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Enseignement Supérieur et Recherche en France
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Le Crédit d'impôt recherche en 2012

Le Crédit d'impôt recherche en 2012 | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Le Ministère en  charge de la Recherche produit annuellement un bilan de l'utilisation du crédit d'impôt recherche (CIR) par les entreprises. Il s'appuie sur les données issues des déclarations fiscales qu’il entretient. Des traitements complémentaires permettant de croiser cette base avec d’autres sources statistiques sont effectués en collaboration avec le service statistique du ministère (SIES). - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr, 25/09/2014

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Lire et télécharger le rapport ici : http://fr.slideshare.net/CollectifPAPERA/2012-bilan-cirvfsept2014352107

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Le crédit d'impôt recherche à l'honneur à l'I.C.S. de Toulouse

Le crédit d'impôt recherche à l'honneur à l'I.C.S. de Toulouse | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Le crédit d'impôt recherche sera présenté le 17 septembre 2014 à l'Innovation Connecting Show (I.C.S.), le salon international de l'innovation de Toulouse, dans le cadre d‘un partenariat avec la D.R.R.T Midi-Pyrénées. La présentation aura lieu entre 12 heures et 14 heures au forum innovation 2 du salon, au parc des expositions de Toulouse. (...) - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr, 26/08/2014

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La recherche française doit se réformer

La recherche française doit se réformer | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Depuis plusieurs semaines, un mouvement de protestation gagne le monde des chercheurs contre le manque de moyens et les orientations de la politique du gouvernement en ce domaine. (...) - La Croix, 02/07/2014

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Évaluation de l'impact des aides directes et indirectes à la R&D en France

Évaluation de l'impact des aides directes et indirectes à la R&D en France | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Ce rapport réalisé par une équipe universitaire internationale propose une évaluation globale de l’impact des aides à la R&D en France, subventions et CIR, sur la période 1993-2009. L’étude quantifie le taux de rendement du CIR et des subventions à la R&D en fonction de l’importance de l’aide reçue par l’entreprise, assimilée à une "dose de traitement" par les politiques publiques. - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr, 27/06/2014

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Lire et télécharger le rapport : http://fr.slideshare.net/CollectifPAPERA/2-rapport-externefinalcir2014334880

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Safran-Airbus : "Il fallait une stratégie européenne robuste et unifiée dans le domaine des lanceurs", selon Geneviève Fioraso

Safran-Airbus : "Il fallait une stratégie européenne robuste et unifiée dans le domaine des lanceurs", selon Geneviève Fioraso | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Geneviève Fioraso, secrétaire d'Etat à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, en charge du spatial, revient sur l’impact de la nouvelle société commune créée par Safran et Airbus afin de créer une filière industrielle spatiale plus intégrée. Arianespace pourrait rejoindre cette joint-venture pour intégrer également la dimension commerciale du lanceur. (..) - Propos reccueilllis par Hassan Meddah, L'Uisne Nouvelle, 16/06/2014

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Bruxelles et la R&D de France

Bruxelles et la R&D de France | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Recommandation du Conseil concernant le programme national de réforme de la France pour 2014 et portant avis du Conseil sur le programme de stabilité de la France pour 2014 (Commission européenne, Bruxelles, 2 juin 2014). La France est taclée par Bruxelles : elle n’a pas évalué l’efficacité du coûteux Crédit Impôt Recherche ; elle semble ignorer quels sont ses Pôles de compétitivitéles plus efficaces. Heureusement pour elle, Bruxelles ne s’interroge pas sur l’impact économique des milliards € de la première vague des investissements d’avenir ! (...) - Blog "Histoires d'Universités", 10/06/2014

 

 

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La CPU propose d' "utiliser le crédit impôt recherche pour faciliter les coopérations entre le public et le privé"

