Immobilier
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Comment calculer la rentabilité d’un investissement locatif ?

Comment calculer la rentabilité d’un investissement locatif ? | Immobilier | Scoop.it
En consultant les annonces immobilières, il est fréquent d’y lire : « Idéal investisseur, rendement élevé». Et là, on vous prône fièrement des rentabilités de 5%, 7%. Ne vous fiez pas aux apparences, les chiffres peuvent êtres trompeurs. Voyons ce que l’on entend par rendement locatif...
Via Jean-François Jagle, Agence My Toulouse
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Droit immobilier - copropriété exigibilité des charges en matière de ...

Droit immobilier - copropriété exigibilité des charges en matière de ... | Immobilier | Scoop.it
“ Droit immobilier - copropriété exigibilité des charges en matière de VEFA. Par CAZAMAJOUR & URBANLAW AVOCATS - Avocat | 10-03-2014 | 0 commentaire(s) | 84 vues. Le statut de la copropriété est applicable dès lors que la division de ...”
Via IB Immobilier
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Immobilier: la meilleure façon d'emprunter

Immobilier: la meilleure façon d'emprunter | Immobilier | Scoop.it
“ Les taux sont bas, mais plus forcément pour très longtemps. Pour ceux qui veulent en profiter, encore faut-il connaître quelques astuces.”
Via Eric et Véronique ROUX
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Tout savoir sur la taxe sur les logements vacants

Tout savoir sur la taxe sur les logements vacants | Immobilier | Scoop.it
Vous êtes propriétaire d’un logement inhabité depuis 1an ? Vous pouvez être soumis à la taxe sur les logements vacants. LaVieImmo.com vous en explique toutes les subtilités.La France entière n'est pas visée par la taxe sur les logements vacants. Sont concernés les habitants d’une commune appartenant à une zone d’urbanisation de plus de 50 000 habitants, dont la liste est fixée par décret. 28 agglomérations sont concernées à ce jour, regroupant 1 151 communes. Il s’agit de villes où il existe « un déséquilibre marqué entre l'offre et la demande entraînant des difficultés sérieuses d’accès au logement ».Pour inciter les propriétaires à remettre leurs biens sur le marché et ainsi augmenter l'offre locative, la taxe sur les logements vacants a été renforcée depuis le 1er janvier 2013. Cette contribution est perçue au profit de l’agence nationale de l’habitat (Anah).Qui paye la taxe ?L’impôt est dû par le propriétaire d’un logement, habitable, non meublé et laissé vacant depuis au moins 1 an au 1er janvier de l'année d'imposition. Les appartements et maisons visées sont celles ayant des éléments de confort minimum (installation électrique, eau courante, équipements sanitaires…) et vides de meubles (ou mobilier insuffisant pour en permettre l'habitation).....................................................................................(Cliquez sur le titre pour lire la suite).
Via Julien Arthapignet (Acheterduneuf.com)
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Comment réduire ses impôts sur ses revenus fonciers en immobilier

