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Deux maisons accolées = lotissement - Lotisssements et divisions foncières

Deux maisons accolées = lotissement - Lotisssements et divisions foncières | Immobilier | Scoop.it
Site d’actualité juridique, FAQ et forums sur le droit immobilier, le droit des successions et des donations immobilières, les professions de (...)...
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Garanties d'emprunt : en cas d'échec, Mercier envisage "une municipalisation" du Grand Stade

Garanties d'emprunt : en cas d'échec, Mercier envisage "une municipalisation" du Grand Stade | Immobilier | Scoop.it

Grâce au renfort des élus socialistes, le président du conseil général a pu ce vendredi faire garantir par le Département l'émission obligataire lancée prochainement par la Foncière du Montout, filiale d'OL Groupe. Des CRS sont venus déloger des opposants au Grand Stade. Et des conseillers généraux se sont émus du risque assumé par la collectivité.


Via Thierry Mouillac
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Drop Eco-Hotel by IN-TENTA » Yanko Design

Drop Eco-Hotel by IN-TENTA » Yanko Design | Immobilier | Scoop.it

For the modern nomad, these eco-friendly ‘rooms’ are not only sustainable but surprisingly comfortable and perfectly integrated on the surrounding landscape.

Read more at http://www.yankodesign.com/2012/11/30/this-aint-no-holiday-inn/#uP5t8M3wOL5v6cfE.99


Via Ellesse
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Environnement | « Comment j’ai réussi à ne payer ni eau, ni gaz, ni électricité ! »

Environnement | « Comment j’ai réussi à ne payer ni eau, ni gaz, ni électricité ! » | Immobilier | Scoop.it
Romanèche. Zéro facture d’énergie ! Des toilettes sèches aux panneaux solaires, Frédéric Verne raconte. L’expérience pourrait inspirer les familles à énergie positive qui entament leur défi aujourd’hui.
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crédit immobilier : l’association Assurance Emprunteur Citoyen milite pour la liberté de choix de l'assureur pour l'emprunteur...!!!

crédit immobilier : l’association Assurance Emprunteur Citoyen milite pour la liberté de choix de l'assureur pour l'emprunteur...!!! | Immobilier | Scoop.it

Constatant le caractère partiel et inopérant des textes en vigueur, dans un contexte de concurrence bancaire accrue en matière de prêt immobilier, l'association Assurance Emprunteur Citoyen a été créée en juillet 2012 pour porter le sujet de la liberté de choix de l'assureur pour l'emprunteur.




Le droit de choisir son assurance emprunteur sans pénalisation a été entériné clairement depuis l’entrée en vigueur de la loi Lagarde en septembre 2010. La liberté de choix de son assurance de prêt est donc devenue légitime dès lors que les garanties présentées par l’emprunteur sont équivalentes au contrat groupe proposée par les banques.

Cette assurance, imposée par les organismes prêteurs, représente près de 20% du coût d’un crédit . A l’heure où le gouvernement cherche à activer différents leviers pour favoriser le pouvoir d’achat des français, une réelle concurrence sur ce marché permettrait aux jeunes emprunteurs d’accéder à des contrats deux fois moins chers que les contrats bancaires, assortis de garanties qui répondent aux exigences de sûreté imposées par les banques, et qui sont souvent bien plus efficaces pour la protection de l’emprunteur

Autre point qui ne peut plus être passé sous silence : conformément au Code des assurances, l’emprunteur doit pouvoir exercer librement son droit de résiliation annuelle à chaque échéance de son prêt pour pouvoir choisir pendant la durée de son prêt, l’assurance présentant le meilleur rapport garanties/prix, ce qui n’est actuellement pas le cas.

L’Association porte enfin le débat sur la facilité d’accès à l’information sur les contrats d’assurance de prêt: l’information n’est pas facile à obtenir et encore plus difficile à comprendre. La libre concurrence sur ce marché passe nécessairement par le respect du droit des emprunteurs à obtenir des informations à la souscription de leur crédit (droit régit par le Code de la Consommation), droit qui manifestement aujourd’hui ne peut s’exercer suffisamment en amont de l’offre de prêt.

Problématique et création de l’AEC
Prix de l’immobilier, fin des prêts à taux zéro dans l’ancien, Projet de Loi de Finances 2012 sans réelle impulsion pour l’accès à la propriété, une Loi Lagarde inopérante depuis septembre 2010 en matière de libre choix des consommateurs de leur assurance emprunteur immobilier, autant d’éléments qui concourent à la situation actuelle du crédit immobilier, en régression de plus de 30% par rapport à 2011.

