"L'Expert-Marchand"
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Exposition "Figures" à la galerie Univers du Bronze

Exposition à la galerie Univers du Bronze Du 30 novembre au 27 décembre 2013 27-29 rue de Penthièvre, Paris 8°
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Ce qu'il faut retenir de l'actualité du marché de l'art chaque semaine
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De faux T’ang Haywen prolifèrent sur le marché - Le Journal des Arts - n° 479 - 12 mai 2017

Des enquêtes ont été ouvertes à Paris et Bruxelles sur des soupçons de contrefaçon d’œuvres de ce peintre français d’origine asiatique, disparu en 1991, sur fond de conflit entre deux galeristes. Pour l’auteur du catalogue raisonné, des centaines de pièces, dont plusieurs dizaines sont contestées, circuleraient sur le marché à travers le monde. 

par Vincent Nove


 PARIS, BRUXELLES - Le 10 juin 2016, la maison Cornette de Saint Cyr a proposé aux enchères trois œuvres présentées comme étant de l’artiste T’ang Haywen (1927-1991). Elle ne se doutait pas qu’elle allait être happée dans la tourmente qui entoure l’héritage de ce peintre originaire du Vietnam et de Chine, mort dans l’anonymat à Paris à l’âge de 64 ans. Installé en France depuis 1948, T’ang est né en 1927 à Xiamen, dans la province du [...]

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Une toile de Pissarro confisquée pendant la guerre réapparaît au Musée Marmottan-Monet | Connaissance des Arts

Une toile de Pissarro confisquée pendant la guerre réapparaît au Musée Marmottan-Monet | Connaissance des Arts | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

par Alison Moss

En 1943, le collectionneur juif Simon Bauer est spolié d’un Camille Pissarro. Aujourd’hui, la toile refait surface au musée Marmottan-Monet, à l'occasion de la rétrospective qu'il consacre à l'artiste. Peinte en 1887 par Camille Pissarro, La cueillette des pois était l’une des 93 toiles de la collection de Simon Bauer. En 1943, celle-ci est confisquée par les nazis. Ce n’est qu’un an plus tard, lors de la Libération, que le collectionneur est en mesure de se lancer à la recherche des œuvres qu’on lui a volées. Mais il n’en retrouve qu’une partie. Aujourd’hui, la toile réapparaît au musée Marmottan-Monet, au sein de l’exposition dédiée à Pissarro, et Jean-Jacques Bauer, petit-fils du collectionneur, en réclame la propriété. Cependant, la toile appartient maintenant aux époux Toll, collectionneurs et mécènes américains, qui l’ont acquise chez Christie’s en 1995. Deux camps s’affrontent donc : d’un côté, celui de la famille Bauer, qui a demandé au Tribunal de grande instance de Paris que l’œuvre soit placée sous séquestre, et de l’autre, celui des époux Toll, qui s’opposent à cette mesure. La justice tranchera la question le 30 mai.

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Les complexités du nouvel arrêté sur l’ivoire - LeJournaldesArts.fr - 10 mai 2017

Les complexités du nouvel arrêté sur l’ivoire - LeJournaldesArts.fr - 10 mai 2017 | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

par Alexis Fournol, avocat à la cour

PARIS [10.05.17] – Le nouvel arrêté du 4 mai modifie en profondeur celui du 16 août 2016 fortement critiqué par les professionnels du secteur mais introduit une complexité technique.


Face aux inquiétudes et à la mobilisation des représentants du marché, les ministères concernés avaient proposé de revoir le texte adopté après une consultation ouverte au public, initialement du 22 décembre 2016 au 22 janvier 2017.


Curieusement, le nouveau texte reprend en tout point le texte corrigé sur lequel portait la consultation publique, dénotant ici le peu de cas des interventions réalisées par les spécialistes des diverses activités concernées.


Le principe de l’interdiction du commerce d’ivoire et de corne bruts, ainsi que des objets fabriqués après le 2 mars 1947 est maintenu, sauf dans des cas limités. Ainsi en est-il pour les touches en ivoire des instruments de musique à clavier fabriqués après le 2 mars 1947 et avant le 1er juillet 1975 ou encore lorsque l’utilisation commerciale des spécimens d’ivoire ou de corne a pour seul but leur présentation au public à des fins scientifiques ou culturelles par des musées ou d’autres institutions de recherche ou d’information scientifiques ou culturelles. Les intérêts des acteurs culturels institutionnels sont ainsi préservés.


Pour les objets « fabriqués », et non plus « travaillés », après le 2 mars 1947 et avant le 1er juillet 1975 et pour les objets « fabriqués » avant le 2 mars 1947 des exceptions et dérogations existent (...)


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Le contemporain, nouvelle carte de Tefaf à New York par Le Quotidien de l'Art

Le contemporain, nouvelle carte de Tefaf à New York par Le Quotidien de l'Art | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

par Alexandre Crochet

Centrée sur le XXe siècle, la nouvelle foire new-yorkaise Tefaf New York Spring mise sur l’art moderne et le design mais aussi sur un emplacement idéal au Park Avenue Armory pour attirer les gros collectionneurs américains qui ne viennent pas à Maastricht. De grande qualité, la première édition inaugurée mercredi a suscité un vif intérêt. L’art contemporain serait-il le nouveau cheval de bataille de Tefaf ? Sur le papier, la liste des prestigieuses enseignes participant à la nouvelle mouture américaine de la foire d’art et d’antiquités de Maastricht (Tefaf New York Spring) donne l’impression d’une mini Art Basel. En plus des fidèles de la foire néerlandaise tels Tornabuoni (Paris, Londres), Vedovi (Bruxelles), Applicat-Prazan (Paris), Ben Brown (Londres, Hongkong), Karsten Greve (Paris, Cologne, St. Moritz) ou Robilant & Voena (Londres), cette première édition a réussi à attirer des poids lourds familiers de la manifestation bâloise ou de sa version de Miami. Parmi eux figurent Helly Nahmad (New York), Van de Weghe (New York), Acquavella (New York), Hauser & Wirth (Zürich, Londres, New York…), mais aussi White Cube (Londres), David Zwirner (New York, Londres) ou le Français Emmanuel Perrotin (Paris, New York, Hongkong, Séoul, Pékin), qui vient juste d’ouvrir un vaste espace dans le Lower East Side à Manhattan.