Comment réduire ses impôts sur ses revenus fonciers en immobilier | Immobilier | Scoop.it
Quelle optimisation et réduction de ses impôts locatifs fonciers. Avec une fiscalité des revenus fonciers de la location nue qui fait agir à la fois l’impôt sur le revenu et les prélèvements sociaux (15,5% aujourd’hui), dans cet environnement de ras-le-bol fiscal de plus en plus intense, comment faire pour payer moins d’impôt sur les loyers perçus de votre patrimoine immobilier ?Si vous êtes à la tranche marginale d’imposition (TMI) de 30%, soit environ 2 200€ par part fiscale, ce sera près de la moitié de votre rentabilité locative qui partira à l’Etat (45,5% donc). Si vous êtes à une TMI à 41% ou 45%, l’addition sera encore plus salée (56,5% et 59,5%) et pourrait remettre en cause la viabilité de votre stratégie immobilière en location nue.Comment fonctionne en détails la fiscalité de la location immobilière nue ? Quelles solutions et tactiques pour réduire votre imposition sur vos revenus fonciers sont alors votre disposition ? Création de charges par emprunt, travaux, stratégie innovante, passage en location meublée BIC… Que peut vous apporter notre cabinet de gestion privée pour optimiser vos actifs immobiliers ?Diminuer son imposition sur les revenus fonciers pour optimiser ses investissements immobiliersCartographie des principaux dispositifs immobiliersDeux types de fiscalité : La location nue et la location meubléeFonctionnement de la fiscalité de la location immobilière nue : Les revenus fonciers - Des revenus fonciers lourdement imposés - Les régimes d’impositions des revenus fonciers : - - Le régime micro-foncier - Le régime réel foncier - Comment se détermine le résultat foncier en régime réel - Exemples de calcul de résultat foncierStratégies pour réduire l’imposition de ses actifs et investissements immobiliers locatifsStratégies pour réduire l’imposition de ses actifs et investissements immobiliers locatifs - - Les intérêts d’emprunt : Nouvelle acquisition immobilière par l’effet de levier crédit. - Les travaux : Se créer un déficit foncier par une charge importante de travaux. - Passer en location meublée LMNP : Pour bénéficier de la fiscalité BIC qui permet de créer une charge d’amortissement dans la base imposable. - Stratégies innovantes : Mixer SCPI de rendement et SCPI Déficit foncier ou Acquérir un bien en Nue-Propriété à crédit. - À éviter quand on a déjà trop de revenus fonciers : Acquérir en cash des investissements immobiliers en location nue (classique ancien, Duflot, Malraux, SCPI de rendement)..................................................................................(Cliquez sur le titre pour accéder à l'intégralité de l'article).
Via Julien Arthapignet (Acheterduneuf.com)
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Immobilier : 5 raisons d'acheter maintenant

Immobilier : 5 raisons d'acheter maintenant | Immobilier | Scoop.it
“ Inquiétude sur l'économie, législation incertaine... les acquéreurs sont encore en quête de confiance. Mais le niveau bas des taux d'intérêt et les baisses de prix offrent de vraies opportunités”
Via IB Immobilier
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Immobilier : comment des syndics contournent la loi Alur ?

Immobilier : comment des syndics contournent la loi Alur ? | Immobilier | Scoop.it
“ Adoptées il y a maintenant plusieurs semaines, certaines dispositions instaurées par la loi Alur (loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové) semblent d'ores et déjà devoir être contournées.”
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Immobilier : pourquoi acheter en nue propriété ?

Immobilier : pourquoi acheter en nue propriété ? | Immobilier | Scoop.it
La tendance actuelle est à la réduction des niches fiscales et l’acquisition immobilière reste un investissement à coût élevé. Dans ce contexte, l’achat en démembrement de propriétés peut représenter une solution avantageuse pour devenir propriétaire à moindre coût. Comment fonctionne la nue-propriété ? Le dispositif de nue-propriété consiste à scinder la propriété du bien immobilier en deux. D’une part, l’épargnant achète la nue-propriété d’un logement neuf (ou en état futur d’achèvement), d’autre part un investisseur institutionnel possède l’usufruit de ce même bien, sur une période de quinze à vingt ans. Durant ce laps de temps, le particulier ne profite pas du logement acquis et il n’en tire pas non plus de revenus locatifs. A la fin de cette période, l’épargnant récupère gratuitement la pleine et entière propriété du bien immobilier acquis. Il peut l’habiter pour son usage personnel, la louer, la vendre ou la céder en toute liberté. Une fiscalité allégée : pendant toute la durée de l’usufruit de son partenaire investisseur, le titulaire de la nue-propriété ne paie pas d’impôts locaux (ni taxes foncière et ni taxe d’habitation). Il n’est pas non plus redevable de la ponction fiscale sur les revenus fonciers générés par l’opération. La fiscalité associée au montage juridique de la nue-propriété permet donc de se constituer un patrimoine immobilier à long terme en réduisant considérablement la pression fiscale d’une telle acquisition............................................................................................(Cliquez sur le titre pour lire la suite).
Via Julien Arthapignet (Acheterduneuf.com)
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Immobilier-loi Duflot : cette disposition passée inaperçue aux conséquences ennuyeuses pour le vendeur d'un bien

