Coupvray bouge et témoigne
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Projet de décharge de déchets dangereux Terzeo : un manque de transparence ? Le parcours du combattant pour trouver les éléments sur les sites de l’ETAT. - Le blog de ADENCA

Projet de décharge de déchets dangereux Terzeo : un manque de transparence ? Le parcours du combattant pour trouver les éléments sur les sites de l’ETAT. - Le blog de ADENCA | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it

Certains parmi vous sont bien désemparés pour aborder ce lourd dossier, c’est pourquoi nous avons décidé de vous aider. Les communes de Villenoy, Isles les Villenoy, Mareuil les Meaux, la communauté d’agglo de Meaux ....vont être consultés. Vou

Gérard Barbier's insight:
Enquête publique près de chez nous (Isles-les-Villenoy)  conséquences sur la circulation, matières transportées?
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Mobilisation pour rouler pendant le « chantier du siècle » du Grand Paris Express

Mobilisation pour rouler pendant le « chantier du siècle » du Grand Paris Express | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it

Un logiciel va être créé afin de lutter contre les bouchons que vont provoquer les travaux du Grand Paris Express. Seuls ceux qui ont vécu la construction de l'A 86 ont peut-être connu un chantier de telle ampleur dans le Val-de-Marne. Mais la circulation dans les années 1980 n'était pas la même qu'aujourd'hui, à l'approche des gigantesques travaux de construction du Grand Paris Express. Aujourd'hui, la Société du Grand Paris accordera officiellement 2,8 M€ au conseil départemental pour finir de développer un logiciel dans lequel tous les chantiers en cours seront intégrés. Pourquoi la circulation sera très perturbée dans les dix ans à venir Le nombre de chantiers que va connaître le département simultanément est inédit. La Société du Grand Paris doit construire trois lignes de métro (15 sud, 14 sud et 15 Est), soit 17 gares, deux sites industriels, 11 accès de tunneliers, des puits de secours... De nombreux camions se retrouveront sur les routes pour évacuer les déblais des tunnels. En parallèle d'importants travaux de transports, comme la construction du Tramway T9, d'Altival, du TZen 5 ou les travaux sur le pont de Nogent vont intervenir. Sans compter les zones d'aménagement concerté, comme aux Ardoines à Vitry ou à Campus Grand Paris à Villejuif. Comment va fonctionner cet outil informatique ? Pour réagir au mieux face à ces chantiers, le conseil départemental s'inspire de logiciels déjà expérimentés à Lyon ou encore à Dijon. Un outil informatique dédié pour calculer l'incidence du trafic de tel ou tel chantier sur telle ou telle voirie va être créé dans l'année qui vient. Mais déjà d'importants livrets de cartes très précises sont remplis avec les données collectées auprès de la Société du Grand Paris, des 28 villes partenaires... « Nous avons anticipé cette problématique parce que l'impact sur les routes du département va être inévitable, note Valentin Neury, responsable de la cellule circulation Grand Paris Express au département. Nous préparons des supports et des réunions trimestrielles auront lieu avec les techniciens et les villes de chaque territoire pour ajuster les mesures à prendre. » Quelles mesures pour éviter la congestion ? Même si les difficultés ne pourront pas être évitées, des astuces peuvent limiter la casse. Au tout début des travaux du Grand Paris à Villejuif, un chantier proposait comme déviation une rue rendue impraticable par d'autres travaux. Pour éviter ça, tous les itinéraires bis seront ajustés entre eux. Des circuits légèrement décalés pour les bus pourront être proposés au Syndicat des transports d'Ile-de-France. Les réglages des feux sur les carrefours engorgés seront revus. De petits aménagements de voirie pour laisser passer des véhicules pourront être entrepris. Des systèmes d'alerte par SMS seront testés auprès des riverains. Des chantiers locaux moins urgents seront décalés au moment le moins gênant. Un travail sera même engagé avec les polices municipales pour éviter les stationnements en double file dans les zones déjà difficiles. Et c'est peu dire qu'elles seront nombreuses !