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Éric Touchaleaume mis en examen dans l’affaire Prouvé - LeJournaldesArts.fr - 04 mai 2017

Éric Touchaleaume mis en examen dans l’affaire Prouvé - LeJournaldesArts.fr - 04 mai 2017 | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

par Marie Potard

PARIS [04.05.17] – L’antiquaire en conflit avec trois autres de ses confrères qui l’accusent d’avoir vendu aux enchères de présumés faux meubles Prouvé vient d’être mis en examen après 8 ans de procédure pour contrefaçon par diffusion, une charge moins lourde que contrefaçon par fabrication. Éric Touchaleaume s’explique. Mercredi 3 mai, Éric Touchaleaume a été entendu pendant 11h consécutives par la juge d’instruction Aude Buresi, celle-là même qui instruit l’affaire Pénélope Fillon. En cause, des meubles de Jean Prouvé qu’il a mis en vente chez Artcurial en avril 2008. Pour les acheteurs, Philippe Jousse, François Laffanour et Patrick Seguin, ces meubles sont peut-être faux et ne proviendraient pas, comme indiqué au catalogue, du Commissariat à l’énergie atomique d’Alger. Ils ont porté plainte en 2009.

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Bien assurer ses œuvres d’art

Bien assurer ses œuvres d’art | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

par Carine Albertus

Le marché de l’art et des objets de collection bat souvent des records d’enchères ou de fréquentation dans les musées. Mais il existe un secteur, pourtant étroitement lié à l’art, qui reste atone : l’assurance… Entre 15 % et 20 % seulement des œuvres et objets anciens en France seraient assurés. Difficile à vérifier, mais il est certain que beaucoup d’idées reçues circulent à ce sujet : « la prime d’assurance est chère », « le fisc a connaissance des collections par l’assureur »… Se préoccuper de protéger sa collection ne survient parfois qu’au moment d’un sinistre… « Qui sait ce qu’il y a dans son contrat d’assurance alors que tout le monde regarde ses relevés bancaires ? », s’amuse la directrice générale Europe du Sud et de l’Ouest d’Axa Art, Sylvie Gleises. Le premier réflexe consiste à consulter son assureur habituel. Très vite, dans l’immense majorité des cas, les risques liés à ces biens particuliers qui exigent garanties et services spécifiques ne sont pas couverts par le contrat multirisques habitation classique. Il faut alors s’adresser à un assureur spécialisé ou à un courtier en assurances. Démocratisation Nicolas Kaddeche, responsable marché et clientèle privée chez Hiscox, pose le décor : « Une collection d’art vit par l’entrée et la sortie d’œuvres pour un prêt, une exposition, chez un restaurateur. » L’assureur spécialisé accompagne donc cette vie grâce à un contrat sur mesure, d’autant que « le degré d’urgence d’intervention à la suite d’un sinistre est souvent élevé pour ces biens », souligne Marion Dunois, directrice marché Premium pour April partenaires. Des œuvres fragiles : tableaux anciens ou contemporains, meubles et objets d’art, joaillerie, livres… à plusieurs centaines de milliers d’euros. Leur protection ne semble pas à la portée de tout le monde et le ticket d’entrée se situe souvent autour de plusieurs centaines d’euros chez certains assureurs. Les dénominations commerciales...


En savoir plus sur http://www.lemonde.fr/marche-de-l-art/article/2017/04/29/bien-assurer-ses-uvres-d-art_5119944_1764999.html#KfoHx5hwejsjoQe7.99

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"L'exercice de l'expertise est devenu assez risqué" article par François Laffanour pour Le Journal de la CNE

"L'exercice de l'expertise est devenu assez risqué" article par François Laffanour pour Le Journal de la CNE | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it
Extrait de la dernière édition du  Journal de le CNE : 
"Un statut pour l'expert en objets d'art ? Est-ce souhaitable ?
Est-ce possible ?"

Pour lire l'intégralité des articles : http://bit.ly/2pvTu9g
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La justice singapourienne s’estime incompétente pour trancher le litige Rybolovlev-Bouvier - LeJournaldesArts.fr - 24 avril 2017

La justice singapourienne s’estime incompétente pour trancher le litige Rybolovlev-Bouvier - LeJournaldesArts.fr - 24 avril 2017 | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

par Marine Vazzoler

SINGAPOUR [24.04.17] – La cour d’appel de Singapour a jugé que le litige opposant le « le roi des ports francs » Yves Bouvier au milliardaire russe président de l’A.S. Monaco Dmitri Rybolovlev relevait de la compétence des tribunaux suisses. Nouvelle victoire pour Yves Bouvier : accusé d’avoir surfacturé les toiles de maîtres qu’il a vendues à l’oligarque russe Dmitri Rybolovlev, le marchand d’art suisse, résidant à Singapour lorsque l’affaire a éclaté, a obtenu que l’affaire soit entendue en Suisse, non à Singapour. Cette décision, prise mardi 18 avril, infirme le jugement du 22 mars 2016 de la Haute Cour de Singapour qui avait débouté Yves Bouvier de sa demande d’annuler le procès intenté au civil par [...]