“ La loi Alur, pour l'Accès au logement et un urbanisme rénové vient d'être publiée au Journal Officiel. Y figurent les mesures désormais connues comme l'encadrement des loyers et des frais d'agence immobilière. Mais des points de cette loi sont passés inaperçus... Comme par exemple cette disposition visant à apporter une meilleure information aux acheteurs d'un bien en copropriété.”
Via 694028, IB Immobilier
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Propriétaires, pensez à renégocier les contrats de syndic et d’entretien

Propriétaires, pensez à renégocier les contrats de syndic et d’entretien | Immobilier | Scoop.it
“Les charges de copropriété flambent, les mises aux normes obligatoires se multiplient… Heureusement, il est possible de limiter les frais et même de décrocher des aides fiscales.”
Via 694028
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Rembourser un crédit de façon anticipée : ce qu'il faut savoir

Rembourser un crédit de façon anticipée : ce qu'il faut savoir | Immobilier | Scoop.it
Au moment de négocier leur crédit immobilier, les emprunteurs s'intéressent rarement à la clause de remboursement anticipé. C'est un tort, car très peu d'entre eux garderont leur emprunt jusqu'à son terme.Si la durée moyenne d'un crédit immobilier était de 199 mois, soit 16,6 ans, en février 2014, selon l'Observatoire crédit logement-CSA, « moins d'un sur dix va jusqu'à la fin de l'échéance ! Et quasiment aucun parmi ceux dont la durée est proche de 20 ans », affirme Bruno Rouleau, responsable grands comptes chez le courtier Cafpi. « Les propriétaires revendent leur bien au bout de 7 à 9 ans en moyenne », confirme Cécile Raynaud, responsable marketing chez Meilleurtaux.com.ACCIDENT DE LA VIEDans la plupart des cas, le souscripteur du crédit vend son logement pour en acheter un plus grand, parce que la famille s'agrandit. Une cession, qui éteint le crédit, peut aussi être le résultat d'un accident de la vie, comme un divorce ou un décès. « Sans oublier les emprunteurs qui renégocient leur crédit pour bénéficier d'un meilleur taux. Ils ont représenté 23 % des dossiers que nous avons traités en 2013 », précise M. Rouleau.Première chose à savoir, la banque ne peut s'y opposer, sauf s'il s'agit d'un remboursement partiel d'un montant inférieur ou égal à 10 % du montant initial du prêt. L'indemnité que peut exiger l'établissement doit être précisée dans le contrat. Son montant est plafonné : il ne peut excéder six mois d'intérêts sur le montant du capital que vous souhaitez rembourser par anticipation, sans pouvoir dépasser 3 % du capital restant dû.Exemple : un particulier ayant souscrit un prêt de 300 000 euros au taux nominal de 3,5 % sur 20 ans souhaite rembourser par anticipation la totalité du capital restant dû au bout de 7 ans, soit 220 860 euros. L'indemnité maximale qu'il devra régler sera de 3 865,05 euros. Elle correspond au résultat le moins élevé de ces deux calculs : 6 mois d'intérêts sur la somme remboursée : 220 860 × 6 × 3,5 % / 12 = 3 865,05 euros et 3 % du capital restant dû : 220 860 × 3 % = 6 625,8 euros.MARGE DE NÉGOCIATION......................................................................................(Cliquez sur le titre pour lire la suite).
Via Julien Arthapignet (Acheterduneuf.com), 694028
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Immobilier : Un crédit sur deux comporte des erreurs

