l’environnement, la santé publique et la sécurité civile parus du 1er novembre 2015 au 31 janvier 2016 - INRS (Voir bas de page)
http://www.rst-sante-travail.fr/rst/sommaires/sommaire-145.html

- Salariés :

Quelles sont les obligations à l’égard de la sécurité sociale d’un salarié en arrêt maladie bénéficiant d’indemnités journalières ?
http://istnf.fr/page-0-1824-3.html#menu

Salariés, quelles sont les obligations de l'employeur à votre égard en cas d'inaptitude?
http://www.juritravail.com/Actualite/maladie-inaptitude-licenciement/Id/241321

Faute grave du salarié qui refuse le second examen médical devant statuer sur son inaptitude
http://www.efl.fr/actualites/social/cessation-du-contrat-de-travail/details.html?ref=ui-cee9b391-7277-47c8-94e0-41e6769c05ec
 
Commet une faute grave passible d'un licenciement disciplinaire, le salarié qui ne se présente pas au 2nd examen médical lorsque la décision d'inaptitude a été prise par l'inspecteur du travail
http://istnf.fr/page-0-1831-2.html#menu

-Délégués du personnel - CHSCT :

Inaptitude consécutive à un accident du travail ou maladie professionnelle L’avis des délégués du personnel 
http://www.juritravail.com/Actualite/attributions-des-delegues-du-personnel/Id/239391

Décret n° 2016-453 du 12 avril 2016 relatif à certaines modalités de déroulement des réunions des institutions représentatives du personnel
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032396723&fastPos=1&fastReqId=2059574127&categorieLien=id&oldAction=rechTexte

Comment le CHSCT peut-il se réunir en visioconférence ?
https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do;jsessionid=E4911EF89096A44A603CF8921928E272.tpdila18v_1?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000032358655&fastReqId=87452052&fastPos=365

L'instance temporaire de coordination des CHSCT peut être réunie en cas de refonte importante du règlement intérieur
http://istnf.fr/page-0-1843-0.html#menu
Arrêt Cour d’Appel de Versailles n° 15/02198 du 17/03/2016
https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do;jsessionid=E4911EF89096A44A603CF8921928E272.tpdila18v_1?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000032358655&fastReqId=87452052&fastPos=365

- Employeurs :

En cas de licenciement pour inaptitude d’origine professionnelle et impossibilité de reclassement d’un travailleur handicapé, l’employeur doit-il doubler l’indemnité compensatrice de préavis ?
http://istnf.fr/page-0-1830-2.html#menu

Licenciement pour absence prolongée pour maladie et la perturbation de l’entreprise
http://www.juritravail.com/Actualite/attributions-des-delegues-du-personnel/Id/241041

Amiante : 4 obligations de l'employeur à l'égard des salariés
http://www.juritravail.com/Actualite/Hygiene-securite-travail-employeur/Id/241901

Inaptitude et proposition de reclassement : obligation d’un écrit ?
http://www.juritravail.com/Actualite/accident-travail-inaptitude-licenciement/Id/240551

- Médecins du travail :

Inaptitude : Quelle sanction pour un médecin du travail qui cède à des pressions?
https://www.cfdt.fr/portail/le-carnet-juridique/fil-d-actualites/inaptitude-quelle-sanction-pour-un-medecin-du-travail-qui-cede-a-des-pressions-srv2_358898

En cas de risque collectif, qui transmet aux représentants du personnel et à l’inspecteur du travail le courrier d’alerte rédigé par le médecin du travail ?
http://istnf.fr/page-0-1819-3.html#menu
 

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Surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels (Sumer) : édition 2016-2017

Surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels (Sumer) : édition 2016-2017 | DOC-ACTU Santé Travail | Scoop.it
L'enquête Surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels (Sumer) a déjà été réalisée à trois reprises par des médecins du (...)
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Sinistralité au travail : des tendances d’évolution différenciées selon le SEXE

"Une photographie statistique sexuée par risque et par branche d’activité " (ANACT)

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Facteurs prédictifs d'une restriction d'APTITUDE ou d'une INAPTITUDE au poste de travail antérieur en visite de reprise : élaboration d'un score

Conséquence d'un décalage chronique entre "temps de présence au travail" et "faible volume d'activité", le bore-out semble aussi fréquent que le burnout. Les principes de sa prévention sont abordés.
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MALADIES CHRONIQUES et emploi : un guide pour la fonction publique territoriale

"La Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) vient de concevoir un ouvrage qui, associé à des solutions pédagogiques, sensibilise aux maladies chroniques dans la fonction publique territoriale. Collaborant avec l’association [im ]Patients, Chroniques & Associés (ICA), elle agit ainsi pour le maintien dans l’emploi au bénéfice des territoriaux."