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Escroqueries à l’oeuvre d’art : l’affaire Bouvier rebondit

Escroqueries à l’oeuvre d’art : l’affaire Bouvier rebondit | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

par Martine Robert

Impliqué dans un litige avec Dmitry Rybolovlev, le roi des ports-francs est soupçonné d’avoir dupé un autre russe. Les vendeurs d’un tableau de Léonard de Vinci se retournent contre Sotheby’s. L'hommes d'affaires suisse Yves Bouvier , à la tête de ports francs à Genève, au Luxembourg, et à Singapour, a au moins un motif de satisfaction. Résident de cette île du sud-est asiatique où il détient ses avoirs, il vient d'obtenir un jugement de la cour d'appel de la cité-Etat qui lui est favorable. Le tribunal a estimé ne pas être habilité en première instance à juger le litige qui l'oppose au milliardaire russe Dmitry Rybolovlev, renvoyant l'affaire devant les juridictions de Suisse ou d'ailleurs. 

Pour mémoire, Yves Bouvier avait proposé à Dmitry Rybolovlev de lui constituer une collection de chef d'oeuvres, en contrepartie d'une commission de quelques pourcents. Mais l'oligarque s'est aperçu, après quelques années, que le roi des ports-francs réalisait des marges considérables sur chacune des 38 oeuvres acquises par son intermédiaire. Il estime l'escroquerie à plus de un milliard de dollars. Des tiers fictifs Mais l'horizon judiciaire d'Yves Bouvier n'en est pas pour autant dégagé. Devant la juge d'instruction du tribunal de grande instance de Monaco où réside Dmitry Rybolovlev, le Suisse a reconnu l'avoir trompé en inventant des tiers fictifs afin de faire grimper le prix de l'un des tableaux vendus au russe, « Le Salvator Mundi » de Léonard de Vinci. Le montage est significatif.

Yves Bouvier a acquis cette toile en 2013 pour 80 millions de dollars via une vente organisée par Samuel Valette, le responsable du département vente privée chez Sothebys. Puis l'oeuvre a été revendue dans la foulée pour 127,5 millions de dollars à Dmitry Rybolovlev . « Conclu à 127,5. Terriblement difficile, mais c'est une très bonne affaire par rapport à ce chef d'oeuvre unique de Vinci », déclare alors Yves Bouvier à son client. Les vendeurs du Salvator Mundi, découvrant dans la presse le montant payé par l'oligarque pour ce tableau, se sont retournés l'an dernier contre Sotheby's, s'estimant lésés de 47,5 millions. La maison de ventes s'est aussitôt défendue, affirmant ne rien savoir des transactions menées par Yves Bouvier. Ce dernier était toutefois un client régulier (et encombrant ?) de Sotheby's, comme en témoignent les divers échanges de courriels avec Samuel Valette trouvés par la justice dans l'ordinateur du marchand suisse. Pour l'heure la maison de ventes échappe aux poursuites, sous réserve d'éléments nouveaux. Nouveau front à New York L'avocat de Rybolovlev, de son côté, a ouvert un nouveau front à New-York, de façon à relancer une affaire que visiblement Monaco et Singapour paraissent tentés de ralentir afin d'éviter toute publicité fâcheuse. Dans le courrier adressé par Sotheby's auprès du tribunal de New York, un nouveau détail accable Bouvier : celui-ci aurait, fin janvier 2015, « indûment fait croire à Sotheby's qu'il demeurait propriétaire du Salvator Mundi » (cédé deux ans auparavant au russe) lorsqu'il a sollicité la maison de ventes pour une expertise « à des fins d'assurance ». En réalité, il essayait ainsi de rassurer un Rybolovlev de plus en plus suspicieux vis à vis du marchand. Un autre russe, Vladimir Scherbakov, ayant également acquis une série d'oeuvres via un proche de Bouvier, un certain Hobaica, moyennant - ce qu'il conviendra de vérifier - une commission de 5 %, a déposé une plainte pour escroquerie fin 2015 à Genève. Pour acheter une quarantaine de tableaux, l'intermédiaire est passé par des compagnies appartenant à Bouvier, comme United Trade Development et Wang Tak Trading , Finatrading ou Lardner Commercial. 



 En savoir plus sur https://www.lesechos.fr/industrie-services/services-conseils/0211998501671-escroqueries-a-loeuvre-dart-laffaire-bouvier-rebondit-2081594.php#FD9w5h1es3hced36.99


 

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L’Italie veut assouplir l’exportation d’œuvres d’art - LeJournaldesArts.fr - 20 avril 2017

L’Italie veut assouplir l’exportation d’œuvres d’art - LeJournaldesArts.fr - 20 avril 2017 | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

par Ida Simon

ROME (ITALIE) [20.04.17] - Une loi sur l’exportation d’œuvres d’art sera soumise au Sénat italien avant la fin du mois d’avril. Revenant sur un texte de 1939, la proposition vise à faciliter la mise sur le marché international des œuvres d’art italiennes.

Un projet de loi est à l’étude en Italie avec pour objectif de supprimer l’obligation de demander aux autorités une licence d’exportation pour les œuvres se trouvant sur le territoire national. Cette mesure mise en place en 1939 sous Mussolini visait à conserver en Italie les œuvres d’art de la Renaissance. De nombreux autres pays dont la France ont mis en place une telle législation (...)

