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Enseignement Supérieur et Recherche en France
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Le Crédit d'impôt recherche en 2012

Le Crédit d'impôt recherche en 2012 | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Le Ministère en  charge de la Recherche produit annuellement un bilan de l'utilisation du crédit d'impôt recherche (CIR) par les entreprises. Il s'appuie sur les données issues des déclarations fiscales qu’il entretient. Des traitements complémentaires permettant de croiser cette base avec d’autres sources statistiques sont effectués en collaboration avec le service statistique du ministère (SIES). - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr, 25/09/2014

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Lire et télécharger le rapport ici : http://fr.slideshare.net/CollectifPAPERA/2012-bilan-cirvfsept2014352107

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René Chelle (AB 7) : "Il y a méprise à conférer à la recherche publique une fonction économique"

René Chelle (AB 7) : "Il y a méprise à conférer à la recherche publique une fonction économique" | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it
René Chelle, patron d’AB 7, a créé plusieurs entreprises innovantes en biotechnologies et lié de nombreux partenariats avec des laboratoires publics. Partage d’expérience et point de vue critique sur la politique actuelle du transfert de technologies. Un entretien Interface. (....) EduPros, propos recueillis par Frédéric Dessort, 18.07.2014
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L'OCDE s'en prend à son tour au crédit d'impôt recherche

L'OCDE s'en prend à son tour au crédit d'impôt recherche | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it
Dans un rapport, l'Organisation pointe le manque d'efficacité du dispositif.
Ses critiques s'ajoutent à celles de la Cour des comptes et de députés PS.Cette fois-ci, la salve est venue de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). Angel Gurria, son secrétaire général, s'en est pris avant le week-end au crédit d'impôt recherche alors qu'il présentait un rapport sur l'évaluation des politiques publiques d'aide à la recherche et au développement en France. « Le crédit d'impôt recherche est l'un des soutiens publics à la R&D les plus généreux de tous les pays de l'OCDE. Ce dispositif coûte plus de 5 milliards d'euros par an à l'Etat. Or, les entreprises françaises n'ont pas accru leur effort de R&D depuis sa mise en place en 2008 », a regretté l'ancien ministre mexicain. (...) - par Guillaume de Calignon, Les Echos, 30/06/2014
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Safran-Airbus : "Il fallait une stratégie européenne robuste et unifiée dans le domaine des lanceurs", selon Geneviève Fioraso

Safran-Airbus : "Il fallait une stratégie européenne robuste et unifiée dans le domaine des lanceurs", selon Geneviève Fioraso | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Geneviève Fioraso, secrétaire d'Etat à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, en charge du spatial, revient sur l’impact de la nouvelle société commune créée par Safran et Airbus afin de créer une filière industrielle spatiale plus intégrée. Arianespace pourrait rejoindre cette joint-venture pour intégrer également la dimension commerciale du lanceur. (..) - Propos reccueilllis par Hassan Meddah, L'Uisne Nouvelle, 16/06/2014

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Bruxelles et la R&D de France

Bruxelles et la R&D de France | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Recommandation du Conseil concernant le programme national de réforme de la France pour 2014 et portant avis du Conseil sur le programme de stabilité de la France pour 2014 (Commission européenne, Bruxelles, 2 juin 2014). La France est taclée par Bruxelles : elle n’a pas évalué l’efficacité du coûteux Crédit Impôt Recherche ; elle semble ignorer quels sont ses Pôles de compétitivitéles plus efficaces. Heureusement pour elle, Bruxelles ne s’interroge pas sur l’impact économique des milliards € de la première vague des investissements d’avenir ! (...) - Blog "Histoires d'Universités", 10/06/2014

 

 

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CIR : Alma Consulting Group suggère d'inclure les temps passés en R&D dans la procédure de rescrit fiscal

