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Maisons de retraite médicalisées: une place coûte 2.892 euros par mois

Maisons de retraite médicalisées: une place coûte 2.892 euros par mois | Gestion de Patrimoine | Scoop.it
Dans ce prix moyen déterminé par une étude de la CNSA et de la DGCS, les soins comptent pour 34% du total et les prestations hôtelières pour 33%
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Jacques Fraisse - La Financière du Midi's curator insight, May 12, 2014 1:03 PM

Encore des opportunités d'investissement pour ce qui semble être un marché d'avenir...

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Electricité : la justice impose une hausse rétroactive des tarifs

Electricité : la justice impose une hausse rétroactive des tarifs | Gestion de Patrimoine | Scoop.it
MAUVAISE NOUVELLE - Les 28 millions d'abonnés d’EDF vont voir leur facture d’électricité bondir d’une quarantaine d’euros, suite à la décision du Conseil d’Etat.
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Expatriation : le TOP 10 des boîtes pour travailler à l'étranger

Expatriation : le TOP 10 des boîtes pour travailler à l'étranger | Gestion de Patrimoine | Scoop.it

La fuite n’est pas résorbée. Les jeunes diplômés ne rêveraient que d’une chose : boucler leurs valises et entamer leur vie professionnelle à l’étranger. C’est le cas, en tout cas, de 47% des diplômés d’écoles de commerce et de 40% des jeunes issus des écoles d’ingénieurs

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Les députés suisses sont fatigués des «diktats» de Paris

Les députés suisses sont fatigués des «diktats» de Paris | Gestion de Patrimoine | Scoop.it

La Chambre basse du Parlement a sèchement refusé jeudi d’entrer en matière sur la nouvelle Convention sur les successions entre la France et la Suisse. Outre les aspects techniques défavorables pour la Suisse, les députés ont manifesté leur mécontentement face à l’attitude de moins en moins «amicale» du grand voisin.

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Immobilier : un mois de transactions bloquées par la loi Alur

Immobilier : un mois de transactions bloquées par la loi Alur | Gestion de Patrimoine | Scoop.it
Sébastien de Lafond, président de MeilleursAgents.com, commente la baisse des prix de l'immobilier parisien en mars. Il dénonce en outre certaines mesures contenues dans la loi Alur, qui constituent un véritable frein aux transactions.
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French financial investments options

French financial investments options | Gestion de Patrimoine | Scoop.it
The investment to create or develop wealth revolves around two main investment families : Financial or Real Estate investments. Both vehicles are complemen
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Assurance vie en ligne : peu d'appétence pour le full web chez les assurés

Assurance vie en ligne : peu d'appétence pour le full web chez les assurés | Gestion de Patrimoine | Scoop.it
Produits & services : A peine 41% des internautes détenteurs d'un contrat d'assurance vie souhaitent pouvoir gérer leur contrat entièrement en ligne :... Sujets liés Assurance vie, assurance en ligne, assurance vie en ligne - Actualité et comparateur Assurances
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Les actions européennes ont toujours un potentiel d’appréciation – SG

Les actions européennes ont toujours un potentiel d’appréciation – SG | Gestion de Patrimoine | Scoop.it
L’écart de rentabilité entre les actions américaines et européennes devrait se refermer et alimenter un rebond des actions européennes, estime Roland Kaloyan.
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L'embellie de l'assurance vie pourrait être de courte durée

L'embellie de l'assurance vie pourrait être de courte durée | Gestion de Patrimoine | Scoop.it

La collecte a vivement progressé en février. Mais les mois à venir risquent d'être plus difficiles.

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Le casse-tête de la réforme de l'impôt sur les sociétés

Le casse-tête de la réforme de l'impôt sur les sociétés | Gestion de Patrimoine | Scoop.it
Après la clôture des Assises de la fiscalité des entreprises, mardi 26 mars, le gouvernement doit révéler ses pistes de réforme sans doute début avril. Va-t-il toucher à l'IS en baissant son taux en contrepartie de la suppression de plusieurs niches?
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Logement : ce que va changer la loi ALUR ou Duflot - France Info

