Droit du travail
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Les données personnelles du CV I Juliette Zacharie

Les données personnelles du CV I Juliette Zacharie | Droit du travail | Scoop.it

"L’actualité sur l’abandon du CV anonyme annoncée le 19 mai 2015 est l’occasion de rappeler les obligations des recruteurs concernant ce CV et les bases de données de CV (ou cvthèque)..."


Via Pascale_Masson
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Le harcèlement moral au travail en 12 exemples

Le harcèlement moral au travail en 12 exemples | Droit du travail | Scoop.it

Le harcèlement moral au travail est un fléau connu par certains employés, des hommes comme des femmes.


Via Christine Berthilier
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INFOGRAPHIE. Loi Travail et syndicats: qui demande quoi?

INFOGRAPHIE. Loi Travail et syndicats: qui demande quoi? | Droit du travail | Scoop.it
Retrait total, réécriture de certaines mesures seulement... En cette première journée de mobilisation contre l'avant-projet de loi, retour sur les positions diverses des syndicats.
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Le CPF monte en puissance

Le CPF monte en puissance | Droit du travail | Scoop.it
Le nouveau dispositif a bénéficié d’un surcroît d’intérêt des demandeurs d’emploi au second semestre 2015. Un nouveau site portail sera mis en ligne en février

Via Carole TACHEAU
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Carole TACHEAU's curator insight, January 12, 3:31 PM

Optimisation du site "moncpf" en février.

Nathalie SEGRELLES's curator insight, January 13, 11:17 AM

Optimisation du site "moncpf" en février.

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Guide pour créer et développer son organisme de formation - OPCA AGEFOS PME 

Guide pour créer et développer son organisme de formation - OPCA AGEFOS PME  | Droit du travail | Scoop.it
AGEFOS PME, Financeur et conseil pour la formation professionnelle des PME et de leurs salariés.

Via Carole TACHEAU
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guide de procedures du CPF à destination des pro.pdf


Via Carole TACHEAU
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J'ai mal au travail [Film complet]

Ces témoignages permettent de repérer stress, harcèlement moral et violences au travail, d'identifier les causes, les mécanismes et les conséquences, et d'envisager des pistes de solutions.


Via Les Verseurs d'Eau
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Le harcèlement moral au travail - Idées - France Culture #audio 55 mn

Le harcèlement moral au travail - Idées - France Culture #audio 55 mn | Droit du travail | Scoop.it

Le harcèlement moral au travail - Idées - France Culture #audio 55 mn

Avec:

* Marie-France Hirigoyen, psychiatre et auteur deLe harcèlement moral au travail, publié aux PUF

* Jean-François Amadieu, sociologue, spécialiste des relations sociales au travail et auteur de DRH: le livre noir, publié au Seuil 

******************************************************

Le reportage de Sophie Bober avec Delphine de Vigan, auteure de Les Heures souterraines (JC Lattes)

 

 Elements sonores diffusés:

* Extrait du documentaire J'ai mal au travail de Jean-Michel Carré

* Extrait de la bande-originale du film History of violence de David Cronenberg, en 2005

* Extrait du film Stupeur et Tremblements, d'Alain Corneau en 2002

* Extrait du film De bon matin, de Jean-Marc Moutout en 2011

* Extrait du film Violence des échanges en milieu tempéré, de Jean-Marc Moutout, 2003

 

 


Via Juan Carlos Hernandez
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Le harcèlement moral au travail en 12 exemples

Le harcèlement moral au travail en 12 exemples | Droit du travail | Scoop.it

Le harcèlement moral au travail est un fléau connu par certains employés, des hommes comme des femmes.