"Avoir la possibilité d’établir un rescrit [procédure de sécurisation des données] CIR à tout moment, comme c’est le cas pour lesJEI , et ne pas limiter la date de dépôt à 6 mois avant la date de déclaration du CIR ; élargir le périmètre des critères pouvant faire l’objet d’une validation en y incluant les temps passés en R&D , au-delà de l’éligibilité des projets." Telles sont les propositions "pour rendre le rescrit CIR plus sûr pour les entreprises" formulées par le cabinet Alma Consulting Group, mercredi 21 mai 2014. Le cabinet établit le constat suivant : "Aujourd’hui, seules 2 % des entreprises innovantes passent par un rescrit malgré la multiplication des contrôles fiscaux. Dans un contexte de tension entre contribuables et administration fiscale, il s’agit donc de trouver les moyens de faciliter l’appropriation de cette procédure par les entreprises." (...) - AEF, par Julien Jankowiak - Le jeudi 22 mai 2014 - dépêche n°481200

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Crédit d'impôt recherche : la niche fiscale intouchable

Parmi les pistes alternatives pour trouver 50 milliards d'économie, des députés socialistes ont suggéré notamment de revoir le mécanisme du crédit d’impôt recherche. De nombreux rapports s’interrogent sur l’efficacité de ce dispositif, devenu la plus belle niche fiscale pour les grands groupes. Le patronat monte déjà au créneau. (...) - par Martine Orange, Mediapart, 22/04/2014

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Les professionnels de plus en plus inquiets sur le Crédit d'Impôt Recherche

Les professionnels de plus en plus inquiets sur le Crédit d'Impôt Recherche | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it
A quelques semaines de la date limite des déclarations, une modification de la doctrine administrative va priver certains prestataires agréés du bénéfice du CIR. (...) - par Cécilé Desjardins, Les Echos, 16/04/2014

 

 

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Innovation. Ces brevets qu'on ne sait pas valoriser

Innovation.  Ces brevets qu'on ne sait pas valoriser | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

La France dépose tous les ans des dizaines de milliers de brevets, mais elle a du mal à transformer ces avancées en produits, butant sur la « vallée de la mort » entre laboratoire et entreprise. (...) - Le Télégramme, 12/04/2014

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Enquête sur les relations entre les laboratoires et les scientifiques

Enquête sur les relations entre les laboratoires et les scientifiques | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Les dérives des stratégies de lobbying mènent à une influence excessive, une capture , des lobbies pharmaceutique ou agrochimique sur des organismes comme l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) ou l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) ou sur les politiques d’évaluation des pesticides et des perturbateurs endocriniens. Le phénomène des auteurs-fantômes scientifiques peut permettre de comprendre la faillite des multiples agences sanitaires.Ce que les laboratoires et certains chercheurs ont été prêts à faire pour des raisons économiques. (...) - RAGEMAG, par Benjamin Sourice, 8/03/2014

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La DIRDE en hausse de 2,7 % en 2012

La DIRDE en hausse de 2,7 % en 2012 | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

En 2012, selon les données provisoires, la dépense intérieure de recherche et développement des entreprises implantées en France (DIRDE) s’établit à 30,1 milliards d’euros. Corrigée de l’évolution des prix, la DIRDE continue de progresser, comme depuis 2007. Elle augmente de 2,7 % en volume en 2012, à un rythme moins soutenu que ces dernières années (3,7 % en 2011 ; 2,9 % en 2010). L’effort de recherche des entreprises, qui rapporte la DIRDE au produit intérieur brut (PIB), s’élève à 1,48 % en 2012, après 1,44 % en 2011. (...) - Note Flash MESR, 06/03/2014

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Emploi scientifique : le CIR pour les grands groupes, c’est de la « confiture pour les cochons ». 4- Une confirmation dévoyée du Monde.fr

 Dans notre dernier article nous écrivions que  « l’actualité alimente chaque mois » notre série sur l’emploi scientifique et le CIR. L’article du Monde.fr (27/01/14), intitulé « En 2013, les emplois dans la recherche ont diminué en France » est là pour le confirmer. (...) - Blog d'Henri Audier, 28/07/2014

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Quand le parti pris de l’action de l’État nuit à l’innovation privée

Quand le parti pris de l’action de l’État nuit à l’innovation privée | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Et si l'État, en cherchant à stimuler l'innovation mais en accordant des privilèges fiscaux majorés aux laboratoires publics de recherche, voulait en récupérer les fruits avant qu'ils ne soient mûrs... Par Claude-Alain Cudennec, délégué général de l'Association française des sociétés de services et d'innovation (AFSSI). (...) - par Claude-Alain Cudennec, La Tribune, 13/01/2014