Devant les difficultés rencontrées par un nombre croissant de Français pour devenir propriétaire de leur logement, et malgré les déclarations d’intentions affichées au printemps dernier, aucune proposition significative n’émerge pour faire de l’accession à la propriété une priorité.

Cette accession repose sur la capacité des consommateurs à recourir à un crédit bancaire et le coût de ce crédit constitue donc un élément déterminant du prix de revient du logement. La concurrence entre établissements prêteurs peut être jugée satisfaisante pour ce qui concerne les taux de crédit puisqu’ils ont atteint des niveaux historiquement bas. Mais ces conditions de crédits apparemment « améliorées » ne suffisent plus aujourd’hui à re-solvabiliser les ménages et la mécanique du crédit est grippée.

Il existe pourtant encore des leviers significatifs pour faire baisser le coût des prêts immobiliers … En effet, les sûretés associées au crédit sont actuellement peu soumises à la concurrence et bien souvent exigées et fournies par l’Etablissement prêteur. C’est précisément le cas de l’assurance emprunteur, qui permet le remboursement du prêt à la banque à la place des emprunteurs en cas de décès ou d’incapacité de travail. Cette assurance, imposée par les banques pour octroyer un prêt, reste très souvent souscrite auprès de la banque, alors que des offres alternatives existent.

L’association Assurance Emprunteur Citoyen (AEC).
Son objectif prioritaire est de parvenir rapidement à l’application de la Loi Lagarde sans aucune pénalisation financière de l’emprunteur lors de son choix d’assurance de prêt et de participer à l’information de nos membres emprunteurs et citoyens. On observe encore fréquemment au travers de cas qui nous sont remontés, l’application de frais de délégation. Affirmer que l’emprunteur est libre de choisir son assurance alors que la banque peut lui facturer librement le droit d’exercer son choix, relève d’une réelle incohérence entre le dispositif législatif et la réalité du marché.

Simultanément, l’association souhaite nourrir la réflexion sur les moyens d’accompagner l’accession des moins privilégiés de nos concitoyens à la propriété de leur logement.

L’absence de concurrence réelle sur l’assurance emprunteur et les marges dégagées font débat.
Entre les tarifs proposés (et de facto souvent imposés) par les banques et les offres alternatives de certaines mutuelles, le coût peut varier de un à deux. Cette différence est particulièrement marquée pour les jeunes emprunteurs (moins de 40 ans).

En mettant en œuvre une véritable ouverture de ce marché (6 milliards d’euros de primes collectées annuellement), esquissée en vain au travers de la loi « Lagarde » de réforme du crédit à la consommation de 2010(*) et en offrant une réelle liberté de choix, il serait progressivement possible de diminuer jusqu’à hauteur de 3 milliards d’euros chaque année le coût de l’accession au logement. Rappelons que le « modeste » sujet de l’assurance emprunteur concerne 6 millions de foyers en France.

A la question « consommateurs, pensez-vous que l’Etat protège vos droits », seuls 60% des français répondent « tout à fait d’accord » ou « d’accord » (source Commission Européenne 2011, p8 Rapport CAE), ce qui fait de la France un mauvais élève de l’Europe.

La Charte de l’association, disponible sur son Site Internet www.emprunteurcitoyen.org, précise les quatre points déterminants qui mobilisent ses membres :
• La liberté de choix pour l’emprunteur de son assurance de prêt à la mise en place du prêt par la banque et en cours de vie de celui-ci.
• La défense des intérêts de l’emprunteur pour payer le juste prix de son assurance
• La transparence, la lisibilité et la facilité d’accès aux différentes offres d’assurance emprunteurs pour que l’emprunteur fasse un choix libre et en connaissance de cause.
• La possibilité d’exercer son droit de résiliation annuel auprès de la banque prêteuse (choix prévu par le Code des Assurances (Art L 113-12) sur son contrat d’assurance de prêt et de le remplacer par un contrat d’assurance emprunteur de son choix… ».

Face à une information à la fois pléthorique et complexe, coûteuse à recueillir et à analyser même pour un consommateur motivé, des réseaux de distribution faiblement formés, informés, et surtout déformés par les objectifs commerciaux, pas toujours respectueux de l’optimisation des intérêts du consommateur, l’association vise à apporter une rationalité économique.