Via Christine Berthilier
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Rédiger le certificat de travail : attention aux nouvelles mentions obligatoires au 1er juin 2015

Rédiger le certificat de travail : attention aux nouvelles mentions obligatoires au 1er juin 2015 | Droit du travail | Scoop.it
A l'occasion de la rupture du contrat de travail, vous devez remettre au salarié ses documents de fin de contrat : attestation Pôle emploi (ancienne attestation Assédic), reçu pour solde de tout compte et certificat de travail. Le contenu du certificat de travail évolue au 1er juin 2015. Vous devez informer le salarié qu'il bénéficie du maintien des garanties de prévoyance.
Ségolène MALATERRE's insight:

Le nouveau contenu du certificat de travail à partir du 1er juin 2015

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Gérer la durée minimale du travail à temps partiel : comment faire ? - Editions Tissot

Gérer la durée minimale du travail à temps partiel : comment faire ? - Editions Tissot | Droit du travail | Scoop.it
La loi de sécurisation de l’emploi a lancé un pavé dans la mare en imposant une durée minimale de 24 heures hebdomadaires aux contrats de travail à temps partiel. L’objectif est de contrer les abus de certains employeurs enclins à multiplier les « petits » contrats à temps partiel. S’en est suivie une succession de retouches de cette nouvelle disposition, jusqu’à la publication d’une ordonnance du 29 janvier 2015, qui est venue clore l’histoire. Plus de 3 mois après ce dénouement, comment gérer le temps partiel dans votre entreprise ?
Ségolène MALATERRE's insight:

24h minimum pour les contrats à temps partiel : rappels

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Loi Macron: du travail dominical aux stages, vingt mesures à retenir après son adoption

Loi Macron: du travail dominical aux stages, vingt mesures à retenir après son adoption | Droit du travail | Scoop.it
Après un examen musclé, la chambre haute a adopté ce 12 mai le projet de loi Macron. Les points clés du texte tel qu'il existe aujourd'hui, sur le volet entreprises.
Ségolène MALATERRE's insight:

Les 20 mesures à retenir en attendant la Commission mixte paritaire...

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Méfiez-vous des « prud’hommes privés » ! L’arbitrage au travail ne vous évitera pas les prud’hommes…

Méfiez-vous des « prud’hommes privés » ! L’arbitrage au travail ne vous évitera pas les prud’hommes… | Droit du travail | Scoop.it
La légalité d’un compromis d’arbitrage conclu après la rupture du contrat de trav ...
Ségolène MALATERRE's insight:

Impossible de recourir à l'arbitrage dans les conflits individuels entre salarié et employeur. Revue de jurisprudence par Maître Rocheblave

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« Ce que la réforme du Code du travail pourrait changer dans votre quotidien » Interview de Maître Eric ROCHEBLAVE | Le Huffington Post

« Ce que la réforme du Code du travail pourrait changer dans votre quotidien » Interview de Maître Eric ROCHEBLAVE | Le Huffington Post | Droit du travail | Scoop.it
L'Actualite du Droit du Travail, souvent impertinente mais toujours serieuse, par Maitre Eric ROCHEBLAVE
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Le projet de loi travail arrive au Parlement : encore des évolutions en vue (INFOGRAPHIE)

Le projet de loi travail arrive au Parlement : encore des évolutions en vue (INFOGRAPHIE) | Droit du travail | Scoop.it
Le projet de loi travail sera présenté par Myriam El Khomri dès mardi à la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale. - France-Monde - La Voix du Nord
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Le compte personnel de formation: un tsunami pour les organismes de formation

Le compte personnel de formation: un tsunami pour les organismes de formation | Droit du travail | Scoop.it
Les 58 000 organismes de formation redoutaient la mise en oeuvre de la réforme du 5 mars 2014. Le choc a été encore plus violent que prévu, notamment pour les spécialistes des langues, de la bureautique et des formations comportementales.

Via Carole TACHEAU
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Formation professionnelle : 32 milliards par an... si mal exploités

Formation professionnelle : 32 milliards par an... si mal exploités | Droit du travail | Scoop.it
LE SCAN ÉCO / INFOGRAPHIES - La France consacre, chaque année, un budget astronomique à la formation professionnelle. Pourtant, le système reste peu efficace et inéquitable. Explications.

Via Carole TACHEAU
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Nouvelles simplifications annoncées pour les employeurs et la formation

Nouvelles simplifications annoncées pour les employeurs et la formation | Droit du travail | Scoop.it
Le Premier ministre a présenté 90 mesures de simplification concernant l'activité des entreprises et la formation.

