RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ...
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aménagement du territoire, développement durable, environnement, éducation, culture, jeunesse, sport, fonction publique, collectivités, élus, santé, social ...
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Valeurs républicaines, laïcité et prévention des dérives radicales dans le champ du travail social - Rapports publics - La Documentation française

Valeurs républicaines, laïcité et prévention des dérives radicales dans le champ du travail social - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
M. Michel Thierry, ancien Vice-Président du Conseil supérieur du travail social, a été chargé d'une mission portant sur les valeurs républicaines, la
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Evaluation des informations statistiques disponibles sur les politiques publiques et paritaires de formation professionnelle continue - Rapports publics - La Documentation française

Evaluation des informations statistiques disponibles sur les politiques publiques et paritaires de formation professionnelle continue - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
L'IGAS a été saisie par le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social d'une mission relative à l'évaluation
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur « Le 8... - Rapports publics - La Documentation française

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur « Le 8... - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
Le rapport d'information présente le compte-rendu des évènements organisés au Sénat le 8 mars 2016 dans le cadre de la Journée internationale de la
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Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le bilan de l'application de la... - Rapports publics - La Documentation française

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le bilan de l'application de la... - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
La loi n°2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques, dite « LEMA », poursuivait à l'origine deux objectifs principaux :
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur... - Rapports publics - La Documentation française

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur... - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
Comme en 2015, la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale a confié au rapporteur général, Jean-Marie Vanlerenberghe, le soin de
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Rapport d'information fait au nom du groupe sénatorial de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et... - Rapports publics - La Documentation française

Rapport d'information fait au nom du groupe sénatorial de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et... - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
La création d'un groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols s'inscrit dans une démarche
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Publication du rapport « L’accès à la santé des enfants pris en charge au titre de la protection de l’enfance : accès aux soins et sens du soin »

Publication du rapport « L’accès à la santé des enfants pris en charge au titre de la protection de l’enfance : accès aux soins et sens du soin » | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
Le Défenseur des droits a lancé, en partenariat avec le Fonds CMU, une étude sur « L’accès à la santé des enfants pris en charge au titre de la protection de l’enfance : accès aux soins et...
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Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Sénat

Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Sénat | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques
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Les collectivités locales en chiffres 2016 | Collectivités locales

Les collectivités locales en chiffres 2016 | Collectivités locales | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
Cet ouvrage constitue la vingt-sixième édition des Collectivités locales en chiffres.
Son objectif est de fournir annuellement les informations statistiques essentielles, régulièrement mises à jour, sur les collectivités locales.
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Les comptes de la sécurité sociale : Résultats 2015 et prévisions 2016 - Rapports publics - La Documentation française

Les comptes de la sécurité sociale : Résultats 2015 et prévisions 2016 - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
Le rapport préparé pour la Commission de juin 2016 présente les comptes de 2015 et les prévisions 2016, pour le régime général de la Sécurité
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Les "clubs parlementaires" : Rapport au président de l'Assemblée nationale - Rapports publics - La Documentation française

Les "clubs parlementaires" : Rapport au président de l'Assemblée nationale - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
Ce rapport dresse un état des lieux des « clubs parlementaires ». Il en a recensé une quarantaine portant sur tous types de sujets (audiovisuel,
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Rapport d'activité 2015 de l'Office français de protection des réfugiés et des apatrides - Rapports publics - La Documentation française

Rapport d'activité 2015 de l'Office français de protection des réfugiés et des apatrides - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
L'Office français de protection des réfugiés et des apatrides (OFPRA) publie son rapport d'activité 2015, revenant sur les temps forts de l'année :
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Les discriminations dans l'accès à l'emploi public - Rapports publics - La Documentation française

Les discriminations dans l'accès à l'emploi public - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
La mission d'évaluation porte sur le risque de discrimination pour les différentes voies de recrutement (concours, recrutement sans concours, voie
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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administr... - Rapports publics - La Documentation française

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administr... - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
Dans le prolongement de son premier rapport d'étape, publié en mars 2016, la mission de contrôle et de suivi des dernières lois de réforme territoriale
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Le maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie - Rapports publics - La Documentation française

Le maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
La proportion des personnes âgées de 80 ans et plus dans la population française devrait doubler entre 2010 et 2060, et leur nombre atteindre alors 8,4
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Rapport sur les festivals - Rapports publics - La Documentation française

Rapport sur les festivals - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
Pierre Cohen a été chargé par la ministre de la culture et de la communication d'une mission sur la situation des festivals et sur les relations entre
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La déontologie dans les établissements publics culturels - Rapports publics - La Documentation française

La déontologie dans les établissements publics culturels - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
Par un courrier du 23 juin 2015, la ministre de la culture et de la communication a saisi la Haute autorité pour la transparence de la vie publique, sur le
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Etude annuelle 2015 du Conseil d'Etat - L'action économique des personnes publiques - Rapports publics - La Documentation française

Etude annuelle 2015 du Conseil d'Etat - L'action économique des personnes publiques - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
Quelle est la place de l'action économique ? Quels sont les fondements juridiques ? Quelles sont les conditions de son efficacité ? Que peuvent faire les
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur la situation de la filière équine - Rapports publics - La Documentation française

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur la situation de la filière équine - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
« Filière d'excellence », la filière équine n'en est pas moins confrontée à plusieurs difficultés qui la fragilisent. Le constat formulé dans ce
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Les communes nouvelles, histoire d'une révolution silencieuse : raisons et conditions d'une réussite - Sénat

Les communes nouvelles, histoire d'une révolution silencieuse : raisons et conditions d'une réussite - Sénat | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
Les communes nouvelles, histoire d'une révolution silencieuse : raisons et conditions d'une réussite
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La situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2016 - Rapports publics - La Documentation française

La situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2016 - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
Le présent rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques est établi, comme chaque année, en application de l'article 58-3° de la
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Les comptes de la sécurité sociale : Résultats 2015 et prévisions 2016 - Rapports publics - La Documentation française

Les comptes de la sécurité sociale : Résultats 2015 et prévisions 2016 - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
Le rapport préparé pour la Commission de juin 2016 présente les comptes de 2015 et les prévisions 2016, pour le régime général de la Sécurité
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Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - exercice 2015 - Rapports publics - La Documentation française

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - exercice 2015 - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
La Cour des comptes rend public, le 27 juin 2016, son rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale pour l'exercice 2015.
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Evolutions et perspectives des retraites en France : rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites - Juin 2016 - Rapports publics - La Documentation française

Evolutions et perspectives des retraites en France : rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites - Juin 2016 - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
Le rapport annuel 2016 du COR s'inscrit dans le cadre du processus de suivi et de pilotage du système de retraite français mis en place par la loi
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Rapport annuel sur l'état de la France en 2016 : Croire toujours en la France - Rapports publics - La Documentation française

Rapport annuel sur l'état de la France en 2016 : Croire toujours en la France - Rapports publics - La Documentation française | RAPPORTS, ETUDES, CHIFFRES ... | Scoop.it
Dans le cadre des prérogatives définies par la constitution de la République, le Conseil économique, social et environnemental a pour mission
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