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Autour de la généalogie
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Evasion historia: 1884 : Le divorce est rétabli

Evasion historia: 1884 : Le divorce est rétabli | GenealoNet | Scoop.it

Supprimé en 1816 pour incompatibilité avec le catholicisme...

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Le Blog de la famille Plancard: Les divorcés de l'An II

Le 20 septembre 1792, soit deux jours avant la proclamation de la Iere République le 22 septembre 1792 (1er Vendémiaire An I), l’Assemblée Nationale adopte la loi sur le divorce.

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La dissolution civile du mariage sous l'Ancien Régime - Histoire Généalogie - La vie et la mémoire de nos ancêtres

La dissolution civile du mariage sous l'Ancien Régime - Histoire Généalogie - La vie et la mémoire de nos ancêtres | GenealoNet | Scoop.it
Assez fréquemment dans les contrats de mariage de droit normand, on rencontre la mention « après la dissolution civile ou naturelle du mariage » pour signifier que le droit de douaire du tiers des biens du mari s'ouvre.
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