Immobilier : Un crédit sur deux comporte des erreurs | Immobilier | Scoop.it
Après plus de 2.000 crédits immobiliers diagnostiqués, le verdict se confirme. Pour près de la moitié de ceux-ci, les banques ne respectent pas, en un ou plusieurs points, des règles très strictes que la législation leur impose.Le gain pour un consommateur, mettant à jour ces erreurs ? Jusqu'à 30.000 € d'économie d'intérêts par tranche de 100.000 € empruntés. Quelles règles ne sont pas respectées ?Le législateur a voulu protéger le consommateur, pour l'acte d'achat le plus important de sa vie : l'accord donné pour un crédit immobilier. Et équilibrer les pouvoirs entre un particulier néophyte et un professionnel au jargon souvent abscons.Un organisme prêteur doit donc, entre autre, délivrer une information qui englobe parfaitement l'ensemble des frais et charges liés à ce crédit. C'est là que les choses se compliquent. Alors que la loi les y contraignent, les banques omettent encore trop souvent d'insérer des frais de courtier, de parts sociales, de frais de nantissement quand ce n'est pas les frais de prise de garantie. Pour ces derniers, sous le prétexte qu'ils ne sont déterminables au moment de l'émission d'offre.La justice a tranché dans le sens inverse : c'est parfaitement déterminable et la précision n'est pas demandée à l'euro près. Résultat ? La banque a obtenu l'accord du consommateur avec un TEG erroné. Et, accessoirement, a faussé le jeu de la concurrence. Pourquoi des gains aussi colossaux ?En justice, la sanction est toujours la même. Le terme est technique, la résultante réjouissante. C'est la nullité relative des intérêts conventionnels et leur substitution par le taux légal.Temps 1, donc : annulation de tous les intérêts du passé et ceux du futur........................................................................................(Cliquez sur le titre pour lire la suite).
Via Julien Arthapignet (Acheterduneuf.com)
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Dispositif Duflot : plafonds de loyer abaissés en Ile-de-France au 1er octobre 2014

Dispositif Duflot : plafonds de loyer abaissés en Ile-de-France au 1er octobre 2014 | Immobilier | Scoop.it
“ Le préfet d'Ile-de-France a publié un décret qui baisse les plafonds de loyer du dispositif « Duflot » en zone A bis et A.”
Via Amber Conseils
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Étapes à suivre en cas de vice caché dans un immeuble

Étapes à suivre en cas de vice caché dans un immeuble | Immobilier | Scoop.it
“ Vous croyez faire face à un problème de vice caché, voici les étapes à suivre pour vous protéger:”
Via Louise Montgrain
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Crédit immobilier : les 4 bonnes raisons d'avoir recours à un courtier

Crédit immobilier : les 4 bonnes raisons d'avoir recours à un courtier | Immobilier | Scoop.it
Une fois l’appartement ou la maison de vos rêves déniché, le parcours de la recherche de crédit commence et ce n’est jamais simple! Alors, pourquoi ne pas se faciliter la vie et passer un courtier ? Les avantages sont nombreux.1. Un gain de tempsVous n’avez pas forcément le temps d’aller démarcher plusieurs banques, ni les connaissances requises pour juger au mieux de la meilleure offre. On a souvent tendance à penser que, parce que l’on connait bien son banquier, on aura une offre intéressante, or, ce n’est pas toujours vrai! Le courtier a un fort pouvoir de négociation et est là pour gérer à votre place la recherche de la meilleure offre parmi un large panel de banque.2. Une économie d’argentLe travail du courtier est de trouver la bonne combinaison entre le taux d’emprunt, la durée du prêt et l’apport personnel, et tout cela en fonction du profil de l’emprunteur (jeune, fonctionnaire etc….). Il est mieux placé que vous pour trouver la meilleure solution financière, en jouant par exemple sur la durée de l’emprunt (Ex : sur 19 ans, le taux est légèrement plus faible que sur 20 ans), ou sur l’assurance prêt. L’économie peut aller de 0,15 à 0,20 points. Le courtier pourra également négocier plus facilement que vous l’exonération des frais de dossier bancaire (souvent aux alentours de 1000 euros) et la réduction ou suppression des indemnités de remboursement anticipé.3. Vous ne payiez que si vous souscrivez le crédit.......................................................................................(Cliquez sur le titre pour lire la suite).
Via Julien Arthapignet (Acheterduneuf.com)
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Les emprunteurs immobiliers sont tranquilles jusqu'à l'automne