"L’université doit mieux s’approprier et mieux utiliser l’outil CIR (crédit impôt recherche), qui doit encourager le développement d’unités mixtes public-privé", propose la CPU (Conférence des présidents d’université), au terme de son colloque annuel sur "les universités et l’innovation", à Lyon, vendredi 23 mai 2014. Cette proposition, ainsi que les dix autres formulées par Jean-Loup Salzmann, président de la Conférence, au nom de ses 128 membres, sont encore "provisoires" et devront être approuvées par l’assemblée plénière, en juin prochain. Elles sont organisées en quatre axes : "développer la culture de l’innovation et de l’entrepr eneuriat", "renforcer et simplifier la recherche partenariale", "favoriser les mobilités entre la recherche et le monde de l’entreprise" et "prendre en compte les activités de transfert et d’innovation dans la carrière, et les faciliter". (...) - AEF, par René-Luc Bénichou - Le vendredi 23 mai 2014 - dépêche n°481330

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CIR : procédures de sécurisation

CIR : procédures de sécurisation | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it
Afin de s’assurer de l’éligibilité de tout projet de R&D, une entreprise à deux solutions. Elle peut soit demander un avis à l’administration, soit réclamer un contrôle sur demande en adressant un courrier au service des impôts dont elle dépend. (...) - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr, 22/05/2014
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Valorisation : les Satt créent leur association "pour conduire des actions partagées et accroître leur visibilité"

Les Satt annoncent la création de leur association "afin de mutualiser leurs moyens et actions, afficher une communication commune pour assurer la promotion du dispositif constitué par l’ensemble des Satt et conduire des actions partagées et accroître leur visibilité", déclare à AEF Olivier Fréneaux, président de l’association, par ailleurs président de la Satt Sud-Est, mardi 13 mai 2014. Philippe Nérin, président de la Satt AxLR (Languedoc-Roussillon) est trésorier, Céline Clausener, directrice des relations extérieures de la Satt Idfinnov, par délégation de son président Christian Estève, secrétaire. Les trois membres du bureau sont élus à l’unanimité. "Nous ne sommes pas dans une logique de polémiques, nous voulons simplement afficher ce que l’on fait pour que la France s’aperçoive que notre dispositif est unique au monde", précise Olivier Fréneaux. (...) -par Julien Jankowiak, AEF, 19/05/2014

 

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Les professionnels de plus en plus inquiets sur le Crédit d'Impôt Recherche

Les professionnels de plus en plus inquiets sur le Crédit d'Impôt Recherche | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it
A quelques semaines de la date limite des déclarations, une modification de la doctrine administrative va priver certains prestataires agréés du bénéfice du CIR. (...) - par Cécilé Desjardins, Les Echos, 16/04/2014

 

 

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La DIRDE en hausse de 2,7 % en 2012

La DIRDE en hausse de 2,7 % en 2012 | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

En 2012, selon les données provisoires, la dépense intérieure de recherche et développement des entreprises implantées en France (DIRDE) s’établit à 30,1 milliards d’euros. Corrigée de l’évolution des prix, la DIRDE continue de progresser, comme depuis 2007. Elle augmente de 2,7 % en volume en 2012, à un rythme moins soutenu que ces dernières années (3,7 % en 2011 ; 2,9 % en 2010). L’effort de recherche des entreprises, qui rapporte la DIRDE au produit intérieur brut (PIB), s’élève à 1,48 % en 2012, après 1,44 % en 2011. (...) - Note Flash MESR, 06/03/2014

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Recherche et PME : les clichés ont la vie dure

Dernièrement, dans les commentaires du Monde, j'ai encore eu affaire à un de ces quidams qui expliquent doctement que la recherche menée au CNRS ne vaut rien, en tout cas moins que celle menée « dans les PME ». J'ai peur que ce genre de réflexion ne dénote une grande ignorance tant de ce qu'est la recherche au CNRS que du fonctionnement des PME. (...) - Blog "La vie est mal configurée", de David Monniaux, 20/02/2014

 

 

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Emploi scientifique : le CIR pour les grands groupes, c’est de la « confiture pour les cochons ». 4- Une confirmation dévoyée du Monde.fr

 Dans notre dernier article nous écrivions que  « l’actualité alimente chaque mois » notre série sur l’emploi scientifique et le CIR. L’article du Monde.fr (27/01/14), intitulé « En 2013, les emplois dans la recherche ont diminué en France » est là pour le confirmer. (...) - Blog d'Henri Audier, 28/07/2014

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Quelles stratégies en recherche ? Débat entre Marcel Morabito et Dominique Vernay

