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Archimag Guide pratique : Bibliothèques, les nouveaux modèles - Numéro : 52

"Toutes les bibliothèques ont entamé leur transformation numérique. Mais proposer des services et des contenus numériques suppose de s’appuyer sur de nouveaux modèles. Les bibliothèques deviennent ...
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Briefing Report on Text and Data Mining and the Need for a Science-friendly EU Copyright Reform (April 2015)

"This Briefing Paper has been prepared by Science Europe's Working Group on Research Data. Text and Data Mining (TDM) aims to analyse and extract new insights and knowledge from vast amount of digi...
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France : entrée en vigueur du contrat d’édition numérique

"Alors que des livres numériques et des tablettes se vendent par milliers depuis quelques années, le Code de la Propriété Intellectuelle français (CPI) vient récemment de s’adapter à ces évolutions...
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Europe et droit de l'information. Michèle Battisti

Europe et droit de l'information.  Michèle Battisti | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
"... Faire le point sur l’actualité législative et jurisprudentielle européenne récente (...) Europe et droit de l'information février 2015 from Michèle Battisti
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Les bibliothèques d'Europe unies derrière un copyright à réformer

"Depuis la publication du rapport de l'eurodéputée Julia Reda, évaluant les mesures de la directive européenne sur le droit d'auteur de 2001 et ses évolutions potentielles, les éditeurs, les ayants...
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Droit d'auteur et droits voisins

"25 mars - La commission de la culture organise une audition conjointe dans la perspective de la refonte de la directive européenne (...) Cette audition est diffusée en direct sur le site du Sénat....
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Un nouvel accord sur les usages pédagogiques et de recherche en France

"L’accord, signé en novembre 2014, n’est pas vraiment récent ; il n’est même pas nouveau puisqu’il s’agit du 5e accord conclu depuis 2006 pour l’utilisation  pédagogique de livres, de périodiques e...
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Et si vous utilisiez les licences Creative Commons dans HAL ?

"... Si vous déposez dans HAL une publication qui est déjà en libre accès sur le site d’un éditeur, vérifiez qu’une licence n’est pas déjà appliquée : vous pourrez l’ajouter ainsi lors du dépôt. Un...
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A lire, à voir : Open Access Week 2014, Toulouse

"Vous pouvez désormais avoir accès, depuis la collection Canal U de l’université Toulouse – Jean Jaurès, aux vidéos des différentes présentations de la journée d’études “Generation Open : Open Scie...
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La pédagogie numérique : un défi pour l’enseignement supérieur. Avis du Conseil économique, social et environnemental sur le rapport présenté par M. Azwaw Djebara et Mme Danielle Dubrac (.pdf)

"... Les préconisations : Il n’est pas possible d’aborder toutes les problématiques et les champs qui mériteraient de faire l’objet de préconisations. La matière est trop récente et trop évolutive,...
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L'Union européenne 'en retard' pour l'exploration de textes et de données

"... Le 19 février dernier, l'ancien président de la Ligue des Bibliothèques Européennes de Recherche, Paul Ayris, est intervenu à Bruxelles auprès du commissaire européen Günther Oettinger pour dé...
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Numérisation en bibliothèque : quelles marges de manoeuvre aux États-Unis et en France ?

"Cette semaine a été définitivement adoptée une loi « modifiant la propriété littéraire et artistique » qui contient notamment des dispositions importantes à propos des oeuvres orphelines introduit...
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Droits d'auteur sur un logiciel : l'entreprise n'est jamais l'auteur

"Dans un arrêt du 15 janvier 2015, la Cour de cassation a marqué le principe selon lequel un auteur d'un logiciel ne peut pas être une personne morale, mais nécessairement une ou plusieurs personne...
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Open letter on modernising copyright in the Digital Single Market

"Mr Andrus Ansip Vice-President, Digital Single Market European Commission Brussels Brussels, 29 April 2015 Dear Vice-President Ansip, As the European Commission is preparing its Digital Single Mar...
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Droit de l’information. Le poids de la Cour de justice de l’Union européenne

"Retour sur des arrêts pris récemment par la Cour de justice européenne. Pleins de bon sens ou inattendus, ceux-ci ont un impact sur nos pratiques quotidiennes. Article paru dans I2D Information, D...
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Fair copyright : l'IABD soutient le London Manifesto pour une évolution du droit d'auteur

"... Le London Manifesto réclame un droit d'auteur équitable (fair copyright) dans l'ensemble de l'Europe, sans lequel "il nous sera impossible de soutenir efficacement la recherche, l'innovation e...
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La Cour d'Appel de la Haye peine à décider si un ebook se prête

"... soit la Cour de Justice rend rapidement une décision, et elle indiquerait alors vraisemblablement que les bibliothèques ne peuvent bénéficier d'un droit de prêt numérique au même titre qu'un p...
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Défense et illustration du domaine public : entretien avec Hervé Le Crosnier, éditeur de « Pages publiques »

"Premier livre consacré en France au domaine public, « Pages publiques » est réalisé en 2014 par les étudiants du Master 2 « Édition et mémoire des textes » de l’Université de Caen, coordonné par N...
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Propriété intellectuelle et données de la recherche

Propriété intellectuelle et données de la recherche | LaLIST Veille Inist-CNRS | Scoop.it
"Audrey Ego, juriste et doctorante au laboratoire CRDP de l’Université de Lille 2, aborde la valorisation et diffusion des données de la recherche sous l’aspect de la propriété intellectuelle. Quel...
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Quand les articles scientifiques ont-ils cessé d’être des communs ?

"La réponse est : plus tard qu’on ne le croit… Si les premières lois sur le droit d’auteur ou le copyright remontent au XVIIIe siècle, elles ne s’appliquaient pas uniformément à tous les textes. Le...
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ONU : licences légales et open access, une incidence sur la diffusion du savoir

"La conception traditionnelle du droit d'auteur, ainsi que ses limitations et exceptions, constituent le gros du rapport remis à l'ONU par Farida Shaheed, rapporteuse spéciale dans le domaine des d...
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Le prêt numérique frappe les auteurs britanniques au porte-monnaie

"... Le CILIP (Chartered Institute of Library & Information Professionals, Institut agréé des Bibliothèques et des Professionnels de l'Information) a appuyé la demande des auteurs, mais expliqu...
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Informer et communiquer : 10 règles pour être en règle

"... comment respecter facilement et sans prise de tête le droit d’auteur quand on est documentaliste, gestionnaire de contrats d’accès à des bases de données ou simple collaborateur dans un bureau...
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"Je publie sur le web : de quel(s) droit(s) ?" - 5ème Matinée d’étude des formations doctorales Rennes 1 et Rennes 2

"... Être un chercheur, c’est en effet être un « publiant ». Ce qui implique de faire le choix d’un cadre juridique de publication (le régime classique ou celui des licences Creative Commons), et l...
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Couperin fait 5 propositions au Conseil National du Numérique

"... Libérer l'utilisation des oeuvres pour la pédagogie et la recherche Généraliser l’accès aux résultats de la recherche financée sur fonds publics Mettre en oeuvre une réelle interopérabilité de...
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