Logement : ce que va changer la loi ALUR ou Duflot - France Info | Gestion de Patrimoine | Scoop.it
La loi Duflot, du nom de la ministre du Logement, a été définitivement votée le 20 février 2014. A moins d'être retoquée par le Conseil constitutionnel, ses dispositions modifient sérieusement les règles du jeu entre propriétaires et locataires. Pour détailler ces changements, Jean-Paul Geai, rédacteur en chef du magazine Que Choisir.
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Les papiers qu'il faut conserver

Les papiers qu'il faut conserver | Gestion de Patrimoine | Scoop.it
Certains documents doivent être conservés à vie. Ils sont indispensables pour justifier ses droits.
Si certains documents ou papiers...
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Evasion fiscale : Paris et Berne se rapprochent

Evasion fiscale : Paris et Berne se rapprochent | Gestion de Patrimoine | Scoop.it
L’échange automatique d’informations entre la France et la Suisse pourrait être mis en place avant 2016.
Pierre Moscovici a rencontre...
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Qu'est-ce que le Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi ? | Ministère de l'Economie et des Finances

Qu'est-ce que le Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi ? | Ministère de l'Economie et des Finances | Gestion de Patrimoine | Scoop.it

Le CICE a pour objet le financement de l’amélioration de la compétitivité des entreprises à travers notamment des efforts en matière d’investissement, de recherche, d’innovation, de formation, de recrutement, de prospection de nouveaux marchés, de transition écologique et énergétique et de reconstitution de leur fonds de roulement.

Accessible à toutes les entreprises françaises, le CICE permet de réaliser une économie d’impôt substantielle. Pour 2013, elle équivaut à 4 % de la masse salariale, hors salaires supérieurs à 2,5 fois le SMIC. Et à partir de 2014, ce taux sera porté à 6 %.

Dans l’attente de récupérer votre CICE, bpifrance vous propose le préfinancement "Avance+ Emploi". Pour en bénéficier, faites évaluer le montant de votre CICE par votre expert-comptable, puis déposez  votre demande d’avance directement en ligne.



Qui peut en bénéficier?

Le CICE bénéficie à l’ensemble des entreprises employant des salariés, imposées à l'impôt sur les sociétés (IS) ou à l'impôt sur le revenu (IR) d'après leur bénéfice réel, quels que soient le mode d'exploitation (entreprises individuelles – c’est à dire indépendants - sociétés de personnes, sociétés de capitaux, etc.) et le secteur d’activité (agricole, artisanal, commercial, industriel, de services…).

En bénéficient également les entreprises dont le bénéfice est exonéré transitoirement, en vertu de certains dispositifs d’aménagement du territoire (zones franches urbaines, zones de revitalisation rurale…) ou d’encouragement à la création et à l’innovation (entreprises nouvelles, jeunes entreprises innovantes).

En bénéficient enfin les organismes relevant de l’article 207 du Code général des impôts, partiellement soumis à l’IS, comme les coopératives ou les organismes HLM. Ils en bénéficient au titre de leurs salariés affectés à l’activité soumise à l’IS.



Comment le calculer ?

Le CICE porte sur l’ensemble des rémunérations versées aux salariés au cours d’une année civile qui n’excèdent pas 2,5 fois le SMIC calculé sur la base de la durée légale de travail, augmentée le cas échéant des heures complémentaires ou supplémentaires de travail selon les mêmes que celles qui s’appliquent en matière d’allègements généraux de cotisations sociales.
Pour les salariés qui ne sont pas employés à temps plein ou qui ne sont pas employés sur toute l'année, le salaire minimum de croissance pris en compte est celui qui correspond à la durée de travail prévue au contrat.
Les rémunérations prises en compte dans l’assiette du CICE sont celles qui servent au calcul des cotisations patronales de sécurité sociale (salaires de base, primes, indemnités de congés payés, avantages en nature…).
Les dépenses éligibles (les rémunérations) doivent être des dépenses déductibles du résultat imposable à l’IS ou à l’IR dans les conditions de droit commun.
Le taux du crédit d’impôt est de 4 % pour les rémunérations versées en 2013 puis 6 % à compter de 2014.



Comment le comptabiliser ?

Le CICE peut être comptabilisé dans les comptes de 2013 de manière à améliorer le résultat des entreprises. Il ne constitue pas un produit imposable, ni à l’IS, ni à la CVAE.





Comment le déclarer ?