Suite à sa création, l’Association a entamé plusieurs démarches :
• L’Association Assurance Emprunteur Citoyen propose aux consommateurs de lui faire part de leurs expériences en tant qu’emprunteurs immobiliers face aux exigences de leurs banques pour l’octroi d’un prêt. Au travers de ces témoignages, L’AEC compte alimenter ses actions de lobbying auprès des pouvoirs publics et des instances économiques. Ces témoignages, accessibles sur le site, permettront également de dresser un constat très opérationnel du fonctionnement de ce marché.

• L’Association recueille les positions des différentes autorités sur le sujet du libre choix de l’assurance emprunteur à travers les différents cas rencontrés (DGCRRF, Autorité de la concurrence, Médiateurs banque et assurance)

• L’Association interpelle les banques pour lancer le débat sur le respect de la liberté de choix des emprunteurs de leurs assurances de prêt, dans son courrier du 5 octobre dernier. Des questions précises sur leur volonté de contribuer activement à l’information des consommateurs en amont du crédit leur ont été posées (transmission du contenu de leurs contrats)

• L’Association sollicite les assureurs alternatifs pour savoir s’ils sont prêts à témoigner de leur vision du marché, et s’ils souhaitent épauler les emprunteurs dans leur choix d’assurance, et s’engager pour la liberté d’exercer un droit de résiliation annuelle

• L’Association a attiré l’attention de plus de 200 députés sur la nécessité d’ouvrir le marché à la concurrence afin de permettre à tous de s’assurer au mieux de ses intérêts (courrier AEC aux députés du 25 juillet 2012). 25 réponses ont été obtenues ainsi qu’une quarantaine de questions écrites posées au gouvernement.

Le contenu de ces actions et les retours obtenus sont détaillés sur le site Internet de l’AEC.
L’association Assurance Emprunteur Citoyen a identifié les 3 questions essentielles à résoudre et formule des propositions concrètes au Gouvernement et aux parlementaires pour remédier à cette situation.

Quelles sont les trois questions essentielles à résoudre ?
• Comment améliorer la Loi pour qu’elle permette un libre accès à l’offre assurantielle présentant le meilleur rapport garantie-prix ?
• Comment arbitrer entre la volonté de promouvoir l’accès au logement et les marges réalisées par les opérateurs bancaires sur l’assurance emprunteur dans un environnement insuffisamment concurrentiel ?
• Comment concilier un légitime besoin de sureté de la banque avec la liberté pour l’emprunteur de le couvrir par le contrat d’assurance de son choix ?

Quelles sont les propositions concrètes de l’Association ?
Voici quelques propositions que nous formulons qui visent à la fois à réguler les pratiques bancaires et à protéger efficacement les emprunteurs de notre pays :
• Obliger les banques à émettre leurs offres de prêt et d’exprimer leur besoin de sureté préalablement à la signature par l’emprunteur de l’assurance de son choix et rendre obligatoire la communication à l’emprunteur d’un TEG hors assurance.
• Interdire tous frais non prévus à l’offre de prêt, liés directement ou indirectement au libre choix de l’emprunteur.
• Prévoir plus ouvertement la capacité pour l’emprunteur de changer son assurance emprunteur en cours de prêt, dès lors qu’il peut délivrer une autre assurance couvrant les besoins de sûreté initialement exprimés par la banque.

(*) La loi dite « Loi Lagarde » ne semble pas avoir atteint ses objectifs : la part des assurances alternatives est récemment passée de 20% à 15% des nouveaux crédits, alors que les garanties demeurent plus riches dans les contrats alternatifs et que les écarts de prix se maintiennent.

La très forte hausse des prix de l’immobilier ces dix dernières années s’est traduite par une difficulté majeure pour nombre de ménages, en particulier les jeunes et les familles modestes, pour acquérir leur résidence principale.

Les prêts à taux zéro, qui avaient largement dopé le pouvoir d’achat des jeunes, à grand frais pour les finances publiques (plus de 2 milliards d’euros annuels), ont également bénéficié aux vendeurs qui ont pu maintenir des prix de vente élevés. La raréfaction de ces prêts à taux zéro, qui ne concernent désormais plus que les achats dans le neuf (soit 10% des transactions), n’a pas été accompagnée d’une baisse des prix et a laissé les jeunes candidats à l’accession à la propriété sur le bord de la route.

