Le spécialiste français de la généalogie en ligne, NotreFamille.com a signé une licence de réutilisation de données publiques avec le Département du Rhône. La direction qualifie cette avancée d'"événement", et de "première étape de la concrétisation des démarches que la société a entamées depuis plusieurs années pour réutiliser les archives d'Etat-civil et des recensements de population conservées par les départements français".
Elle souhaite que cette décision ouvre la voie à d'autres accords. Cette licence a été concédée à titre gratuit et pour une durée de 10 ans. Elle permet à NotreFamille.com de réutiliser les images numérisées en vue de leur transcription, puis de leur indexation dans une base de données patronymiques qui sera intégrée dans son méta-moteur de recherche généalogique. Plusieurs mois seront nécessaires à l'indexation de ces fonds préalablement à leur mise en ligne.
NotreFamille.com poursuit ses efforts pour faire aboutir ses discussions avec d'autres départements français.