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Meubles des années 50 : le nouveau terrain de jeu des faussaires

Meubles des années 50 : le nouveau terrain de jeu des faussaires | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

par Martine Robert

ENQUÊTE Des marchands réputés soupçonnent l’un de leurs pairs, non moins réputé, d’écouler du faux Prouvé depuis des années. L’explosion des prix du « design moderniste » tente les contrefacteurs. Dans le marché de l'art, un scandale chasse l'autre, mais il y a une constante : les rebondissements en série, les revanches musclées et les procédures souvent interminables. Après l'affaire Bouvier , ce roi des ports francs accusé d'escroquerie par un oligarque russe dont il a constitué la collection, après celle des faux meubles XVIIIe acquis par des conservateurs du château de Versailles, pourtant le temple du genre, voici le feuilleton du faux design XXe... 

 En savoir plus sur https://www.lesechos.fr/industrie-services/services-conseils/0211967621481-meubles-des-annees-50-le-nouveau-terrain-de-jeu-des-faussaires-2079590.php#JqFWWpqT7EpCpOVe.99

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Salon du livre rare et de l’objet d’art : un duo prometteur - Le Journal des Arts - n° 477 - 14 avril 2017

Salon du livre rare et de l’objet d’art : un duo prometteur - Le Journal des Arts - n° 477 - 14 avril 2017 | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

par Marie Potard

Pour la première fois, le salon du livre d’art accueillait objets rares et historiques. La plupart des exposants tirent un bilan satisfaisant de cette édition. PARIS - Un public légèrement plus nombreux s’est rendu au Grand Palais du 6 au 9 avril pour le salon du livre rare associé cette année aux objets d’art grâce à un partenariat avec la CNES (Chambre nationale des experts spécialisés en objets d’art). « Cette mixité avec les experts marchands a amené une clientèle plus large. J’ai même vendu un livre à un collectionneur de tableaux », a confié Bertrand Meaudre (Librairie Lardanchet).

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Artist's resale rights must be paid by sellers, French court rules

Artist's resale rights must be paid by sellers, French court rules | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

par Vincent Noce

There has been a new twist to an eight-year old legal battle between Christie’s and France's associations of antique dealers and galleries. A French court stated on 24 March that artist's resale rights must be paid by sellers, with no exception. Saying that the ruling might hurt the contemporary art market, the auction house is now challenging the judgement in front of the high court. The feud, which has already resulted in several contradictory judgements, began in 2009 at the €375m Yves Saint Laurent-Pierre Bergé sale, when Christie’s demanded the buyers pay the resale rights owed to contemporary artists. The auction house pointed out that such a move would be a stimulus for the market and would "help collectors sell their work in France" rather than in New York, where no such royalty is applied. In Britain, the choice is left to the company in charge of the sale. The problem lies in that French law states that the charges had to be paid by the sellers. So the Syndicat National des antiquaires (SNA), joined by the Comité des galeries d’art, launched a lawsuit against Christie’s for unfair competition and abuse of its dominant position. "If everyone follows the law and Christie’s decides not to, it obviously gives the company an unfair advantage in attracting collectors", said Patrick Bongers, from the Galerie Carré, then president of this gallery owners’ union. The SNA first lost the case but then won on appeal in 2012. Christie’s turned to the Supreme Court arguing that the judgement contradicted the European Directive on the matter. Consulted in 2015, the Court of Justice of the European Union stated that if sellers were made responsible for the payment of royalties, each State could accept derogations. By contract, the seller could transfer this responsibility to the buyer. The French supreme court then considered the royalty could be in effect collected from the buyer or the seller, or shared by them, "as long as the artists’ rights were duly respected". The case came back to the court of appeal of Versailles, which expressed a different opinion on 24 March. The court now states that even if France was authorised to derogate from the rule, the government and the parliament chose not to. "The lawmakers, says the court, required the seller to pay the royalty" not only as a simple method of payment, but "in order to safeguard healthy competition between the national operators." The president of the SNA, Mathias Ary Jan says he is "very happy with this judgement, which protects dealers against disloyal competition from the auction houses as well as the rights of collectors who were illegally charged with this payment". Christie’s already announced it will go back—once more—to the Supreme Court. But buyers can already demand that the company and other auctioneers rescind their payments. Since 2010, Christie’s has chosen to apply the old system until the case was settled. Other auctioneers have requested sellers to pay for the artists’ rights since the 2015 Supreme Court opinion.

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Deux Fragonard retrouvés en Normandie | Connaissance des Arts

Deux Fragonard retrouvés en Normandie | Connaissance des Arts | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it
par Alison Moss
Deux Fragonard ont été reconnus par Thaddée Prate, directeur du département des peintures et dessins anciens de la maison d’enchères Tajan. Les tableaux étaient introuvables depuis 1786.

 C’est la deuxième fois que Thaddée Prate découvre un Trésor d’intérêt national en cinq mois. Il a d’abord été en mesure de confirmer, à l’aide de l’expert indépendant Patrick de Bayser, que Léonard de Vinci était bien l’auteur du Martyre de saint Sébastien, un dessin qu’un client lui apportait à l’étude sous une autre attribution. Quelques mois plus tard, le spécialiste découvre deux Fragonard dans un château de famille en Normandie, au cours d’une estimation de partage et d’assurance. Les deux œuvres, Le Jeu de la palette et Le Jeu de la bascule, avaient disparu depuis 1786, date du décès du collectionneur Bergeret de Grandcourt, le beau-frère de l’abbé Saint-Non et le mécène de Fragonard. Suite à cette découverte, la maison d’enchères Tajan a demandé un certificat d’exportation à la commission consultative des trésors nationaux, qui lui a été refusé. Classées désormais comme Trésors nationaux, les œuvres ne peuvent plus quitter la France. Cependant, un musée national comme le Louvre peut se porter acquéreur dans les trente mois à suivre, même si, une fois ce délai dépassé, la maison d’enchères sera à nouveau à même de redemander un certificat de libre circulation. En attendant de connaître leur destin toujours incertain, les deux tableaux seront exposés chez Tajan le 9 et 10 juin aux côtés du dessin de Léonard de Vinci, également découvert par Thaddée Prate quelques mois auparavant et dont la situation juridique est la même.
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Fiscalité du marché de l’art, une nouvelle période d’incertitude s’ouvre - Le Journal des Arts - n° 479 - 12 mai 2017

