Boîte à outils numériques

Le guide Mémoires, thèses, publications : soyons accessibles ! vise à sensibiliser le public étudiant dès ses premiers travaux de recherche (master, doctorat) aux moyens existants pour faciliter l’accessibilité des contenus qu’ils seront amenés à produire, et ce dès leur conception. En effet, il est plus facile et moins coûteux d’inclure les paramètres liés à l’accessibilité dès la conception d’un document numérique, plutôt que de modifier ces paramètres dans un second temps, afin de le rendre adapté aux besoins spécifiques de certains lecteurs.

Ordalie est une IA reliée à tous les codes juridiques, lois, ordonnances, jurisprudences... Elle vous permet d'obtenir une réponse à vos questions sur le droit, de manière personnalisée.

Réguler la publicité et mettre la communication au service des enjeux environnementaux sont deux leviers régulièrement cités pour accélérer la transition écologique. Les collectivités territoriales disposent d’une part des compétences pour réguler la publicité dans l’espace public et pratiquent la communication publique. Elle a été réalisée en partenariat avec l’ADEME, La Poste, Cap’Com, Intercommunalités de France et France urbaine.

La boîte à outils des professionnels de l’apprentissage, de la formation et de l’évolution professionnelles

Le fléau de la fraude documentaire ne faiblit pas. De l’utilisation de faux documents — parfois pour en obtenir de vrais — à l’usurpation d’identité : ici encore l’imagination est sans limites ! Pour les victimes, la note s’élève à des centaines de millions d’euros, voire des milliards d’euros. Secteur public et secteur privé sont touchés.

Partie 1 du dossier : Théorie, définitions et portée ► 7 articles
Cette première partie revient sur l’histoire, les définitions et les conceptions singulières et communes de l’OSINT. Elle souligne les proximités professionnelles et programmatiques qui s’opèrent dans ce domaine, notamment entre la veille informationnelle et le journalisme d’investigation.

Cinquième vidéo de notre série consacrée au droit de l'information : la responsabilité éditoriale sur internet. Contrairement à ce que certains imaginent, il n'y a pas de "vide juridique" sur internet et on ne peut pas y écrire ce que l'on veut. Découvrez qui, du webmaster, de l'auteur ou du directeur de la publication, est le responsable de ce qui est écrit sur un site web ? Et quelles sont les règles de droit à respecter sur son site : les mentions obligatoires de l'identification en ligne, le droit de réponse ou encore les délits dits d'information ou de presse... Toutes les réponses dans cette vidéo.

Le droit des bases de données est la quatrième vidéo de notre série consacrée au droit de l'information. Découvrez quels types de droit doivent être respectés pour qu'une base de données soit juridiquement viable. Le producteur d'une base de données est-il autant protégé que le créateur ? Le droit d'auteur intervient-il ? Et qu'en est-il des droits sur les éléments contenus dans la base ? Toutes les réponses dans cette vidéo de 5 minutes.

Deuxième vidéo de notre série consacrée au droit de l'information : le droit d'auteur des salariés. Un salarié rémunéré par son employeur est-il automatiquement dépossédé de son droit d'auteur sur les oeuvres qu'il réalise dans le cadre de son travail ? Toutes les réponses dans cette vidéo de 5 minutes.

Les Tuto@Mate ont reçu Lionel Maurel le 14 septembre de 14h00 à 16h00 pour répondre à l’épineuse question : “à qui appartiennent les données ?”Ainsi le tuto permet de répondre à une série d’interrogations telles que : Dans un projet de recherche avec plusieurs collaborateurs qu’ils soient chercheurs, IT ou doctorants, membres d’un laboratoire ou … Continuer la lecture de À qui appartiennent les données par Lionel Maurel →

L'Union européenne passe à l'offensive vendredi contre les dérives des géants du net: le DSA (Digital Services Act) obligera les grandes plateformes, comme Google, Facebook, X (ex-Twitter) ou TikTok, à agir davantage contre les contenus illicites, sous peine de lourdes amendes. Le principe du nouveau règlement européen sonne comme un slogan: ce qui est illégal hors ligne doit aussi l'être en ligne - ce qui, soulignent tous les experts, n'est pas si simple.

Haine en ligne, désinformation, pratiques anticoncurrentielles, cyber terrorisme… L’essor des réseaux sociaux depuis les années 2000 pose des questions nouvelles à nos démocraties. Comment et par qui peut et doit être assurée la régulation de ces réseaux ? Comment le droit s’adapte-t-il aux spécificités des réseaux sociaux et comment mettre en place une régulation efficace de ces acteurs désormais incontournables ? Pour approfondir ces sujets, le Conseil d’État a organisé, le 8 juin, la quatrième et dernière conférence de son cycle de conférences sur les réseaux sociaux.

Comme elle l’avait annoncé en avril 2021, la CNIL a initié des vérifications en ligne pour constater d’éventuels manquements en matière de cookies. Ces vérifications ont permis de constater qu’un certain nombre d’organismes ne permettaient toujours pas aux internautes de refuser les cookies aussi facilement que de les accepter.

Quelles responsabilités devraient avoir les différentes plateformes numériques — et, plus largement, les « intermédiaires en ligne » — par rapport au droit d’auteur ?

C’est en substance la question que le gouvernement fédéral soumet dans une nouvelle phase de consultations du processus de révision de la Loi sur le droit d’auteur… qui en a encore pour un moment avant d’aboutir.

Dans son essai Les nouvelles lois du web (Seuil, 2020), le chercheur en sciences de l’information Romain Badouard esquisse quelques pistes pour une régulation démocratique des contenus en ligne. Il plaide notamment pour la création d’une agence publique et indépendante chargée de contrôler les plateformes.

L’Anact propose un « carnet de bord du télétravail » à télécharger. De quoi s’agit-il ? C’est une grille simple et accessible qui permet à tout télétravailleur de décrire et suivre au quotidien les conditions de réalisation de son activité à distance et d’identifier des besoins d’ajustement. Le carnet de bord est organisé en 5 rubriques permettant d'aborder le vécu en télétravail, les points positifs et les difficultés rencontrées. Il permet d'identifier des propositions d’amélioration propres à chacun ou pour toute l’entreprise.

Le principal objectif du guide Je publie quels sont mes droits est de répondre à des questions concrètes que se posent tous les publiants (chercheurs, doctorants, ingénieurs de recherche, conservateurs, etc.) sur leurs droits. Le cadre juridique et le contexte de la Recherche évoluant, notamment avec la loi pour une République numérique (2016) et l’engagement pour la science ouverte, le collège Compétences & Formation, fort du soutien du Comité pour la science ouverte, a trouvé utile de mettre à jour la première édition du guide (CNRS, 2013) et de l’enrichir en intégrant les problématiques actuelles, par exemple celles liées aux données de la recherche rattachée à des publications.

Première vidéo de notre série consacrée au droit de l'information : les licences creative commons. Découvrez en 5 minutes ce qu'il faut savoir sur ces licences nées du mouvement de l'open access, dédiées au partage de créations intellectuelles, et qui permettent à un auteur de céder à l'avance une partie de ses droits d'exploitation sur ses oeuvres.