Quelles stratégies en recherche ? Débat entre Marcel Morabito et Dominique Vernay | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Conseiller auprès du directeur de la recherche technologique du CEA (Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives), Marcel Morabito a parcouru la planète pour analyser les systèmes de recherche innovants. Dominique Vernay est président de la FCS (Fondation de coopération scientifique) Campus Paris-Saclay. Après la conférence EducPros – Elsevier Research Intelligence du 4 juin 2014 sur "Comment mettre en valeur votre recherche et vos chercheurs ?", les deux hommes poursuivent le débat sur les stratégies de recherche à mettre en place à l'échelle locale, nationale et mondiale. (...) - EducPros, par Sarah Masson, 12.09.2014

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René Chelle (AB 7) : "Il y a méprise à conférer à la recherche publique une fonction économique"

René Chelle (AB 7) : "Il y a méprise à conférer à la recherche publique une fonction économique" | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it
René Chelle, patron d’AB 7, a créé plusieurs entreprises innovantes en biotechnologies et lié de nombreux partenariats avec des laboratoires publics. Partage d’expérience et point de vue critique sur la politique actuelle du transfert de technologies. Un entretien Interface. (....) EduPros, propos recueillis par Frédéric Dessort, 18.07.2014
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L'OCDE s'en prend à son tour au crédit d'impôt recherche

L'OCDE s'en prend à son tour au crédit d'impôt recherche | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it
Dans un rapport, l'Organisation pointe le manque d'efficacité du dispositif.
Ses critiques s'ajoutent à celles de la Cour des comptes et de députés PS.Cette fois-ci, la salve est venue de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). Angel Gurria, son secrétaire général, s'en est pris avant le week-end au crédit d'impôt recherche alors qu'il présentait un rapport sur l'évaluation des politiques publiques d'aide à la recherche et au développement en France. « Le crédit d'impôt recherche est l'un des soutiens publics à la R&D les plus généreux de tous les pays de l'OCDE. Ce dispositif coûte plus de 5 milliards d'euros par an à l'Etat. Or, les entreprises françaises n'ont pas accru leur effort de R&D depuis sa mise en place en 2008 », a regretté l'ancien ministre mexicain. (...) - par Guillaume de Calignon, Les Echos, 30/06/2014
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Développement et impact du crédit d'impôt recherche : 1983-2011

Développement et impact du crédit d'impôt recherche : 1983-2011 | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Ce rapport de synthèse sur le développement du crédit d’impôt recherche (CIR) et l’évaluation de son impact répond au besoin d’un bilan après plusieurs années de mise en œuvre de la réforme majeure intervenue en 2008. Il s’appuie sur différentes sources de données depuis l’origine du CIR jusqu’en 2011 et sur les études d’évaluation disponibles, en France et à l’étranger. Cette perspective longue permet de souligner l’évolution de la place du CIR dans la politique française en faveur de la R&D et de l’innovation. (...) - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr, 27/06/2014

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Lire et télécharger le rapport : http://fr.slideshare.net/CollectifPAPERA/dveloppement-et-impact-du-crdit-dimpt-recherche-19832011

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Le Crédit d'impot recherche ? On savait...

Le Crédit d'impot recherche ? On savait... | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Parmi les cibles argumentaires des scientifiques qui réclament un "plan pluriannuel" permettant l'embauche de milliers de chercheurs, ingénieurs et techniciens,il y a le fameux CIR...

Aujourd'hui, il coûte à l'Etat, en non-rentrées fiscales, plus de 4 milliards d'euros en 2013 et 7 milliards en 2016 d'après la Cour des comptes. Un chiffre qui fait frémir, puisqu'il représente près du double du budget du Cnrs. La secrétaire d'Etat à la recherche, Geneviève Fioraso, mardi dernier lors d'une rencontre avec des journalistes, a de nouveau défendu ce dispositif. Et affirmé qu'il ne s'agit pas d'une "cagnotte" dans laquelle on peut puiser pour financer des emplois scientifiques. Or... (...) - par Sylvestre Huet, {Sciences⊃2;}, 13/06/2014

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Les 100 écoles d'ingénieurs les plus innovantes

Les 100 écoles d'ingénieurs les plus innovantes | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