par Lukasz Stankiewicz


Extraits


Alors que le cadre fiscal international est relativement stable pour l’année 2017, le Brexit, la réforme voulue par Donald Trump et l’arrivée d’Emmanuel Macron à l’Élysée ouvrent une période de grands changements. Le Brexit, l’élection de Donald Trump…, l’année 2016 a été marquée par des secousses politiques majeures ; celles-ci n’ont cependant pas, à ce jour, produit d’effets fiscaux concrets. À ce jour, mais qu’en sera-t-il de demain ? Quelles seront les conséquences du Brexit ? Le nouveau président de la République français, Emmanuel Macron, disposera-t-il d’une majorité lui permettant de mettre en œuvre son programme ? La réforme fiscale fracassante du président américain Donald Trump, annoncée le 26 avril 2017, a-t-elle une chance d’être adoptée par le Congrès ? Voici les quelques questions vertigineuses qui demeurent actuellement dépourvues d’élément de réponse. Pour l’heure, les grandes lignes, déjà esquissées dans les analyses précédentes, restent entièrement d’actualité avec une tendance à souligner : plusieurs États, dont la France, ont décidé, en 2016, d’abaisser les taux d’imposition sur les bénéfices des sociétés.  (...)


Cession d’œuvres d’art

 En ce qui concerne précisément les plus-values de cession d’œuvres d’art réalisées par les particuliers, la possibilité d’arbitrer entre une taxe forfaitaire de 6,5 % sur le prix de vente et une imposition proportionnelle de la plus-value de cession (aujourd’hui de 34,5 %, mais sur une assiette égale à la différence entre le prix de cession et le prix d’acquisition, diminuée d’un abattement pour durée de détention) est un avantage pour le collectionneur français par rapport à la fiscalité espagnole, américaine ou britannique, bien que cet avantage ne résiste pas à la comparaison avec l’exonération pure et simple des plus-values mobilières réalisées dans le cadre de la gestion du patrimoine privé (Belgique, Italie, Singapour, Hongkong…) ou l’exonération acquise au terme d’un délai de détention bref (un an au plus : Allemagne, Luxembourg…). On notera enfin que le paquet fiscal de Donald Trump porte une réforme profonde de l’impôt fédéral sur le revenu consistant en une simplification du barème et une baisse de l’ensemble des taux (notamment du taux marginal, qui doit diminuer de 39,6 % à 35 %), moyennant la suppression de la quasi-totalité des régimes de faveur dérogatoires. Néanmoins, il est prévu de sanctuariser la déduction fiscale des donations aux organismes d’intérêt général (charities), qui intéresse directement le monde de la culture. (...)


La TVA et droit de suite : Incertitude du Brexit

Sauf en Suisse, où le régime de la marge a été offert aux revendeurs d’œuvres d’art, on n’a pas relevé de développements significatifs sur le plan de la TVA. Rappelons que, après une période 2012-2014 mouvementée, les règles françaises en matière de TVA ont retrouvé un équilibre favorable aux acteurs du marché de l’art, du moins en comparaison européenne. Ainsi, les deux taux spécifiques au marché de l’art français (5,5 % sur l’importation des œuvres d’art et les ventes directes des artistes) sont parmi les plus bas de l’Union européenne, ce à quoi s’ajoute la possibilité pour les intermédiaires d’asseoir, sous certaines conditions, la TVA (au taux de 20 %) sur une marge forfaitaire de 30 % du prix de vente. Évidemment, pour favorables qu’elles soient, ces règles ne résistent pas à la comparaison avec Hongkong (pas de TVA du tout) ou avec un port franc (Genève, Singapour…). Le Brexit suscite une interrogation au regard de la TVA. Prochainement transaction extracommunautaire, une importation des œuvres d’art en Grande-Bretagne depuis la France devrait logiquement être assujettie à la TVA britannique à l’importation de 5 %, de nature à renchérir le coût des ventes à Londres, surtout si l’acquéreur est un résident du Royaume-Uni. Cependant, échappant aux directives européennes en matière de TVA, rien n’empêchera la Grande-Bretagne de revenir au taux super-réduit de 2,5 % d’avant 1999 voire d’instaurer un taux de 0 %. Gageons que les grandes maisons de ventes murmurent déjà en ce sens à l’oreille du chancelier de l’Échiquier… De la même manière, le Brexit risque d’avoir la peau du droit de suite britannique, tant décrié en son temps par la British Art Market Federation et dont la complète entrée en vigueur en Grande-Bretagne, imposée par la directive 2001/84/CE, avait été retardée le plus possible, jusqu’en 2012. 