Les emprunteurs immobiliers sont tranquilles jusqu'à l'automne | Immobilier | Scoop.it
“ Si la hausse des taux semble inévitable, le courtier AB Courtage n'anticipe pas de remontée avant le mois d'octobre.”
Via Eric et Véronique ROUX
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Logement : cinq nouveaux droits pour les locataires

Logement : cinq nouveaux droits pour les locataires | Immobilier | Scoop.it
“ Le Conseil constitutionnel doit se prononcer dans les prochains jours sur la loi d'accès au logement et un urbanisme rénové, votée par le Parlement à la fin de février.”
Via IB Immobilier
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Crédit immobilier : Les jeunes obtiennent des taux plus favorables

Crédit immobilier : Les jeunes obtiennent des taux plus favorables | Immobilier | Scoop.it
Les primo-accédants, majoritairement les jeunes, sont ciblés par les banques en ce moment. Selon Vousfinancer.com, ce sont eux qui bénéficient des « meilleures conditions et des taux les plus bas ».A en croire le courtier en crédit, les banques « multiplient les offres spéciales » afin de toucher leur cible privilégiée en ce moment : les primo-accédants. Contrairement à ce que l’on pourrait croire, ce sont eux qui « bénéficient actuellement des meilleurs conditions et des taux les plus bas », explique Vousfinancer.com, après une enquête auprès de ses partenaires.« Le crédit immobilier est le principal vecteur de conquête des banques qui souhaitent par ce biais trouver de nouveaux clients qu’elles pourront accompagner pendant plusieurs années, d’autant qu’avec le niveau historiquement bas des taux, les probabilités de renégociation sont faibles », explique Sandrine Allonier, responsable des relations banques du groupe.Une clientèle de choix... aussi pour l'avenir...........................................................................................(Cliquez sur le titre pour lire la suite).
Via Julien Arthapignet (Acheterduneuf.com)
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Les primo-accédants "nouveaux chouchous" des banques, vraiment?

Les primo-accédants "nouveaux chouchous" des banques, vraiment? | Immobilier | Scoop.it
On pensait les primo-accédants victimes de l'exclusion du marché du prêt immobilier, le courtier VousFinancer.com affirme qu'ils figurent au contraire parmi les clients les plus courtisés par les banques. Qu'en est-il réellement? Une étude réalisée par VousFinancer.com l'affirme: les primo-accédants à la propriété figurent parmi les profils qui empruntent avec les taux les plus bas. L'explication? Les banques sont prêtes à beaucoup pour s'assurer leur clientèle. En pratique, ça ne correspond pas forcément à la théorie. L'Express fait le point. C'est quoi un primo-accédant?Le terme de primo-accédant désigne une personne ou un ménage qui n'est pas propriétaire de son logement depuis deux ans et souhaite le devenir. Mais ce n'est pas aussi simple, Philippe Taboret, directeur général adjoint de la société de courtier Cafpi, explique cette notion "englobe toutes sortes de catégories. Toutes ces personnes ont un âge et un revenu différent". Néanmoins, il distingue "une situation particulière: les jeunes avec peu de revenus qui rentrent sur le marché du travail". Autre distinction, celle entre les personnes devenant réellement propriétaire pour la première fois et les autres. Pourquoi les banques s'y intéressent-elles?"La baisse de la demande des emprunts constatée par les banques les a fait se tourner vers les primo-accédants qui sont généralement frileux" analyse Sandrine Allonier, responsable des relations financières du site vousfinancer.com. ......................................................................................(Cliquez sur le titre pour lire la suite).
Via Julien Arthapignet (Acheterduneuf.com)
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Immobilier: A qui les banques préfèrent-elles prêter?