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Le Crédit Agricole fait signer ses clients sur iPad

Le Crédit Agricole fait signer ses clients sur iPad | Immobilier | Scoop.it

Vous le savez, l'iPad trouve un peu plus sa place en entreprise. Polyvalent facile à transformer et relativement moins onéreux que de nombreux équipements spécialisés, il faut avouer que le choix de la tablette est souvent judicieux.


Via ELEPHANTBIRD-SOFTWARE
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Suisse > Vaud interdira les chauffages électriques dès 2030

Suisse > Vaud interdira les chauffages électriques dès 2030 | Immobilier | Scoop.it
Vaud prépare sa reconversion énergétique. A son tour, le canton a présenté son plan d'amélioration énergétique des bâtiments.

Via Alcofribas
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[vidéo] Comment choisir son isolation thermique intérieure ?

Une maison bien isolée peut consommer jusqu'à 80 % d'énergie en moins pour le chauffage. Une bonne isolation permet ainsi d'accroître le confort de l'habitat mais profite aussi à l'environnement puisque, en réduisant les consommations, elle limite les émissions de gaz à effet de serre.

 

Alors, lors d'une construction ou d'une rénovation, comment s'y retrouver parmi les différentes formes et familles d'isolants ? Comment être certain-e de faire le bon choix en fonction de ses besoins et de son budget ? On vous dit tout, en commençant par faire un petit point sur la nouvelle réglementation thermique !

(...)


Via Pascal Faucompré
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Les factures de gaz vont finalement augmenter plus que prévu

Les factures de gaz vont finalement augmenter plus que prévu | Immobilier | Scoop.it
Le Conseil d'Etat a suspendu l'exécution d'un arrêté limitant à 2% la hausse des tarifs pour les particuliers survenue fin septembre.

Via Top Immo Gestion
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Immobilier en France : Devenir propriétaire ou pas...???

Immobilier en France : Devenir propriétaire ou pas...??? | Immobilier | Scoop.it

Si les Français pensent que c'est le moment propice de devenir propriétaire d'un bien immobilier, ils prennent toujours un recul lorsqu'il s'agit de passer à l'acte. C'est en effet le constat du dernier indice Logic-Immo/TNS Sofres.

Cet indice, mesurant le « moral immobilier », s'est maintenu à -11,1 points, entre le mois d'avril et juillet. Selon l'étude, « 51% des acquéreurs potentiels pensent que le moment est propice à une acquisition contre seulement 15% d'avis défavorables ». Aussi, 58% des Français jugent que le marché des taux immobiliers est attractif en ce moment. Et c'est là que se pose la question : Pourquoi les Français sont réticents lorsqu'il s'agit de passer à l'acte ? La réponse est sans doute logique : le problème de financement. « Seuls 16% ont constaté une amélioration de leurs finances au cours des 6 derniers mois et ils sont autant (17%) à avoir ressenti une détérioration. Pour ce qui est des perspectives à venir, ils ne sont guère plus optimistes : 72% d'entre eux prévoient une dégradation du niveau de vie général dans les 6 prochains mois »,

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Comment les français devront changer leurs habitudes de construction de leurs habitations en 2013 | LeDevDurable

Comment les français devront changer leurs habitudes de construction de leurs habitations en 2013 | LeDevDurable | Immobilier | Scoop.it
Une nouvelle règlementation qui permettra de diviser par trois la consommation énergétique de nos foyers. Peut-être que vous voyez cela comme une bonne nouvelle. Mais cela demandera des efforts et des changements dans nos habitudes.
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[Electricité] Le passage de triphasé à monophasé: ce qu’il faut savoir

[Electricité] Le passage de triphasé à monophasé: ce qu’il faut savoir | Immobilier | Scoop.it

Cette démarche est relativement simple: il vous suffit juste de prendre contact avec votre fournisseur d’énergie, de vous munir des indices de votre compteur électrique et de faire la demande: Je vous invite d’ailleurs, lorsque vous faîte la demande, de vous placer avec votre téléphone devant le compteur électrique. Ainsi,  ...


Via Technitoit
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L’habitat du XXIe siècle s’offre une architecture plutôt dépouillée

L’habitat du XXIe siècle s’offre une architecture plutôt dépouillée | Immobilier | Scoop.it

En quelques décennies, les architectures des habitats ont fortement évolué. Entre l’adaptation à des terrains plus petits et les nouvelles règles de construction, les maisons individuelles s’offrent un air de plus en plus dépouillé, tout en garantissant le confort de vie.

 

Les nouveaux standards architecturaux

(...)


