Droit d'auteur & numérique
610 views | +1 today
Follow
 
Rescooped by Delphine Lereculeur from Propriété intellectuelle et Droit d'auteur
onto Droit d'auteur & numérique
Scoop.it!

Ce que les zombies peuvent nous apprendre sur le droit d’auteur et la création

Ce que les zombies peuvent nous apprendre sur le droit d’auteur et la création | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it
Les zombies sont partout en ce moment ! Alors qu’une série de faits étranges ont eu lieu cet été qui ont pu faire penser qu’une attaque de cadavres titubants était proche, on leur consacre en cette rentrée un ouvrage de philosophie, Petite...

Via Frederic
more...
No comment yet.
Droit d'auteur & numérique
Le savoir rend heureux, le savoir rend libre - M. Serres
Your new post is loading...
Your new post is loading...
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

Copyright in Higher Eucation

Delphine Lereculeur's insight:

ensemble de ressources juridiques proposées sous forme de FAQ et réalisées par l'organisation de coopération hollandaise pour l'enseignement supérieur et la recherche, SURF.

 

more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

Ériger le réseau des données personnelles en bien commun ?

Ériger le réseau des données personnelles en bien commun ? | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it
Parmi les plus de 500 amendements déposés par des députés à propos de la loi numérique, il en est un qui n'a guère retenu l'attention, mais qui présentait pourtant un intérêt certain, au moins pour l'originalité de son approche de la notion de données personnelles. Il s'agit d'un amendement porté par les députés PS Delphine Batho…
more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

Guide du droit d'auteur : usage et création des ressources numériques

Guide du droit d'auteur : usage et création des ressources numériques | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it
Ce guide traite des questions juridiques soulevées en droit de la propriété intellectuelle par l'usage et la création des ressources numériques dans les établissements d'enseignement français. Les questions relatives au droit à l'image y sont aussi envisagées.
more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

Le SNE est Big Brother, et Richard Malka est son prophète : le Syndicat national de l’édition contre le droit de lire à l’ère numérique, contre la fouille de contenus (TDM), contre la Recherche

Le SNE est Big Brother, et Richard Malka est son prophète : le Syndicat national de l’édition contre le droit de lire à l’ère numérique, contre la fouille de contenus (TDM), contre la Recherche | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it

À la lecture du pamphlet (texte tiré à 50 000 exemplaires et distribuée gratuitement dans toutes les librairies françaises) que Monsieur Richard Malka vient de publier avec le soutien du Syndicat national de l’édition (SNE), on ne peut s’empêcher de penser : mais qu’est-il donc allé faire dans cette galère ?

more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

New sources of growth- Phase 2, Knowledge-based capital - OECD

New sources of growth- Phase 2, Knowledge-based capital - OECD | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it
Data and research on e-commerce including measuring the information economy, internet economy outlook, open internet, openness, key ICT indicators, digital economy policy papers., New sources of growth- Phase 2, Knowledge-based capital
Delphine Lereculeur's insight:

publication par l’OCDE d’un rapport sur les impacts économiques des droits de propriété intellectuelle, dont le chapitre 7 (« Legal Aspects of Open Access to Publicly Funded Research« ) traite spécifiquement de la propriété intellectuelle et du Libre Accès.

more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

Propriété intellectuelle - Droit d'auteur, droit à l'image à l'ère du numérique

Les rapports, les photos et illustrations, les conférences, les supports de cours, les logiciels, les bases de données, les logos, les design etc. peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle et/ou par un droit à l’image.

more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

Le droit d'auteur est-il un frein au marché européen du numérique ?

La nouvelle commission européenne en a fait une de ses priorités : créer un marché unique du numérique. Ce n’est pas le cas aujourd’hui, en particulier dans le domaine des produits culturels où chaque pays applique des règles spécifiques en matière de droit d’auteur. Bruxelles voudrait une harmonisation. Les créateurs sont inquiets.
more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

Quand les articles scientifiques ont-ils cessé d’être des communs ? | Sciences communes

Si les premières lois sur le droit d’auteur ou le copyright remontent au XVIIIe siècle, elles ne s’appliquaient pas uniformément à tous les textes. Les articles des revues périodiques sont restés longtemps un cas à part : ils appartiennent d’abord à un domaine public de facto (la jurisprudence ne parvenant pas à établir leur appartenance au régime général du droit d’auteur) ; à partir des années 1850, les traités internationaux de protection littéraire prévoient une licence libre par défaut (tous les articles de revues peuvent être reproduits, sans l’accord de l’auteur, sous réserve d’être cités)...

more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

The Public Domain Review. Contenus libres et du domaine public pour tous

The Public Domain Review. Contenus libres et du domaine public pour tous | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it
The Public Domain Review est une base de données en ligne qui répertorie régulièrement toutes les oeuvres tombant dans le domaine public et donc exploitables librement par tous. Vous avez été très ...
more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

Droit d’auteur : la CJUE précise les contours de l’exception pour les bibliothèques

Un récent arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne vient préciser quelques éléments de la fameuse exception pour les bibliothèques ...
more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

DRM : Harper Collins va tracer les livres numériques

DRM : Harper Collins va tracer les livres numériques | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it
Harper Collins fait un pas de plus dans la lutte contre le piratage des livres numériques. L’éditeur a décidé de rajouter une couche de protection à ses
more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

Le droit d’auteur au défi des biens communs de la connaissance

Dossier sur les biens communs de l'hebdomadaire Juris Associations
more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