Pour bénéficier du CICE, les entreprises doivent s'acquitter de leurs obligations déclaratives auprès des organismes collecteurs des cotisations sociales et de l'administration fiscale :

s’agissant des organismes collecteurs des cotisations sociales, l'entreprise doit déclarer l'assiette cumulée du crédit d'impôt dans la rubrique correspondante des déclarations obligatoires  relatives aux cotisations et contributions sociales;
s’agissant de l'administration fiscale, l'entreprise doit déposer une déclaration spéciale n° 2079-CICE-SD permettant de déterminer le montant du crédit d'impôt.
A compter du 2 janvier 2014, les entreprises pourront télé-déclarer la déclaration n°2079-CICE-SD en utilisant la procédure EDI-TDFC.

 La déclaration n° 2079-CICE-SD devra être déposée suivant les modalités suivantes :

les entreprises soumises à l’IS déclareront leur CICE au moment du dépôt de leur relevé de solde n° 2572, soit le 15 du quatrième mois suivant la clôture de l’exercice (par exemple : 15 janvier pour un exercice clos au 30 septembre, 15 avril pour un exercice clos au 31 décembre) ;
les entreprises soumises à l’IR déclareront leur CICE au moment du dépôt de leur "liasse fiscale", soit le premier jour ouvré qui suit le 1er mai. Le montant du crédit d’impôt sera par la suite reporté sur la déclaration de revenus n° 2042, déposée généralement en mai-juin de chaque année.
S'agissant des sociétés relevant du régime des groupes de sociétés, la société mère dépose les déclarations spéciales pour le compte des sociétés du groupe. Le montant total du crédit d'impôt pour l'ensemble des sociétés membres du groupe doit être porté sur le relevé de solde n° 2572 relatif au résultat d'ensemble du groupe. Les sociétés membres du groupe sont ainsi dispensées d'annexer la déclaration spéciale les concernant à leur déclaration de résultats.

Dans tous les cas le CICE est calculé sur les douze mois de l’année civile, quel que soit le nombre d’exercices auxquels les rémunérations versées se rattachent, comme cela est fait actuellement pour le crédit d’impôt recherche.

Ces dispositions s’appliquent y compris en cas de cession de la créance « en germe » dans le cadre d’un préfinancement par bpifrance/oséo ou par une banque.



Comment est-il imputé ?

Le crédit d’impôt est imputé sur l’IS ou l’IR dû par l’entreprise et, en cas d’excédent, il est imputable sur l’impôt dû au titre des trois années suivantes et restituable à la fin de cette période.
Par exception, l’excédent de crédit d’impôt est immédiatement restituable pour les PME selon la définition communautaire, les jeunes entreprises innovantes, les entreprises en difficulté (procédure de conciliation, sauvegarde,  redressement ou liquidation judiciaire) et les entreprises nouvelles. Ces entreprises qui n’auront pu en 2014 imputer la totalité de leur CICE sur l’impôt dû, en percevront le remboursement dès cette même année.



 

Le préfinancement bancaire du CICE en 2013

Toutes les entreprises, quelle que soit leur taille, peuvent désormais prétendre au préfinancement du CICE. Avec Oséo, filiale de la Banque publique d'investissement (bpifrance), elles peuvent ainsi bénéficier d'un crédit de trésorerie immédiat (jusqu'à 85 % du financement anticipé du CICE).

> Demander le préfinancement du CICE avec bpifrance (100% en ligne)

 

La créance de CICE peut être cédée à un établissement de crédit. En outre, la créance « en germe », c’est à dire calculée l’année même du versement des rémunérations sur lesquelles est assis le crédit d’impôt et avant la liquidation de l’impôt en N+1, peut également être cédée à un établissement de crédit. Une fois la créance future cédée, l’entreprise cédante ne pourra plus imputer sur son impôt que la partie de la créance non cédée (la différence entre le montant cédé et le montant réellement constaté du crédit d’impôt, lors du dépôt de la déclaration1 ). Il ne peut y avoir qu’une cession par année civile. L’entreprise ne peut pas "découper" sa créance future, en procédant à plusieurs cessions partielles au titre d’une même année.  

