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Le droit d'auteur défié par la révolution numérique

Le droit d'auteur défié par la révolution numérique | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
"La révolution numérique aura-t-elle raison du sacro-saint droit d'auteur, qui laisse à l'artiste - écrivain, musicien, cinéaste - le pouvoir de décider en dernier ressort de la façon dont ses oeuv...
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Impression 3D : quel impact sur la propriété intellectuelle ? L’INPI répond dans une interview

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Propriété intellectuelle et Communs de la connaissance dans l’environnement numérique (conférence) | LaLIST

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Projet de loi numérique…consultation publique

"La secrétaire d’Etat au Numérique, Axelle Lemaire a conclu une interview sur France Info (allez directement vers 6’00” de l’interview) cet été en évoquant l’accès libre aux publications  : (...)"...
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Droit d'auteur, droit à l'image à l'ère du numérique. Agence du patrimoine immatériel de l'Etat

"... des repères utiles pour la gestion des droits de propriété intellectuelle et du droit à l’image dans le cadre de Moocs, de sites Internet, d’applications mobiles, de plateformes de partage ou ...
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Repères RSTI – From Open Science to Open Innovation

Repères RSTI – From Open Science to Open Innovation | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
"Dans ce document du groupe Institute for Innovation and Knowledge Management (IIKM), les auteurs mettent en relief la nécessité de concevoir de nouvelles normes appropriées en ce qui concerne l’in...
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Repères RSTI – Open Innovation 2.0 Yearbook 2015

Repères RSTI – Open Innovation 2.0 Yearbook 2015 | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
"Dans ce numéro 2015 de l'annuaire sur l'innovation ouverte de la Commission européenne, les thèmes vont de l'écosystème européen d'innovation et sa gouvernance jusqu'à plusieurs cas concrets porta...
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Stratégie pour un marché unique numérique en Europe. Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions (.pdf)

Stratégie pour un marché unique numérique en Europe. Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions (.pdf) | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
"... Améliorer l'accès au contenu numérique - Moderniser le cadre en matière de droit d'auteur et le rendre plus européen (...) Dans le domaine de la recherche à des fins commerciales et non commer...
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Publication du septième rapport de suivi du 7ème P.C.R.D.T.

"... La principale nouveauté dans ce rapport est la présentation des résultats de la performance de la recherche (outil SESAM) et des rapports d'impact élargi (outil RESPIR). Cette application four...
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La pédagogie numérique : un défi pour l’enseignement supérieur. Avis du Conseil économique, social et environnemental sur le rapport présenté par M. Azwaw Djebara et Mme Danielle Dubrac (.pdf)

"... Les préconisations : Il n’est pas possible d’aborder toutes les problématiques et les champs qui mériteraient de faire l’objet de préconisations. La matière est trop récente et trop évolutive,...
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Le droit sans complexe : décryptage et repères - DocSI, n° 4, décembre 2014

Le droit sans complexe : décryptage et repères - DocSI, n° 4, décembre 2014 | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
"Dossier réalisé sous la direction de Michèle BATTISTI et Stéphane COTTIN Accéder aux textes juridiques de son secteur d'activité est certes essentiel, mais vous êtes perdu. Pourtant, le paysage qu...
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Le nouveau contrat d’édition pleinement opérationnel

"La ministre de la Culture a repris sous forme d’arrêté le code des usages signé par le Conseil permanent des écrivains et le Syndicat national de l’édition, qui précise les modalités d’application...
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Exploration de données : un environnement juridique en évolution

"Mardi dernier, l’ADBU et AEF organisaient une journée d’étude sur le thème « Quelle(s) stratégie(s) de recherche face à la nouvelle massification des données ?« . Dans ce contexte, on m’avait dema...
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La France au 3ème rang mondial de l'innovation

La France au 3ème rang mondial de l'innovation | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
"Selon le classement annuel Thomson Reuters, notre pays se place derrière le Japon et les États-Unis dans le domaine de la propriété intellectuelle. A rebours de la pensée décliniste, le "Top 100 G...
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La propriété intellectuelle et la transformation numérique de l’économie – INPI | LaLIST

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Repères RSTI – Priorités en matière de recherche de l’Office de la propriété intellectuelle | LaLIST

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Propriété intellectuelle et Libre Accès

"L’OCDE publie un rapport sur les impacts économiques des droits de propriété intellectuelle (PI). Le chapitre 7 Legal Aspects of Open Access to Publicly Funded Research dresse un état des lieux de...
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International copyright reform for libraries and archives held back by EU

"Once again, the European Union (EU) has blocked progress by the World Intellectual Property Organization (WIPO) Standing Committee on Copyright & Related Rights (SCCR) towards copyright laws t...
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