Via Carole TACHEAU
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Carole TACHEAU's curator insight, February 5, 4:19 PM

Le bilan pédagogique et financier des organismes de formation sera simplifié en 2017, afin de leur éviter de donner des informations dont l’administration dispose déjà. 

Pour améliorer la relation entre les OPCA, les organismes de formation et les entreprises, un partage de bonnes pratiques dans le contrôle des OPCA sera encouragé et développé. Il portera en particulier sur le développement d’un recours plus fréquent aux possibilités d’échelonnement des paiements et notamment d’une avance à 30% du prix convenu sur les actions de formation. 
Il concernera également la promotion d’une contractualisation plus précise sur les engagements réciproques des OPCA et des organismes de formation.

Nathalie SEGRELLES's curator insight, February 6, 11:37 AM

Le bilan pédagogique et financier des organismes de formation sera simplifié en 2017, afin de leur éviter de donner des informations dont l’administration dispose déjà. 

Pour améliorer la relation entre les OPCA, les organismes de formation et les entreprises, un partage de bonnes pratiques dans le contrôle des OPCA sera encouragé et développé. Il portera en particulier sur le développement d’un recours plus fréquent aux possibilités d’échelonnement des paiements et notamment d’une avance à 30% du prix convenu sur les actions de formation. 
Il concernera également la promotion d’une contractualisation plus précise sur les engagements réciproques des OPCA et des organismes de formation.

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25% des salariés français ont déjà subi un problème psychologique grave ou du harcèlement moral au travail

25% des salariés français ont déjà subi un problème psychologique grave ou du harcèlement moral au travail | Droit du travail | Scoop.it
"Le travail c'est la santé" chantait Henri Salvador en 1965. Il faut croire que les temps ont bien changé. Le baromètre du Cegos publié ce jeudi dresse un constat alarmant pour les salariés français. Selon l'étude, un sur quatre dit avoir déjà subi un problème psychologique grave ou du harcèlement moral au cours de sa carrière et plus de 40 % constatent une dégradation du climat social au travail depuis un an. 

Dans le détail, depuis un an, 42 % des salariés et 50 % des managers ont constaté une dégradation du climat social dans leur entreprise, contre 34 % des directeurs et responsables des ressources humaines, selon le baromètre 2015 du climat social et de la qualité de vie au travail. Le stress continue d'être omniprésent au travail pour 61 % des personnes interrogées (56 % des salariés, 73 % des managers). Pire, 78 % (83 % des salariés, 66 % des managers) estiment que cela a un impact négatif sur leur santé.

Malgré tout, certaines bonnes nouvelles persisitent : un micro-climat "satisfaisant" règne dans les équipes et entre collègues pour 76 % des salariés. De même, 69 % apprécient leur environnement professionnel (bureau, bruit, conditions de travail...) et 67% les relations humaines au sein de l'entreprise.

Un quart de la population interrogée déclare avoir subi au cours de sa carrière un problème psychologique grave de type dépression ou burn-out (épuisement professionnel). Une même proportion dit avoir été victime de harcèlement moral. Le numérique entraîne aussi une porosité croissante entre travail et vie personnelle : 50 % des responsables des ressources humaines y voient un impact négatif sur l'équilibre vie professionnelle-vie privée et 45 % sur la charge de travail. Enfin, l'égalité professionnelle hommes-femmes n'est toujours pas au rendez-vous en matière de rémunération pour 40 % des salariés. 50 % des femmes s'en disent victimes.

Via Uston News
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Le harcèlement moral au travail vu par la jurisprudence. Par Cathy Neubauer, Avocate.

Le harcèlement moral au travail vu par la jurisprudence. Par Cathy Neubauer, Avocate. | Droit du travail | Scoop.it
La jurisprudence concernant le harcèlement moral au travail est une jurisprudence vivante dont la Haute Cour affine au fur à et mesure les (...)