1 Par exemple, si une entreprise cède en juillet 2013 une créance future (représentative du CICE estimé pour l’année 2013) de 30 000 € à une banque et que le montant réel de son crédit d’impôt, reporté sur sa déclaration d’IS en mars 2014, est de 40 000 €, l’entreprise pourra imputer sur son IS 10 000 € de crédit d’impôt (40 000 € - 30 000 €).

L’utilisation du CICE pour améliorer la compétitivité des entreprises

Le CICE ayant pour objet le financement de l’amélioration de la compétitivité des entreprises à travers notamment des efforts en matière d’investissement, de recherche, d’innovation, de formation, de recrutement, de prospection de nouveaux marchés et de reconstitution de leur fonds de roulement, l’entreprise doit retracer dans ses comptes annuels l’utilisation du crédit d’impôt conformément à ces objectifs. L’entreprise ne peut ni financer une hausse de la part des bénéfices distribués, ni augmenter les rémunérations de ses dirigeants.

> Accéder au simulateur du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE)

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Salaires, impôts, cotisations: le calendrier des annonces de Manuel Valls

Salaires, impôts, cotisations: le calendrier des annonces de Manuel Valls | Gestion de Patrimoine | Scoop.it
Le Premier ministre a annoncé, mardi 8 avril, une batterie de mesures pour le pouvoir d'achat et l'allègement de la fiscalité des entreprises. Mais plusieurs d'entre elles n'entreront en vigueur qu'à la fin du mandat de François Hollande, ou même après.
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En pleine grève générale, la Grèce revient sur les marchés

En pleine grève générale, la Grèce revient sur les marchés | Gestion de Patrimoine | Scoop.it

Epicentre de la crise dans la zone euro, la Grèce, après quatre ans d'absence, a annoncé mercredi son retour sur les marchés d'emprunt à moyen et long termes via une émission d'obligations sur cinq ans qui coïncide avec une grève générale de 24 heures dans le privé et le public.

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Le palmarès des villes qui comptent les plus gros patrimoines

Le palmarès des villes qui comptent les plus gros patrimoines | Gestion de Patrimoine | Scoop.it

Où habitent les plus gros contribuables français ? A Paris et ses alentours, évidemment, mais aussi dans des communes de province moins connues, d'après les données publiées par la Direction générale des finances publiques (DGFiP). Voici le classement parfois étonnant des villes abritant les Français les plus fortunés.

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Tax reduction on income through real estate investments

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Detaxation in france always implies to invest in properties that will be available to rent for a minimum legal period. In addition, each device poses speci
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Candy Crush Saga: pourquoi l’introduction en Bourse a fait un flop

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Retraites: l'usine à gaz du futur compte pénibilité

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Le gouvernement va remettre ce jeudi 27 mars aux partenaires sociaux un document portant sur la mise en œuvre de cette mesure phare de la réforme des retraites. Ce dispositif est particulièrement critiqué dans le secteur du bâtiment qui le juge trop contraignant.
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TVA sur les travaux de rénovation : qui peut encore profiter du taux réduit à 7% ?

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Les propriétaires entreprenant des travaux de rénovation disposent, sous certaines conditions, d’un sursis de quelques jours pour profiter d’une TVA à taux réduit.
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L'Etat veut réduire les tarifs des notaires et des huissiers

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D'après une information révélée ce mercredi par Le Parisien, le gouvernement chercherait à réduire les tarifs des professions juridiques règlementées, au premier rang desquelles figurent les n
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Immobilier: les prix du secteur de la maison s'éffondrent: Olivier Marin, dans Intégrale Placements

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Le 20 mars, l'évolution des marchés de la maison ancienne et de la maison neuve, a été le thème abordé par Olivier Marin, rédacteur en chef du Club Immo Explorimmo Le Figaro, dans Intégrale Placements, avec Cédric Decoeur, sur BFM Business

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Fiscalité du compte titre en 2014 : le choc de simplification !

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La souplesse du compte titres se paie au prix fort, et les récentes mesures gouvernementales ne semblent pas indiquer d’amélioration. Le « choc de simplification » a transformé le compte titres en usine à gaz fiscale, et c’est le contribuable qui a la responsabilité de son application. 

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Record historique pour l'indice boursier S&P 500

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L'indice a battu un nouveau record. Les bons chiffres de l'emploi corroborent le fait que la croissance américaine accélère.
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