Via Pascal Faucompré
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Comment préparer un dossier de location ?

Comment préparer un dossier de location ? | Immobilier | Scoop.it
Au cours d’une vie, il est fort probable d’avoir à constituer un dossier de location, au moins une fois. En effet, la plupart d’entre nous ont déjà loué un logement ou vont le faire dans le futur. ...

Via proprietaires and co
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Le retour du plombier polonais

... C'est bien connu le BTP, les entreprises de nettoyage et de sécurité emploient du personnel au noir ( et/ou des clandestins). Polonais ou Africains ou ma...

Via La Grande Bégude
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Un château du XVIIIe siècle détruit par erreur en Gironde - RTBF Etcetera

Un château du XVIIIe siècle détruit par erreur en Gironde - RTBF Etcetera | Immobilier | Scoop.it
Un château du XVIIIe siècle, de type chartreuse, situé à Yvrac en Gironde (France), a été détruit par erreur par une entreprise qui devait... le rénover, lit-on dans le quotidien français Sud-Ouest.
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Mariage : les atouts trop méconnus du régime de la séparation de biens

Certains couples ont tout intérêt à signer un contrat de mariage et opter pour le régime matrimonial de la séparation de biens, détaille Murielle Gamet, notaire chez Cheuvreux Notaires.
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Les constructeurs de maisons face à la révolution de la réglementation thermique

Les constructeurs de maisons individuelles s'adaptent avec célérité à la nouvelle réglementation thermique 2012 (RT 2012), visant à diviser par trois la consommation d'énergie des logements neufs, une mesure phare du Grenelle de l'Environnement, applicable le 1er janvier 2013.

 

"Nous sommes à la veille d'un grand bouleversement. C'est un rendez-vous avec l'Histoire qui ne doit pas être loupé", déclare à l'AFP Christian Louis-Victor, président de l'Union des maisons françaises (UMF) qui réunit la grande majorité des constructeurs de maisons individuelles.

(...)


Via Pascal Faucompré
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«La crise de l'immobilier ne fait que commencer»

«La crise de l'immobilier ne fait que commencer» | Immobilier | Scoop.it
Tonino Serafini, spécialiste du logement à «Libération», analyse la crise actuelle de l’immobilier.
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Les sols, grands oubliés de l'environnement

Les sols, grands oubliés de l'environnement | Immobilier | Scoop.it
Les sols subissent la pression des activités anthropiques: d'une part, la production croissante de denrées alimentaires, et d'autre part les pollutions, l'exploitation de ressources, l'urbanisation...
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Travaux dans les logements : ce que veulent les Français | Blog La Fourmi Immo

Travaux dans les logements : ce que veulent les Français | Blog La Fourmi Immo | Immobilier | Scoop.it
90% des Français considèrent qu'en période de crise, se sentir bien dans son logement est fondamental.
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Solar+ : le triple vitrage pour la maison passive

Solar+ : le triple vitrage pour la maison passive | Immobilier | Scoop.it

Avec le triple vitrage, le principal avantage réside dans l’optimisation de la valeur Ug. Un incontournable de la maison passive à l'heure de la performance thermique et du confort ? Avec 35 ans d’expérience en la matière, Internorm revient sur l’intérêt de cette solution, ses performances et vous présente la technologie SOLAR+.

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Via Pascal Faucompré
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Avocat mandataire en transactions immobilières : « le processus prend du temps » | Interview | Dalloz Actualité

Avocat mandataire en transactions immobilières : « le processus prend du temps » | Interview | Dalloz Actualité | Immobilier | Scoop.it
La rédaction : Comment se développe cette nouvelle activité ? Michel Vauthier : Elle commence tout juste. Il est impossible, aujourd’hui, de savoir combien d’avocats l’exercent.
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L'efficacité énergétique et l'éolien en mer primés au salon Pollutec

L'efficacité énergétique et  l'éolien en mer primés au salon Pollutec | Immobilier | Scoop.it

Cleantech Republic a dévoilé ce jeudi au salon Pollutec qui se tient à Lyon, le palmarès de son Prix de la Jeune Entreprise Eco-Innovante.


Via éco-Tom
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Un appartement brésilien en blanc et couleurs | | PLANETE DECO a homes worldPLANETE DECO a homes world

Un appartement brésilien en blanc et couleurs | | PLANETE DECO a homes worldPLANETE DECO a homes world | Immobilier | Scoop.it

Via Lilly Rose D
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