 

 

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Le crédit d'impôt recherche à l'honneur à l'I.C.S. de Toulouse

Le crédit d'impôt recherche à l'honneur à l'I.C.S. de Toulouse | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Le crédit d'impôt recherche sera présenté le 17 septembre 2014 à l'Innovation Connecting Show (I.C.S.), le salon international de l'innovation de Toulouse, dans le cadre d‘un partenariat avec la D.R.R.T Midi-Pyrénées. La présentation aura lieu entre 12 heures et 14 heures au forum innovation 2 du salon, au parc des expositions de Toulouse. (...) - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr, 26/08/2014

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250 000 chercheurs publics et privés

Les universités : 83 universités ont également pour mission de faire de la recherche. Plus de 300 écoles doctorales, animées par 62 000 enseignants-chercheurs, assurent la formation à la recherche dans plus de 1 200 laboratoires.Les organismes de recherche : on en distingue une vingtaine allant du CNRS qui couvre tous les domaines de la connaissance à d’autres spécialisés comme le CEA (énergie atomique) l’Inserm (médecine) l’Inra (agriculture) ou l’Ifremer (océans).Unités mixtes : La recherche publique se fait pour les 2/3 dans les organismes et pour 1/3 à l’université. (...) - La Croix, 01/07/2014

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Évaluation de l'impact des aides directes et indirectes à la R&D en France

Évaluation de l'impact des aides directes et indirectes à la R&D en France | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Ce rapport réalisé par une équipe universitaire internationale propose une évaluation globale de l’impact des aides à la R&D en France, subventions et CIR, sur la période 1993-2009. L’étude quantifie le taux de rendement du CIR et des subventions à la R&D en fonction de l’importance de l’aide reçue par l’entreprise, assimilée à une "dose de traitement" par les politiques publiques. - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr, 27/06/2014

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Lire et télécharger le rapport : http://fr.slideshare.net/CollectifPAPERA/2-rapport-externefinalcir2014334880

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Le Crédit d'impot recherche ? On savait...

Le Crédit d'impot recherche ? On savait... | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Parmi les cibles argumentaires des scientifiques qui réclament un "plan pluriannuel" permettant l'embauche de milliers de chercheurs, ingénieurs et techniciens,il y a le fameux CIR...

Aujourd'hui, il coûte à l'Etat, en non-rentrées fiscales, plus de 4 milliards d'euros en 2013 et 7 milliards en 2016 d'après la Cour des comptes. Un chiffre qui fait frémir, puisqu'il représente près du double du budget du Cnrs. La secrétaire d'Etat à la recherche, Geneviève Fioraso, mardi dernier lors d'une rencontre avec des journalistes, a de nouveau défendu ce dispositif. Et affirmé qu'il ne s'agit pas d'une "cagnotte" dans laquelle on peut puiser pour financer des emplois scientifiques. Or... (...) - par Sylvestre Huet, {Sciences⊃2;}, 13/06/2014

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La CPU propose d' "utiliser le crédit impôt recherche pour faciliter les coopérations entre le public et le privé"

"L’université doit mieux s’approprier et mieux utiliser l’outil CIR (crédit impôt recherche), qui doit encourager le développement d’unités mixtes public-privé", propose la CPU (Conférence des présidents d’université), au terme de son colloque annuel sur "les universités et l’innovation", à Lyon, vendredi 23 mai 2014. Cette proposition, ainsi que les dix autres formulées par Jean-Loup Salzmann, président de la Conférence, au nom de ses 128 membres, sont encore "provisoires" et devront être approuvées par l’assemblée plénière, en juin prochain. Elles sont organisées en quatre axes : "développer la culture de l’innovation et de l’entrepr eneuriat", "renforcer et simplifier la recherche partenariale", "favoriser les mobilités entre la recherche et le monde de l’entreprise" et "prendre en compte les activités de transfert et d’innovation dans la carrière, et les faciliter". (...) - AEF, par René-Luc Bénichou - Le vendredi 23 mai 2014 - dépêche n°481330