Immobilier: A qui les banques préfèrent-elles prêter? | Immobilier | Scoop.it
“ ACQUISITION - Les primo-accédants ont la cote...”
Via Eric et Véronique ROUX
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Loi Duflot : ce qu'il faut savoir sur le dispositif de défiscalisation

Loi Duflot : ce qu'il faut savoir sur le dispositif de défiscalisation | Immobilier | Scoop.it
Depuis l’année 2013, le dispositif de défiscalisation le plus connu de tous reste sans aucun doute le dispositif Duflot. Si on peut le permettre, ce dispositif n’est autre que la nouvelle version de la loi Scellier, sous une forme améliorée. Et comme tout dispositif de défiscalisation immobilière, il offre la possibilité aux personnes de secteurs confondus d’investir dans la pierre. Alors, pour se voir octroyer une réduction fiscale de 18%, il faut que l’investissement soit destiné à la location et plafonné à 300 000 euros annuel. Cette règle régit en effet l’investissement immobilier dans toute la France métropolitaine, et pour ce qui est de l’outre-mer, le règlement est tout à fait différent. Le barème sur le loyer a été plafonné d’une manière beaucoup plus restrictive, avec une durée de 9 ans minimum. Le dispositif Duflot permet aux ménages les plus modestes d’avoir droit à un logement descend, et cela, dans toutes les zones concernées. L’autre avantage qu’offre ce genre de dispositif c’est qu’il offre la possibilité d’obtenir une réduction d’impôt. Cela ne peut se faire que si le locataire loue le bien en tant que résidence principale, et que son revenu fiscal ne dépasse pas le seuil préétabli. Cette réduction concerne surtout les secteurs où on rencontre un fort déséquilibre entre l’offre et la demande immobilière. Quels types de logements sont concernés par ce dispositif ?Pour pouvoir bénéficier du dispositif Duflot, il est important qu’un logement remplisse certaines conditions...................................................................................(Cliquez sur le titre pour lire la suite).
Via Julien Arthapignet (Acheterduneuf.com)
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Immobilier: des opportunités à saisir en 2014 - Le Figaro

Immobilier: des opportunités à saisir en 2014 - Le Figaro | Immobilier | Scoop.it
“ Immobilier: des opportunités à saisir en 2014 Le Figaro Tous ceux qui s'intéressent à l'immobilier ont été heureux de tourner la page de 2013. Une année marquée par le choc de la loi Alur sur le logement.”
Via ROGER Priscille
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Immobilier : petits tracas et grosses galères de propriétaires

Immobilier : petits tracas et grosses galères de propriétaires | Immobilier | Scoop.it
“A la suite d’un appel à témoignage, une centaine de propriétaires nous ont raconté leur tracasseries quotidiennes. Nous publions ici les anecdotes les plus représentatives avec, à chaque fois, les conseils des juristes de l’Union nationale de la...”
Via 694028
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La loi ALUR publiée : dans l'immobilier, le changement c'est maintenant

