Droit et énergies marines renouvelables
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Droit et énergies marines renouvelables
Aspects juridiques touchant les énergies marines renouvelables
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Impact du marché des énergies marines renouvelables (EMR) sur le milieu marin : entre valorisation et contrainte

Intervention de Séverine Michalak, doctorante en Droit

Lieu : Bibliothèque La Pérouse, Plouzané (29), salle de conférences

Date : mardi 25/11/2014 - 13h-14h

Infos pratiques : http://bit.ly/1FiGIYz

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Conférence MERiFIC - Océanopolis, Brest, 2 avril 2014 à 13h30

Conférence MERiFIC - Océanopolis, Brest, 2 avril 2014 à 13h30 | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it
Conférence MERiFIC
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derniers développements dans le secteur des EMR

 

Date limite d'inscription : 21 mars

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QPC : la consultation du schéma régional éolien est-elle constitutionnelle ?

QPC : la consultation du schéma régional éolien est-elle constitutionnelle ? | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it
Une QPC relative à la consultation publique dans le cadre de l'élaboration du schéma régional éolien a été transmise au Conseil constitutionnel. La solution retenue pourrait avoir d'importantes conséquences sur la loi sur la transition énergétique.

Via France Énergie Éolienne
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Conférence sur l’éolien offshore

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le 20 février 2014 à Bremerhaven, Allemagne, par l'Office franco-allemand pour les énergies renouvelables (OFAEnR)

thématique :

Exploiter le potentiel de l’éolien offshore en France et en Allemagne : cadre réglementaire, rentabilité et impacts environnementaux

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Commission de normalisation sur l’éolien offshore : réunion d’information le lundi 23 septembre 2013 à St-Denis / Accueil

Commission de normalisation sur l’éolien offshore : réunion d’information le lundi 23 septembre 2013 à St-Denis / Accueil | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it
En avril 2013, l’ISO a inscrit un projet de norme au programme de son comité technique « navires et technologies maritimes » sur les opérations por...
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Les renouvelables n'ont pas atteint leurs objectifs rappelle la Cour des comptes - Enviscope

Les renouvelables n'ont pas atteint leurs objectifs rappelle la Cour des comptes - Enviscope | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it
BU Droit de l'UBO's insight:

Joint à cet article le rapport public thématique de la Cour des comptes en format PDF  : La politique de développement des énergies renouvelables, juillet 2013

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Décret n° 2013-611 du 10 juillet 2013 relatif à la réglementation applicable aux îles artificielles, aux installations, aux ouvrages et à leurs installations connexes sur le plateau continental et ...

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Un décret publié le 12 juillet 2013 offrant un cadre réglementaire notamment aux EMR

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Colloque Energies Marines Renouvelables EMR 2013

Colloque  Energies Marines Renouvelables EMR 2013 | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it
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Colloque les 9 et 10 octobre 2013 à Brest en partenariat avec Brest Métropole Océane et le soutien de Pôle Mer Bretagne, France Energies Marines, IFREMER et EDF.

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Eolien offshore : Dernière ligne droite pour le débat public | Mer et Marine

Eolien offshore : Dernière ligne droite pour le débat public | Mer et Marine | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it
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theses.fr – Frederic Schneider, Les energies marines renouvelables : approche juridique en droit international, europeen et compare.

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Thèse soutenue récemment (27/05/2013), en cours de traitement par la Bibliothèque Universitaire de Nice.

À suivre...

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Rapport de la mission d'étude sur les énergies marines renouvelables - Rapports publics - La Documentation française

Rapport de la mission d'étude sur les énergies marines renouvelables - Rapports publics - La Documentation française | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it
Lors de la Conférence environnementale organisée en septembre 2012, le CGEDD et le CGIET ont été chargés d'étudier les perspectives de développement des énergies marines renouvelables (EMR) les plus matures (hors l'éolien offshore posé qui a déjà...
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Devant la commission du développement durable, chercheurs et industriels défendent les atouts de la filière des énergies marines renouvelables - Sénat

Devant la commission du développement durable, chercheurs et industriels défendent les atouts de la filière des énergies marines renouvelables - Sénat | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it
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"L’implantation des installations énergétiques à l’épreuve du droit. L’exemple des énergies mari...

"L’implantation des installations énergétiques à l’épreuve du droit. L’exemple des énergies mari... | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it
BU Droit de l'UBO's insight:

Thèse soutenue le 15 février 2013

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Un Hors-Série du Marin consacré aux EMR

Un Hors-Série du Marin consacré aux EMR | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it

HS Avril 2014

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disponible à la BU Droit Brest

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Dans le dernier n° de Neptunus (20-1) : article sur les EMR et le droit des zones côtières

Dans le dernier n° de Neptunus (20-1) : article sur les EMR et le droit des zones côtières | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it
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Laurent BORDEREAUX Droit des zones côtières et Energies Marines Renouvelables : regard critique

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Nouveauté BU Droit Brest

Nouveauté BU Droit Brest | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it
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2 exemplaires disponibles

cote : 341.45 ENE

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EMR : les propositions du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

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Énergies marines renouvelables en Bretagne - Sénat

Énergies marines renouvelables en Bretagne - Sénat | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it
Question écrite n° 07722 de M. François Marc (Finistère - SOC)publiée dans le JO Sénat du 01/08/2013 - page 2237
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Investissements d’avenir : Lancement d’un nouvel appel à manifestations d’intérêt : énergies marines renouvelables - Ministère du Développement durable

Investissements d’avenir : Lancement d’un nouvel appel à manifestations d’intérêt : énergies marines renouvelables - Ministère du Développement durable | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it
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Energies marines renouvelables : conférence lors du Congrès de la FNCCR, le 19 septembre à Montpellier

Energies marines renouvelables : conférence lors du Congrès de la FNCCR, le 19 septembre à Montpellier | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it
Je reviendrai sur le cadre juridique applicable au développement des énergies marines renouvelables, à l'occasion d'une conférence organisée dans...
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L' implantation des installations énergétiques à l'épreuve du droit : l'exemple des énergies marines renouvelables en mer

L' implantation des installations énergétiques à l'épreuve du droit : l'exemple des énergies marines renouvelables en mer | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it
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Thèse soutenue en 2013, consultable à la BU Droit de Versailles-Saint Quentin en Yvelines et disponible dans les autres BU via le service du prêt entre bibliothèques (PEB) 

 

Cote en salle de lecture: 344.046 BON 

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Lancement de l'appel à manifestations d'intérêt Energies marines renouvelables -

Lancement de l'appel à manifestations d'intérêt Energies marines renouvelables  - | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it
L'appel à manifestations d'intérêt Energies marines renouvelables a pour objectif de consolider par l'innovation les quatre filières technologiques du secteur: énergie hydrolienne marine, éolien flottant, énergie houlomotrice et énergie thermique...
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MESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr

Communiqué du 14/05/2013

Geneviève Fioraso

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Le Parlement facilite le raccordement des énergies marines

Le Parlement facilite le raccordement des énergies marines | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it
En adoptant la proposition de loi du député socialiste François Brottes, dans la nuit du lundi 11 au mardi 12 mars, l’Assemblée nationale permet notamment de faciliter le raccordement à terre des énergies marines renouvelables (EMR).
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Eolien : quelle réglementation pour demain ? [Interview] - GreenUnivers

Eolien : quelle réglementation pour demain ? [Interview] - GreenUnivers | Droit et énergies marines renouvelables | Scoop.it
GreenUnivers
Eolien : quelle réglementation pour demain ?
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