Droit et bibliothèques
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Le Metropolitan Museum of Arts de New York offre plus de 400 000 images au domaine public | Toutelaculture | Le Metropolitan Museum of Arts de New York offre plus de 400 000 images au domaine public

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Droit d’auteur et droits voisins : un projet de loi transposant 3 directives européennes

Le gouvernement a arrêté, lors du conseil des ministres du 22 octobre, un projet de loi à l’intitulé sibyllin : Adaptation au droit de ...
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Les bibliothèques peuvent numériser des livres. Oui, mais… | Paralipomènes

Les bibliothèques peuvent numériser des livres. Oui, mais… | Paralipomènes | Droit et bibliothèques | Scoop.it
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De (belles) photos libres de droits pour les cours

De (belles) photos libres de droits pour les cours | Droit et bibliothèques | Scoop.it
Une sélection de sites internet pour trouver de belles photos libres de droits exploitables en cours de FLE... mais pas que !
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EPFL-ENAC | Annuaire EPFL des principaux logiciels libres

EPFL-ENAC | Annuaire EPFL des principaux logiciels libres | Droit et bibliothèques | Scoop.it
Annuaire des principaux logiciels libres | Directory of important free software
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Creative Commons : la licence la plus permissive traduite en français

Creative Commons : la licence la plus permissive traduite en français | Droit et bibliothèques | Scoop.it
Licence la plus récente du système Creative Commons, la licence Creative Commons Zéro est désormais traduite en français. Il s'agit du contrat le plus souple des
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Droit d'auteur : la Suisse entend mieux combattre le piratage

Droit d'auteur : la Suisse entend mieux combattre le piratage | Droit et bibliothèques | Scoop.it
Le conseil fédéral suisse annonce l'élaboration d'ici fin 2015 d'un projet destiné officiellement à moderniser le droit d'auteur. Mais en
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Les bibliothèques européennes pourraient numériser sans l’accord des ayants droit

Les bibliothèques européennes pourraient numériser sans l’accord des ayants droit | Droit et bibliothèques | Scoop.it
Selon l’avocat général de la Cour de justice de l’Union européenne, Niilo Jääskinen, un Etat membre peut autoriser les bibliothèques à num&eacu
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Le droit d'auteur à l'épreuve du numérique : quels défis pour les chercheurs et les créateurs ?

Le droit d'auteur à l'épreuve du numérique : quels défis pour les chercheurs et les créateurs ? | Droit et bibliothèques | Scoop.it
Fabula, actualités et ressources pour la recherche et les études littéraires : revue, annonces de colloques et d'appels à contribution, parutions, comptes rendus critiques et débats
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Copyright : La lettre des bibliothécaires à l'Union européenne

Copyright : La lettre des bibliothécaires à l'Union européenne | Droit et bibliothèques | Scoop.it
Les bibliothécaires européens interpellent l'Union sur l'avenir de leur métier
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CNFPT : Journée Open Data en collectivites locales

Le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) organise le mardi 17 juin prochain de 14 à 17h une demi-journée d’information ...
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Le ministère de la Culture et de la Communication s'engage en faveur des licences ouvertes / Communiqués de presse / Presse / Accueil / www.culturecommunication.gouv.fr / Ministère - Ministère de l...

Le ministère de la Culture et de la Communication s'engage en faveur des licences ouvertes / Communiqués de presse / Presse / Accueil / www.culturecommunication.gouv.fr / Ministère - Ministère de l... | Droit et bibliothèques | Scoop.it
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Un projet de loi autorise les bibliothèques à numériser les œuvres orphelines - Localtis.info un service Caisse des Dépôts

Un projet de loi autorise les bibliothèques à numériser les œuvres orphelines - Localtis.info un service Caisse des Dépôts | Droit et bibliothèques | Scoop.it
Fleur Pellerin a présenté, en Conseil des ministres du 22 octobre, un projet de loi visant à transposer en droit français trois directives de la Commission européenne. L'une d'entre elles intéresse
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Orphan works diligent search guidance for applicants - Publications - GOV.UK

Orphan works diligent search guidance for applicants - Publications - GOV.UK | Droit et bibliothèques | Scoop.it
Guidance on searching for right holders in copyright works to obtain permission to reproduce the work.
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Recherche d'images à partir sur Internet

Recherche d'images à partir sur Internet | Droit et bibliothèques | Scoop.it
Le récit d'une expérience, celle de la recherche de l'auteur d'une image et les enseignements tirés de celle-ci. Comment utiliser l'outil de recherche d'images de Google ? Comment respecter le droit d'auteur d'une image ? Quels enseignements tirés de cette expérience sur le rôle de Google image sur la question de la propriété intellectuelle et artistique, mais aussi quelles limites sur la liberté individuelle ? A partir de quand devient-on l'auteur d'une image manipulée ?
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Manuel de droit européen en matière de protection des données | Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne

Manuel de droit européen en matière de protection des données | Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne | Droit et bibliothèques | Scoop.it
Le présent manuel est conçu de façon à permettre aux praticiens du droit qui ne sont pas spécialisés en matière de protection des données de se familiariser avec ce domaine du droit. Il fournit une synthèse des cadres légaux applicables de l’UE et du CdE.
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Copyright : Sherlock Holmes fera ses rapports au domaine public

Copyright : Sherlock Holmes fera ses rapports au domaine public | Droit et bibliothèques | Scoop.it
Les ayants droit de Conan Doyle ne pourront plus réclamer le paiement de licences
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Bibliothèques : numériser un livre sans accord des titulaires de droit

Bibliothèques : numériser un livre sans accord des titulaires de droit | Droit et bibliothèques | Scoop.it
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400.000 oeuvres d'art du MET à télécharger gratuitement... et légalement | Slate

400.000 oeuvres d'art du MET à télécharger gratuitement... et légalement | Slate | Droit et bibliothèques | Scoop.it
Vous rêvez de retrouver les Picasso ou Monet que vous avez admiré au MET? Ou n'y étant jamais allé, vous voulez les contempler depuis chez vous en bonne résolution? Ou vous êtes prof et vous voulez en faire profiter vos élèves? Depuis quelques jours, le Metropolitan Museum of Art de New ...
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Graphisme & interactivité blog de design par Geoffrey Dorne » Pour comprendre enfin les Creatives Commons ;-)

Graphisme & interactivité blog de design par Geoffrey Dorne » Pour comprendre enfin les Creatives Commons ;-) | Droit et bibliothèques | Scoop.it
Hello et bon samedi :) Hier, Aurélien de l'Atelier FP7 m'a envoyé un petit e-mail pour me présenter cette très intéressante vidéo sur la notion de Creat
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Cour de justice européenne : le droit européen s’applique au moteur Google

La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) vient de rendre une décision tout à fait intéressante sous l’angle de ...
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