L’Université Laval se retire d’une entente sur le droit d’auteur

L’Université Laval se retire d’une entente sur le droit d’auteur | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it
L’Université Laval se retire de l’entente avec Copibec : sur les 18...
more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

Archives ouvertes et licences Creative Commons : des synergies à conforter

Archives ouvertes et licences Creative Commons : des synergies à conforter | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it
En décembre dernier, une journée d'étude a eu lieu au CNRS à Paris pour célébrer les 10 ans de l'archive ouverte HAL-SHS. On m'avait demandé d'intervenir à la table-ronde juridique de la matinée pour faire une présentation sur l'utilisation des licences Creative Commons dans le cadre des archives ouvertes. J'avais déjà eu l'occasion d'écrire sur ce…
more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

Tout ce que vous pensiez qu'il est interdit de faire en bibliothèque... mais qui en réalité est permis !

Tout ce que vous pensiez qu'il est interdit de faire en bibliothèque... mais qui en réalité est permis ! | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it
J'ai eu l'occasion d'intervenir récemment devant des collègues du SCD de Lyon I pour une formation sur l'application du droit d'auteur en bibliothèque. Mais on m'avait demandé d'aborder le sujet d'...
more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

L'échange de livres inquiète la répression des fraudes

L'échange de livres inquiète la répression des fraudes | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it
La DGCCRF a rendu visite à Booxup, une start-up française permettant la rencontre entre lecteurs et l'échange de bouquins, pour une «enquête préventive».
more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

« La gratuité, c’est le vol » : la campagne en faveur du droit d’auteur

« La gratuité, c’est le vol » : la campagne en faveur du droit d’auteur | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it
Les éditeurs se mobilisent pour la défense du droit d’auteur, en diffusant gratuitement une plaquette intitulée « la gratuité, c’est le vol », écrite par l’avocat Richard Malka.
more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

La wikification de la Science comme nouvel horizon pour l'Open Access ?

La wikification de la Science comme nouvel horizon pour l'Open Access ? | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it
En novembre dernier, je me souviens avoir participé dans le cadre du Paris Open Source Summit 2014 à une table-ronde sur l'Open Science. Lors de la séance de questions avec la salle, une discussion...
more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

La publication des éditions de textes : Informations et recommandations – le guide du groupe Questions juridiques

La publication des éditions de textes : Informations et recommandations – le guide du groupe Questions juridiques | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it

Le groupe Questions juridiques du Consortium CAHIER a élaboré un guide sur “la publications des éditions de textes : informations et recommandations”. Ce document a été initié par des échanges lors de réunions entre les participants aux groupes dédiés aux questions juridiques dans les consortiums Corpus écrits et IRCOM. Il a également reçu le soutien du consortium Sources médiévales – COSME.

more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

Quelles licences pour le Libre Accès ?

Quelles licences pour le Libre Accès ? | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it
Le Publishing Research Consortium publie un guide sur le copyright et plus particulièrement sur les licences dans le cas des publications en libre accès. Les deux auteurs veulent donner des pistes aux acteurs qui sont parties prenantes dans la communication scientifique, comme les auteurs, les éditeurs et les responsables d’archives ouvertes. Après avoir dressé un panorama du Libre Accès, ils font un rappel sur le concept du copyright, le type d’accords dans le monde de l’édition, les principes qui sous-tendent les licences dans le cadre du Libre Accès et leur impact sur le monde académique. Les auteurs du guide émettent des recommandations aux différents acteurs de la publication, afin que les accords, quelle que soit leur forme, soient souples, adaptables, exécutoires et durables.
more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

L’Harmattan, la maison d’édition qui ne paie pas ses auteurs

L’Harmattan, la maison d’édition qui ne paie pas ses auteurs | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it
Affirmant soutenir la littérature africaine, les éditions L’Harmattan ont inventé un système qui évite le plus souvent de payer des droits d’auteur.
more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

State of the Commons - Creative Commons

State of the Commons - Creative Commons | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it

Creative Commons licenses provide a flexible range of protections and freedoms for authors, artists, and educators.
Today, we’re releasing a new report that we think you will want to see. State of the Commons covers the impact and success of free and open content worldwide, and it contains the most revealing account we’ve ever published, including new data on what’s shared with a CC license.
We found nearly 900 million Creative Commons-licensed...

more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

Getty Images offre des millions de photos libres de droit

Getty Images a décidé de mettre à la disposition du grand public des millions de photographies.
Pour accéder à ces contenus qui étaient encore sous droit il y a peu de temps. Il suffit de télécharger l’application iPad / iPhone Stream.

more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

Le guide Creative Commons du partage scientifique

Le guide Creative Commons du partage scientifique | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it
Une licence de droit d'auteur plus restrictive n'agit probablement pas comme vous le pensez, à en croire Puneet Kishor de Creative Commons. Une licence plus ouverte a plus de chances de satisfaire vos objectifs s'il s'agit de faire avancer la recherche et d'être crédité pour votre travail. Voici un guide e...
more...
No comment yet.
Scooped by Delphine Lereculeur
Scoop.it!

Open data : les licences Légifrance enfin libres et gratuites | Archimag

Open data : les licences Légifrance enfin libres et gratuites | Archimag | Droit d'auteur & numérique | Scoop.it
Le décret n°2014-648 du 20 juin 2014 rend effective la gratuité des licences de réutilisation des bases de données de Légifrance.
more...
No comment yet.