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Rapport de l'enquête sur les indicateurs de la valorisation et des partenariats

Rapport de l'enquête sur les indicateurs de la valorisation et des partenariats | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Le M.E.N.E.S.R. a réalisé, en collaboration avec le réseau C.U.R.I.E., une enquête sur la valorisation et les partenariats de recherche, destinée à établir un ensemble d'indicateurs de référence sur les activités de transfert.  Près de 200 institutions d’enseignement supérieur et de recherche ont répondu à cette enquête qui porte sur la période 2008 - 2011. Les résultats de cette enquête montrent le dynamisme des activités de transfert, avec une progression de la plupart des indicateurs. (...) - - ESR : enseignementsup-rech<wbr></wbr>erche.gouv.fr, 13/05/2014

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Crédit d’impôt recherche : l'Association des conseils en innovation s’inquiète des nouvelles restrictions adoptées par l’administration fiscale

Crédit d’impôt recherche : l'Association des conseils en innovation s’inquiète des nouvelles restrictions adoptées par l’administration fiscale | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

L’association réagit aux mises à jour de la base BOFIP-Impôt survenues le 4 avril dernier concernant sa doctrine relative au crédit d’impôt recherche.

L’Association des Conseils en Innovation s’inquiète de l’une des mises à jour opérées le 4 avril dernier par l’administration fiscale sur la base BOFIP-Impôt concernant sa doctrine relative au crédit d’impôt recherche. La mise à jour visée concerne les conditions de prise en compte des dépenses externalisées auprès d'organismes de recherche privés. (...) - finyear, 22/04/2014

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Les SATT contraintes à l’union pour défendre leur action

Les SATT contraintes à l’union pour défendre leur action | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Technos et Innovations :
Critiquées par les uns, incomprises par les autres, méconnues par la plupart… les sociétés d’accélération du transfert de... Articles liés Recherche, France, Technos et Innovations - L'information de l'industrie (...) - L'Usine Nouvelle, par Aurélie Barbaux, 19 mai 2014


Via Pierre Breese
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Recherche des entreprises : l'explosion pour l'Asie, la honte pour la France

La « Note d’information » du MESR datée d’octobre 2013 effectue notamment une comparaison entre l’Union européenne, les Etats-Unis et l’Asie. (...) - Par Henri Audier, membre du Bureau national du SNCS-FSU

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Guide du crédit d'impôt recherche 2014

Guide du crédit d'impôt recherche 2014 | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Le crédit d'impôt recherche (CIR) est une aide fiscale qui permet aux entreprises de financer leurs activités de R&D et d’innovation. Le guide du crédit d'impôt recherche 2014 est conçu pour aider les entreprises à remplir leur déclaration, déposer un rescrit ou demander un agrément. (...) - MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr, 05/03/2014

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Nicolas Crespelle (Quadrivium/UPMC) : "Sur l’innovation, il y a une prise de risque et c’est au privé de prendre le relais du public"

Nicolas Crespelle (Quadrivium/UPMC) : "Sur l’innovation, il y a une prise de risque et c’est au privé de prendre le relais du public" | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it
Sorbonne Universités a lancé, fin janvier 2014, son fonds d’amorçage, baptisé Quadrivium. Une première en France. Initié et porté par la Fondation Pierre-et-Marie-Curie, il vise à financer des starts-up innovantes issues des laboratoires de recherche de la communauté d'universités. Explications avec son président, Nicolas Crespelle. (...) - EducPros, par Isabelle Dautresme, 04.02.2014

 

 

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En France, la recherche ne crée plus d'emplois

En France, la recherche ne crée plus d'emplois | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Selon l'observatoire de l'investissement Trendeo, les activités de recherche et développement ont diminué en 2013 pour la première fois en quatre ans.

Les derniers chiffres de l'observatoire de l'investissement Trendeo, publiés lundi 27 janvier, ont de quoi inquiéter le gouvernement : pour la première fois depuis quatre ans, il y a eu davantage d'emplois détruits dans les activités de recherche et développement (R & D) que d'emplois créés, soit 1 165 contre 1027. (...) - Le Monde, par Chloé Hecketsweiler, 27/01/2014

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