Quelles sont les écoles les plus actives en matière de recherche ? Lesquelles attirent les entreprises pour mener des projets R&D ? Quelles sont celles qui accueillent le plus de doctorants ? Année après année, la rédaction d'Industrie & Technologies enquête auprès de l'ensemble des écoles d'ingénieurs pour déterminer la performance de ces établissements en matière d'innovation. Un palmarès exclusif qui montre que les écoles sont de plus en plus actives dans ce domaine. Pour la quatrième fois en cinq ans, c'est Grenoble INP qui truste la première place du podium. (...) - par Muriel de Véricourt, Industre & Technologie, 26/05/2014

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CIR : Alma Consulting Group suggère d'inclure les temps passés en R&D dans la procédure de rescrit fiscal

"Avoir la possibilité d’établir un rescrit [procédure de sécurisation des données] CIR à tout moment, comme c’est le cas pour lesJEI , et ne pas limiter la date de dépôt à 6 mois avant la date de déclaration du CIR ; élargir le périmètre des critères pouvant faire l’objet d’une validation en y incluant les temps passés en R&D , au-delà de l’éligibilité des projets." Telles sont les propositions "pour rendre le rescrit CIR plus sûr pour les entreprises" formulées par le cabinet Alma Consulting Group, mercredi 21 mai 2014. Le cabinet établit le constat suivant : "Aujourd’hui, seules 2 % des entreprises innovantes passent par un rescrit malgré la multiplication des contrôles fiscaux. Dans un contexte de tension entre contribuables et administration fiscale, il s’agit donc de trouver les moyens de faciliter l’appropriation de cette procédure par les entreprises." (...) - AEF, par Julien Jankowiak - Le jeudi 22 mai 2014 - dépêche n°481200

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CIR : préparer son contrôle

CIR : préparer son contrôle | Enseignement Supérieur et Recherche en France | Scoop.it

La réalité de l’affectation à la R&D ou à l’innovation des dépenses prises en compte pour la détermination du CIR peut être vérifiée par l’administration fiscale. Elle envoie un courrier à l’entreprise contrôlée lui demandant de présenter un dossier concernant les travaux de R&D et/ou d’innovation accompagné de pièces justificatives. (...) MENESR, 22/05/2014

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Crédit d'impôt recherche : la niche fiscale intouchable

Parmi les pistes alternatives pour trouver 50 milliards d'économie, des députés socialistes ont suggéré notamment de revoir le mécanisme du crédit d’impôt recherche. De nombreux rapports s’interrogent sur l’efficacité de ce dispositif, devenu la plus belle niche fiscale pour les grands groupes. Le patronat monte déjà au créneau. (...) - par Martine Orange, Mediapart, 22/04/2014

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Recherche des entreprises : l'explosion pour l'Asie, la honte pour la France

La « Note d’information » du MESR datée d’octobre 2013 effectue notamment une comparaison entre l’Union européenne, les Etats-Unis et l’Asie. (...) - Par Henri Audier, membre du Bureau national du SNCS-FSU

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Crédit d'Impôt Recherche (CIR) : les contrôles rapportent de plus en plus

Les contrôles a posteriori et les refus de remboursement du CIR dans le cadre de demandes de restitutions permettent à l’Etat d’économiser près de 8 % des sommes officiellement affectées au Crédit d’Impôt Recherche. (...) - par Cécile Desjardins, Les Echos, 04/03/2014

 

 

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La recherche ne doit pas décrocher

Parmi les découvertes ouvrant aujourd’hui sur des révolutions médicales, on compte l’instabilité des génomes, les cellules souches et les ARN interférentiels. Ces avancées sont nées de la curiosité de chercheurs travaillant sur les sujets de leur choix, dont la couleur des pétales de pétunia, celle des grains d’un épi de maïs, le développement embryonnaire ou le chant des oiseaux. Thèmes qui n’eussent probablement pas été financés par les plans Alzheimer, ou autres, et s’insèrent mal dans le découpage en questions sociétales des nouveaux programmes de l’Agence nationale de la recherche. Préserver la recherche fondamentale, c’est donner une chance à des inventions qui nous nourriront et nous guériront, ou redonneront du nerf à notre industrie. (...) - Alain Prochiantz, Rebond Libération, 13 février 2014 - Sauvons l'Université !, 16/02/2014

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