Pour accéder au guide dans son intégralité : http://www.mnt.fr/wp-content/uploads/2016/02/Guide_maladies_chroniques_emploi_FPT_pap_BD.pdf

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SURVEILLANCE médico-professionnelle des travailleurs exposés ou ayant été exposés à des agents cancérogènes pulmonaires

Ces recommandations de bonnes pratiques font le point sur les agents cancérogènes pulmonaires et sur l'opportunité de faire bénéficier, les travailleurs, d'un dépistage du cancer bronchopulmonaire
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La prescription précoce d’opiacés et de médicaments psychotropes est-elle associée à un RETOUR AU TRAVAIL différé et à une augmentation du coût des indemnisations ?

Cette enquête américaine explore l’association entre les 60 premiers jours de prescriptions de médicaments psychotropes et les demandes ultérieures d’indemnisation. Une cohorte de 11 394 demandeurs (...)
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Les points juridiques - Mai 2016

Après constatation de l'inaptitude médicale d'un salarié à son poste de travail, quel est le régime juridique applicable si parallèlement l'entreprise rencontre des difficultés économiques ? 1/2
http://istnf.fr/page-0-1874-2.html#menu

Quelles sont les conséquences de la mise à la retraite d’un salarié prononcée quelques semaines après le constat de son inaptitude ? 2/2 
http://istnf.fr/page-0-1864-3.html#menu

Pour prolonger son congé parental d'éducation, le salarié doit informer l'employeur par LRAR un mois avant l'échéance
http://istnf.fr/page-0-1865-3.html#menu

L'avis médical rendu par le médecin du travail s'impose au juge et aux parties
http://droit-public.lemondedudroit.fr/droit-a-entreprises/droit-social/217507-meme-assorti-de-reserves-lavis-daptitude-ne-se-confond-pas-avec-un-avis-dinaptitude-.html

Même s’il a donné différents avis successifs, seul le dernier avis du médecin du travail compte
http://www.juritravail.com/Actualite/consultation-des-delegues-du-personnel-sur-reclassement-inaptitude-professionnelle/Id/243501

Inaptitude : l’employeur doit-il former le salarié à un nouveau poste ?
http://www.juritravail.com/Actualite/licenciement-inaptitude-employeur/Id/243561

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Cancers liés au travail : le dossier web de l' Institut National Du Cancer

Cancers liés au travail : le dossier web de l' Institut National Du Cancer | DOC-ACTU Santé Travail | Scoop.it
Cancers liés au travail - Certains cancers peuvent être imputés à une exposition à des agents cancérigènes en milieu professionnel. Le rôle de ces facteurs de risque particuliers est souvent méconnu, en raison de leur diversité mais aussi
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IRDES : Tarification à l’expérience, incidence des troubles
musculo-squelettiques et arrêts de travail

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Guide pour l’immunisation en post-exposition Vaccinations et immunoglobulines

Il est des situations où certaines vaccinations ou certains traitements par immunoglobulines sont recommandées en post-exposition à un agent infectieux afin de prévenir la survenue d’une maladie. (...)
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Facteurs de risques professionnels du cancer du sein

Le cancer du sein constitue un problème majeur de santé publique et chaque année dans le monde, surviennent 1,7 million de nouveaux cas et 500 000 décès. Certaines expositions professionnelles ont (...)
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Plan santé au travail 2016-2020 : Les infos à retenir

Plan santé au travail 2016-2020 : Les infos à retenir | DOC-ACTU Santé Travail | Scoop.it

"Ce plan met en avant la prévention afin de développer une culture de prévention, améliorer la qualité de vie au travail et renforcer le dialogue social et les ressources de la politique de prévention."


Pour accéder au plan dans son intégralité : http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/pst3.pdf



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Le DOSSIER MEDICAL en santé au travail. Le rapport du Conseil national de l'Ordre des médecins (CNOM)

Sont abordés le contenu du dossier médical, les éléments communicables, les principes de communication, le cas particulier du dossier médical informatisé et la conservation des données.
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Calendrier des VACCINATIONS et recommandations vaccinales 2016

Au sommaire :

- Editorial : Rénover la politique vaccinale en France

- Points clés sur les nouvelles recommandations

- Recommandations

- Calendrier des vaccinations 2016 (tableaux synoptiques)

- Avis du HCSP relatifs à la vaccination publiés depuis le calendrier ..."

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Le PRINCIPE DE PRECAUTION face à l'incertitude scientifique : l'émergence d'une responsabilité spécifique dans le champ sanitaire

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PLURIDISCIPLINARITE : De la médecine du travail à la santé au travail les groupes professionnels à l'épreuve de la "pluridisciplinarité"

Thèse pour l'obtention du grade de Docteur de l'Université Paris-Ouest Nanterre.
Auteur : Blandine Barlet
Soutenue le 17 juin 2015

Accès à la thèse (avec l'aimable autorisation de l'auteur ) : http://sante.travail.paca.free.fr/letrinfo/2015/2015-THESE.BARLET.pdf

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 Rehabilitation and RETURN TO WORK : an analysis of EU and Member State systems and programmes EU-OSHA

 Rehabilitation and RETURN TO WORK : an analysis of EU and Member State systems and programmes EU-OSHA | DOC-ACTU Santé Travail | Scoop.it
Ce rapport de l'OSHA donne un aperçu des approches adoptées pour le retour au travail dans toute l'Europe .

(Rapport en anglais)
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