Via A3CV-A3Conseil
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A3CV-A3Conseil's curator insight, January 22, 2015 5:58 AM

Le harcèlement au travail dans le détail juridique

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Victimes de « Burn-out » : vos droits

Victimes de « Burn-out » : vos droits | Droit du travail | Scoop.it

Le « Burnout » caractérise le syndrome d’épuisement professionnel : un état complet d’épuisement physique et mental, le stade ultime de dépression.

 

La Cour d’Appel de Bordeaux  considère que l’origine professionnelle d’un burnout ne peut sérieusement être contestée compte tenu de la nature de cette pathologie. Ainsi, il est établi que la dégradation de la santé d’une salariée est la conséquence d’importantes souffrances au travail.

Cour d’Appel de Bordeaux, 10 novembre 2011 n° 10/06357

 

La Cour d’Appel de Toulouse considère également qu’aucun élément ne permet de laisser présumer l’existence d’autres causes à cette maladie, il convient de considérer qu’elle est consécutive aux mauvaises conditions de travail qui sont imposées aux salariés.

Cour d’Appel de Toulouse, 15 avril 2011 n° 09/03582

 

La Cour d’Appel de Paris a accueilli le demande d’un salarié de remboursement de ses frais de psychologue justifiés pour 1.285,50 Euros en lien avec le burnout subi au travail.

Cour d’Appel de Paris, 27 juin 2012 n° 11/10514

 

Le burnout fait présumer l’existence d’un harcèlement moral.

Aux termes des articles L.1152-1 et L.1152-2 du code du travail aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel.

Les dispositions des articles L 1152-4 et L 1152-5 du code du travail, l’employeur prend toutes dispositions nécessaires en vue de prévenir les agissements de harcèlement moral et tout salarié ayant procédé à des agissements de harcèlement moral est passible de sanction disciplinaire.

 

Audits – Formations – Santé et bien-être au Travail - Prévention des risques psychosociaux
http://www.csdeveloppement.com

 


Via EXPERTS Qualité de Vie au Travail - Stratégie de Bien-Être, Performance et Efficacité - Santé et Bien-Être en Entreprise
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Les ruptures conventionnelles, pas toujours intéressantes pour les salariés

Les ruptures conventionnelles, pas toujours intéressantes pour les salariés | Droit du travail | Scoop.it
VIDÉO - Les ruptures à l'amiable sont plébiscitées depuis leur création en 2008 par les salariés et les employeurs. Pourtant, elles ne tournent pas toujours à l'avantage des employés.
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Fin du CV anonyme, testing... Les 13 mesures du gouvernement contre les discriminations

Fin du CV anonyme, testing... Les 13 mesures du gouvernement contre les discriminations | Droit du travail | Scoop.it
A partir du rapport d'un groupe d'experts, les ministres du Travail, de la Ville et de la Justice ont retenu une dizaine de pistes. Elles seront mises en place d'ici la fin de l'année pour combattre les discriminations à l'embauche et en cours de carrière.
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Fin officielle du CV anonyme et les 13 mesures de remplacement retenues par le gouvernement

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Vie au bureau : ce que vous risquez si vous portez un short et des tongs au travail

Vie au bureau : ce que vous risquez si vous portez un short et des tongs au travail | Droit du travail | Scoop.it
LE PLUS. L'été arrive, et avec lui la tentation de s'habiller un peu plus légèrement au travail afin de ne pas trop souffrir des fortes températures. Shorts, tongs, décolletés... qu'avez-vous vraiment le droit de porter au sein de votre entreprise ? Décryptage de ce que dit le droit du travail en la matière, par l'avocate Eva Touboul.
Ségolène MALATERRE's insight:

Comment s'habiller au travail ?

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Bientôt une nouvelle "Class Action" en droit du travail en France ?

Bientôt une nouvelle "Class Action" en droit du travail en France ? | Droit du travail | Scoop.it
La "Class Action à la Française", l’action de groupe, est très récente, et elle est limitée au domaine de la consommation et aux produits de...
Ségolène MALATERRE's insight:

Bientôt une cation de groupe contre les pratiques discriminatoires en entreprise ?

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