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L’évaluation d’une œuvre d’art pour le calcul des droits de mutation - Le Journal des Arts - n° 478 - 28 avril 2017

L’évaluation d’une œuvre d’art pour le calcul des droits de mutation - Le Journal des Arts - n° 478 - 28 avril 2017 | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

La détermination du prix d’une œuvre en matière successorale doit respecter une hiérarchie des modes de calcul. Le prix atteint lors d’une vente aux enchères dans les deux ans suivant le décès s’impose, même en cas de circonstances exceptionnelles. La justice rappelle qu’il faut prendre d’abord en compte le prix d’adjudication obtenu aux enchères pour déterminer la valeur d’une œuvre entrant dans un actif successoral. Au décès de Jacqueline de Chabannes, descendante directe de la plus jeune fille de Montesquieu, survenu en octobre 2004, ses deux légataires universels et exécuteurs testamentaires ont notamment reçu en héritage une statuette en bronze intitulée Vénus se séchant après le bain, attribuée à des ateliers florentins du début du XVIIe siècle. Aux termes des opérations de liquidation de la succession, la statuette fut évaluée 30 000 euros au sein de l’inventaire dressé par le notaire. Visiblement empressés, les légataires confièrent à une maison de ventes le soin de disperser aux enchères la Vénus, qui atteint un prix record de 1,2 million d’euros hors frais lors d’une vacation de juin 2005. Pour autant, la déclaration de succession qui s’en suivit trois mois plus tard maintenait la valeur d’inventaire pour la statuette, maintien confirmé lors de la déclaration complémentaire en avril 2006. C’est pourquoi, l’administration fiscale fit deux propositions de rectification afin de réintégrer à la succession le prix d’adjudication en lieu et place de la valeur d’inventaire, propositions contestées par les légataires qui portèrent leurs prétentions devant le juge judiciaire. La contestation s’appuyait sur un argument dont les chances de succès s’avéraient nécessairement très minces, au regard des mécanismes légaux applicables. En effet, les légataires énonçaient que la vente aux enchères publiques était « intervenue dans des circonstances exceptionnelles et que les acheteurs avaient eu un comportement irrationnel ». Or, l’article 764 du code général des impôts impose une hiérarchie dans les modes d’établissement de l’évaluation des biens meubles, dont les objets d’art, pour le calcul des droits de mutation.


Article disponible sur le site du Journal des Arts, en cliquant sur le titre

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Les galeries françaises vont prêter des œuvres à l’ambassade de France à New York - LeJournaldesArts.fr - 04 mai 2017

Les galeries françaises vont prêter des œuvres à l’ambassade de France à New York - LeJournaldesArts.fr - 04 mai 2017 | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

par Marine Vazzoler

NEW YORK (ETATS-UNIS) [04.05.17] – Par le truchement du Comité professionnel des galeries d’art, des galeristes vont prêter annuellement, pour y être exposées, des œuvres d’art aux services culturels de l’ambassade de France à New York.

Cherchant à promouvoir les artistes français à l’étranger, le Comité professionnel des galeries d’art (CPGA) vient de lancer un programme annuel de prêts d’œuvres d’art. Ce programme est le résultat d’un partenariat conclu entre la conseillère culturelle de l’ambassade de France à New York, Bénédicte de Montlaur et le CPGA. Le CPGA financera une résidence, à New York, d’un artiste français et va organiser le prêt de quelques œuvres d’artistes modernes et contemporains représentés par les galeries membres du CPGA pour les bureaux et salles de réunions des services culturels de l’ambassade de France à New York. Les œuvres resteront en place sur une durée allant de 2 à 6 mois et les prêts seront renouvelés tous les ans.(...)

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Bill Pallot : la chute du roi des faussaires

Bill Pallot : la chute du roi des faussaires | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

par Jacques Duplessy

Il connaissait mieux que personne le style XVIIIe. Une culture qui a permis à l'expert Bill Pallot de vendre à Versailles de faux sièges de Marie-Antoinette Faites comme tout le monde, appelez-moi “le Père La Chaise” », dit-il en souriant. Il n’y a pas si longtemps, Bill Pallot était l’expert incontesté des sièges XVIIIe, titre qu’il affiche encore sur ses cartes de visite. Mais le Père La Chaise, du nom du confesseur de Louis XIV, est tombé de son trône. Son 14 juillet ? Le 7 juin 2016, jour où il est placé en garde à vue. (...)


(...)Frédéric Castaing, président de la Compagnie nationale des experts (CNE), s’inquiète : « Le marché de l’art connaît des bouleversements fantastiques. Les sommes mises en jeu ont explosé. Et les experts sont au centre de la tourmente. Nous avons suspendu ou exclu ceux mis en cause dans ces affaires. » « Le dossier n’avance pas, regrette Me Beer, l’avocat de la CNE. La justice et la police ont trop peu de moyens, les conséquences sont désastreuses pour le marché de l’art. » (...)


Lire l'article complet :

 http://www.parismatch.com/Actu/Societe/Bill-Pallot-la-chute-du-roi-des-faussaires-1244819?_scpsug=crawled_57395_b100e440-2cc3-11e7-cbab-00221934899c#_scpsug=crawled_57395_b100e440-2cc3-11e7-cbab-00221934899c

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"L'Enjeu" - Article par Frederic Castaing & "Un statut pour l'expert ?" par Emmanuel Lhermitte pour le Journal de la CNE

"L'Enjeu" - Article par Frederic Castaing & "Un statut pour l'expert ?" par Emmanuel Lhermitte pour le Journal de la CNE | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it
extraits du Journal de la CNE
"Un statut pour les experts en objets d'art ? Est-ce souhaitable ? Est-ce possible ?"
Lien vers l'intégralité des articles : http://bit.ly/2pvTu9g
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Les antiquaires doivent ils revoir leur modèle de vente ?