La loi ALUR publiée : dans l'immobilier, le changement c'est maintenant | Immobilier | Scoop.it
Alors que la ministre du logement, Cécile Duflot, qui a porté cette loi contre vents et marées, fait ses cartons, toute la partie de la loi du 24 mars pour l'accès au logement et un urbanisme rénové ("ALUR") non soumise à décrets ou à application différée est entrée en vigueur le lendemain de sa publication, soit le 27 mars, et elles ne sont pas anodines. Qu'on en juge par la liste qui suit, loin d'être exhaustive ! - La durée du préavis pour le locataire qui souhaite quitter son logement est réduit à un mois dans les "zones tendues". - Le congé donné par le propriétaire doit être mieux justifié et les fraudes au congé (congé donné pour vente ou raisons familiales cachant simplement le souhait de faire partir un locataire ou augmenter le loyer...) seront désormais sanctionnées. Les locataires âgés à faibles ressources sont protégés à partir de 65 ans au lieu de 70. Et en cas de vente du logement occupé, le nouveau propriétaire ne pourra donner congé pour vente qu'au terme du premier renouvellement du bail en cours, et délivrer congé pour reprise moins de deux ans après l'acquisition. - Aucun frais lié à la gestion de l’avis d’échéance ou de la quittance ne peut plus être facturé au locataire ; la quittance ne pourra être transmise de manière dématérialisée qu’avec l’accord exprès du locataire. - A défaut de restitution au locataire partant du solde du dépôt de garantie, dans le délai d'un mois si l'état des lieux n'a révélé aucune détérioration, ou de deux mois sinon, le restant dû au locataire sera majoré d’une somme égale à 10% du loyer mensuel en principal par mois de retard ! - Les agents immobiliers et administrateurs de biens ne peuvent plus facturer aux locataires d'honoraires de location, mais seulement la moitié des honoraires pour la visite du logement, la constitution de son dossier, la rédaction du bail et l’état des lieux. Ces honoraires doivent être encadrés par décret au moyen d'un plafond par mètre carré de surface habitable révisable chaque année ; un bras de fer était en cours avec les professionnels pour la fixation de ces plafonds. On ne sait si le départ de la ministre va précipiter la publication du décret ou au contraire le retarder. La première hypothèse est la plus probable car il y a urgence : en attendant, ces honoraires sont libres... - Les "marchands de listes" sont encore plus encadrés que précédemment : ils ne peuvent plus proposer de logements sans avoir obtenu des propriétaires une clause d’exclusivité aux termes de laquelle ces derniers s’engagent, d’une part, à ne pas confier la location ou la vente de leur bien à un autre agent immobilier ou marchand de listes, et d’autre part à ne pas publier d’annonce par voie de presse. - Les annonces de vente ou de location doivent désormais indiquer, quel que soit le support utilisé, sous peine d’amende pénale, le montant TTC des honoraires à la charge du locataire ou de l’acquéreur ; ceux à la charge du bailleur ou du vendeur n'ont par contre pas à être mentionnés. Visant plus particulièrement les "mandataires indépendants", toute publicité émanant d’un négociateur non salarié doit mentionner le fait qu’il exerce sous le statut d’agent commercial. Par ailleurs, les annonces de vente de biens en copropriété doivent mentionner le fait que le bien est soumis au statut de la copropriété, le nombre de lots, le montant moyen annuel de la quote-part du budget prévisionnel, et si le syndicat fait l’objet de procédures de sauvegarde (copropriétés en difficulté) ! - En cas de vente d’un lot de copropriété, le vendeur, l'agent immobilier ou le notaire doivent annexer à la promesse de vente, en supplément du dossier de diagnostic technique et du carnet d'entretien de l'immeuble, les procès-verbaux des assemblées générales des 3 dernières années si le vendeur en dispose, le montant des charges courantes du budget prévisionnel et des charges hors budget prévisionnel payées pour le lot au titre des deux exercices comptables précédant la vente, les sommes pouvant rester dues par le vendeur au syndicat des copropriétaires et les sommes qui seront dues au syndicat par l'acquéreur, ainsi que l’état global des impayés de charges au sein du syndicat et de la dette vis-à-vis des fournisseurs ; seule la transmission de ces documents fait courir le délai de rétractation ou de réflexion de 7 jours......................................................................................(Cliquez sur le titre pour accéder à l'intégralité de l'article).
Via Julien Arthapignet (Acheterduneuf.com)
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Copropriété : les nouvelles contraintes qu’impose la loi sur le logement aux vendeurs

Copropriété : les nouvelles contraintes qu’impose la loi sur le logement aux vendeurs | Immobilier | Scoop.it
“ Deux discrètes mesures issues de la nouvelle loi sur le logement ALUR risquent fort de chambouler les ventes de biens en copropriété dans les prochains mois.”
Via Eric et Véronique ROUX
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