Les antiquaires doivent ils revoir leur modèle de vente ? | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

par Martine Robert

Le syndicat national du commerce des antiquités de l’occasion et des galeries d’art aide les marchands à organiser des Salons, confrontés aux tarifs trop chers des parcs des expositions. Le Syndicat national du commerce de l'antiquité, de l'occasion, et des galeries d'art (SNCAO) est satisfait : la Foire de Chatou qu'il organise deux fois par an, a connu pour son édition de mars dernier un record d'affluence : 33.000 visiteurs contre 30.000 en mars 2016. Nombre de ventes ont été réalisées par des acheteurs américains, russes, libanais, chinois, japonais, coréens. « Les visiteurs étrangers sont de retour ! » se targue Jean Nowicki, le président du syndicat.

Est-ce la sortie du tunnel alors que beaucoup de Salons d'antiquités à Paris et en province sont remis en question ? Dijon, Caen, Bourg-en-Bresse, Angers... A Paris, la chef d'entreprise Caroline Margeridon, qui organisait six Salons, dont celui du pont Alexandre III ou du parc Monceau, a cessé son activité. Et le Salon de la Bastille qui se déroule en mai et en novembre, est menacé par les travaux prévus sur la place. Concurrence des sites internet « Les marchands vieillissent et les clients ne s'intéressent plus aux antiquités de la même façon. Les maisons de vente aux enchères, Internet, sont de nouveaux concurrents. Parallèlement les parcs d'exposition où se tenaient de nombreux Salons, soumis à des normes multiples et à des mesures de sécurité renforcées, répercutent ces charges en augmentant leurs tarifs de location, ce qui n'est plus supportable pour les exposants. Il faut sans cesse se remettre en question dans notre façon de vendre », observe Jean Nowicki.

En moyenne, un antiquaire doit consacrer 3.000 euros pour son stand et autant en frais d'hôtel et de transport, pour participer à un Salon. « Les coûts des parcs des exposition sont devenus lourds dans une période pas évidente. Et il faut probablement en réduire la durée, trop longue, ce qui les rend chers. En cette période de mutation, il est difficile de prévoir comment se feront les ventes demain : foire, boutique, Internet ? Il y a quelques années, le secteur fonctionnait encore comme au XIXe siècle, et il lui a fallu passer directement au XXIe siècle ! » observe l'antiquaire joaillier Geoffray Riondet. Entrées moins chères Dans ce contexte, les professionnels ont décidé de reprendre leur destin en main. Le SNCAO, qui compte 1.200 membres, a ainsi apporté son soutien financier à des marchands désireux de reprendre le Salon des antiquaires de Dijon menacé de fermeture après l'abandon de son organisation par Congrexpo. Rebaptisée « DIJ'Antik », la manifestation réunira du 20 au 25 mai, une quarantaine d'exposants de meubles et objets d'art, de la haute époque au XXe siècle, de 100 à 100.000 euros. « Notre but est de redynamiser le Salon avec des stands moins onéreux et des entrées moins chères. Nous voulons montrer que l'antiquité n'a jamais été aussi actuelle et qu'à l'heure du tout-numérique la relation humaine et le contact avec l'objet n'ont jamais été aussi essentiels », explique Jérôme Henry, l'un des organisateurs. Le syndicat s'est également positionné pour reprendre le Salon du parc Monceau à Paris et surveille de près tous les événements menacés. 


 En savoir plus sur https://www.lesechos.fr/industrie-services/services-conseils/0211988079921-les-marchands-reprennent-leur-destin-en-main-face-aux-tarifs-devenus-trop-chers-des-parcs-des-expositions-2082096.php#GRFH0GORoUwayXRv.99


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Une œuvre d’art spoliée par les nazis mise en vente malgré les réclamations des ayants droit - LeJournaldesArts.fr - 25 avril 2017

Une œuvre d’art spoliée par les nazis mise en vente malgré les réclamations des ayants droit - LeJournaldesArts.fr - 25 avril 2017 | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

par Marine Vazzoler

VIENNE (AUTRICHE) [25.04.17] – Une maison de ventes autrichienne avait renoncé à vendre une œuvre du XVIIe flamand pillée par les nazis en 1943. Faisant jouer le droit autrichien, elle a finalement décidé de la mettre de nouveau aux enchères, malgré les demandes de restitution des ayants droit. Le Portrait d’homme peint par le flamand Bartholomeus van der Helst en 1647 appartenait aux collectionneurs Adolphe et Mathilde Schloss. Mise en sécurité en 1939 au château de Chambon en France, les 333 pièces de leur collection furent cependant pillées avec l’aide du régime de Vichy en 1943. Le portrait de Bartholomeus van der Helst, considéré comme perdu depuis, figurait sur le registre d’Interpol avant qu’un marchand allemand ne le vende à un particulier autrichien. Mise en [...]

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Is this painting to be sold in Madrid really a work by Velázquez?

Is this painting to be sold in Madrid really a work by Velázquez? | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

bu Belen Palanko

The painting Retrato de niña o Joven Inmaculada (Portrait of girl or Young Immaculate) is attracting the attention of experts at the Spanish auction house Abalarte in Madrid, where it has been billed as a potential early work work by Velázquez due to be auctioned on 25 April. The 57cm x 44cm oil on canvas was discovered by chance by Richard de Willermin, a specialist in 17th- and 18th-century Italian, Flemish and Spanish art who consults as an expert for Abalarte. Specialists at Madrid’s Prado museum have examined the painting but declined to comment publicly on whether it is an authentic work by Velázquez. The discovery has, however, made the auction house extra cautious, and it has not released an estimate ahead of the sale. The work is in good condition, having for some time belonged to a private owner based in Madrid and had been in the family for generations. It “depicts a young girl, who might be Velázquez’s sister”, De Willermin says, although little is known about the artist’s family.

“It is evident that it is an authentic Velázquez”, De Willermin says, suggesting that it might be one of the artist’s earliest works, painted when he was still an apprentice. “He might have painted it in Seville around 1617, before the two canvases of the Immaculate Conception at the National Gallery in London (1618-19) and the Focus-Abengoa Foundation in Seville (1618-20), and The Adoration of the Magi (1619) in the Prado,” De Willermin says. “There is an unquestionable connection through the clothing and the technique. The girl stands with a crown of stars, as with the Immaculate Conception at the National Gallery”. An x-ray of the portrait has revealed that a crown of stars is hidden by overpaint.

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Enchères 2016: la France sauve les meubles! | Connaissance des Arts

Enchères 2016: la France sauve les meubles! | Connaissance des Arts | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

par Céline Lefranc

Comme la Chine, qui reprend la première place au niveau mondial, la France a connu en 2016 une augmentation globlale de ses ventes aux enchères d'œuvres d'art. Contrairement aux Etats-Unis et à l'Angleterre, qui sont en chute libre. Avec près de 1,7 milliard d’euros d’ « art et objets de collection » vendus aux enchères en 2016 (frais inclus), soit +3,6% par rapport à l’année précédente, la France est l’un des rares pays à sortir son épingle du jeu. Il y a aussi la Chine, en progression de 7,2%, qui remonte sur la première marche du podium avec 9,3 millliard d’euros. D’après les dirigeants du Conseil des Ventes volontaires, qui ont transmis à la presse ces chiffres le 20 avril, ces données chinoises sont plus fiables d’année en année, le marché local s’étant stabilisé. Mais les autres grandes places internationales sont en net recul: -24% pour les Etats-Unis, qui rétrogradent à la deuxième place, et -28,4% pour le Royaume-Uni, en 3e position, qui a été désservi par la baisse de la Livre Sterling. Pour être encore plus précis, on peut citer la baisse du volume des ventes réalisées par Christie’s à New York, -43%, ou celle de Sotheby’s à Londres, -38%. Pourquoi une telle bérézina? Parce que 2015 avait été une année record, avec des prix si astronomiques, si déraisonnables, que tous les observateurs disaient que le marché avait atteint son apogée et ne pouvait que commencer à fléchir. Et parce que la confiance étant écornée, en cette année 2016 de Brexit, d’élections présidentielles américaines et d’attentats en tout genre, les propriétaires d’œuvres modernes ou contemporaines susceptibles de faire des prix en dizaines de millions de dollars ou de Livres Sterling ont préféré remettre à plus tard leurs éventuels projets de mise en vente. Résultats, moins d’œuvres phares proposées aux enchères, moins de records, et des résultats globaux en baisse. La France s’en sort parce que son marché ne repose pas sur ces segments spéculatifs, mais sur l’art ancien et les « collectibles », notamment les voitures de collection. Quand tout va bien, on le regrette, mais quand tout va mal, c’est tant mieux!

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Préparatifs avant vente pour les manuscrits d’Aristophil par Le Quotidien de l'Art

Préparatifs avant vente pour les manuscrits d’Aristophil par Le Quotidien de l'Art | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

par Alexandre Crochet

Avec l’inventaire entrepris par la maison Aguttes, une première étape est engagée dans le long processus de remise sur le marché des milliers de manuscrits amassés par la société Aristophil en faisant appel à des milliers d’acheteurs. Des questions restent en suspens sur la façon et le tempo avec lesquels le marché pourra digérer cet ensemble trop copieux. Depuis l’automne, le commissaire-priseur Claude Aguttes s’est attelé à un travail de Titan : inventorier près de 130 000 manuscrits et autres documents rares réunis pendant une dizaine d’années par la société Aristophil. L’empire de papier bâti par l’homme d’affaires Gérard Lhéritier s’était effondré en 2015, quand la justice a prononcé la mise en liquidation judiciaire de l’entreprise. Celle-ci fonctionnait selon le principe de Madoff aux États-Unis, des petits épargnants se voyant proposer des gains supérieurs à la moyenne à condition d’acheter des œuvres précieuses mais surévaluées. L’heure est maintenant au classement de ce mille-feuille avant la vente d’une petite partie à Drouot à partir de septembre 2017. « Pour l’instant, je suis un bon petit soldat, je range, je trie, j’organise », explique Claude Aguttes, qui a remporté en septembre l’appel d’offres ouvert par les liquidateurs judiciaires. « Tout le monde sait organiser une vente, mais le problème en l’espèce était de mettre sur pied une organisation ahurissante, militaire », dit-il. Selon [...]

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Ouverture d’un port franc à New York en juillet - LeJournaldesArts.fr - 03 avril 2017

Ouverture d’un port franc à New York en juillet - LeJournaldesArts.fr - 03 avril 2017 | "L'Expert-Marchand" | Scoop.it

NEW YORK (ETATS-UNIS) [03.04.17] - La société américaine Arcis annonce l’ouverture d’un port franc à New York dans le quartier d’Harlem en juillet prochain. Une réponse à une demande fiscale autant que de stockage. New York doit accueillir en juillet un port franc implanté dans le quartier de Harlem. Cet espace de stockage d’œuvres d’art ultra sécurisé, déployé sur plus de 100 000 mètres car-rés est l’œuvre de la société Arcis, « forteresse » en latin. La firme a obtenu auprès des autorités fédérales le statut de Foreign Trade Zone, c’est-à-dire de port franc. Comme à Genève, Singapour ou dans l’état du Delaware, ce statut permet aux collectionneurs qui y entreposent leurs [...]

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