Via Thomas Hantz
Gérard Barbier's insight:
Chantier qui peut nous concerner puisque la Seine et Marne sera l'un des territoires qui accueillera des grands dépôts. Claye-Souilly, Villenoy, ...
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Comment la France a tué ses villes - URBIS Le mag

Comment la France a tué ses villes - URBIS Le mag | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it
C'est un livre au titre choc que vient de publier Olivier Razemon, journaliste indépendant dont le travail s’articule principalement autour de l’urbanisme et des transports. Car c’est une réalité que personne ne peut plus ignorer désormais : les villes moyennes françaises vont mal. Entre fermeture des commerces, départ des plus riches et élus locaux fatalistes, c’est un portrait de villes à l’agonie que dresse le journaliste. Interview.
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Tribune libre ► Déchets dangereux et terres de terrassement polluées à l’étude

Tribune libre ► Déchets dangereux et terres de terrassement polluées à l’étude | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it
L'information dans votre région
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E. Tricaud : "Le système de production de la ville est à bout de souffle" 

E. Tricaud : "Le système de production de la ville est à bout de souffle"  | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it

Etienne Tricaud, qui a fondé Arep en 1997 avec Jean-Marie Duthilleul, décrit comment les mobilités structurent les usages de la ville et ses espaces. L’architecte, spécialiste des gares, adhère au principe de réponse en groupement aux différents appels à projets en cours, propice à la réinvention de l’habitat, des équipements publics qui l’accompagnent et de leur conception. Arep est un acteur important de l’architecture en France. Pouvez-vous nous le présenter rapidement ? Arep résulte du grand mouvement de rénovation des gares que la SNCF a engagé en même temps que la mise en service des différents TGV. Grâce au train à grande vitesse, les Français ont en effet redécouvert ce moyen de transport, et nous avons très vite compris que ce pouvait être un levier pour faire renaître la gare dans la ville. Nous avons donc commencé à travailler dès 1987, avec Jean-Marie Duthilleul, sur une trentaine de gares, dont la gare Montparnasse. Ce travail et cette réflexion ont donné lieu à la création d’Arep, en 1997, comme filiale à 100 % de la SNCF. Cela nous a permis d’effectuer des missions pour d’autres donneurs d’ordres, en France, comme à l’étranger. Comment travaillez-vous ? Arep est aujourd’hui une entité de 850 personnes comprenant, pour moitié environ, des architectes, des urbanistes, des designers, mais aussi un bureau d’études d’ingénierie, et des entités spécialisées dans la programmation et la conduite d’opérations. Arep réunit également des expertises très spécifiques comme la modélisation des flux piétons dans les gares et dans les grands établissements recevant du public (ERP). Nous pouvons ainsi intervenir de façon très complète pour un donneur d’ordre et accompagner un maître d’ouvrage. Etienne Tricaud. Etienne Tricaud. © JGP Vous restez spécialistes des gares ? Les gares sont bien sûr l’une de nos spécialités mais nous intervenons, plus largement, sur les équipements publics, sur tous les espaces recevant des populations en mouvement : grands territoires, quartiers de gare, gares, stations de métro, pôles d’échanges, musées, centres commerciaux, équipements sportifs, etc. La mobilité en effet structure les usages de la ville, et donc ses espaces. Récemment, nous avons ainsi conçu la gare Saint-Lazare, mais aussi des gares en Chine, à Casablanca au Maroc, etc. Nous travaillons sur des projets de métro à Doha, à Dubaï, en Belgique. Nous avons calculé que plus de deux milliards de personnes traversent, chaque année, les bâtiments sur lesquels nous avons travaillé ! Vous êtes très impliqués dans les gares du Grand Paris express… Auprès de Jean-Marie Duthilleul, nous travaillons sur quatre gares du Grand Paris express (Pont de Sèvres, Noisy-Champs, Sevran-Beaudottes et Sevran-Livry) et développons la signalétique des 68 gares du Grand Paris express. Nous sommes également sur des projets de PEM (pôles d’échanges multimodaux) dont les deux pôles du Bourget. Car il ne s’agit pas simplement de construire des gares, mais d’envisager la transformation des quartiers. Gare nouvelle de Casa Port (Casablanca, Maroc) fev. 2015 Gare nouvelle de Casa Port (Casablanca, Maroc) fev. 2015 Nous procédons ainsi au Qatar, où nous répondons à un appel d’offres de Qatar Rail qui est développeur des quartiers situés autour des stations de métro. Même si nous ne sommes pas, en France, dans une culture où bien des opérateurs ferroviaires sont aussi d’importants opérateurs immobiliers comme en Asie et au Moyen-Orient, nous suivons notamment la manière dont la Société du Grand Paris contribuera à l’aménagement du voisinage des gares du Grand Paris express. Que pensez-vous des initiatives telles que « Réinventer Paris » ? C’est une initiative très intéressante ! Aujourd’hui en effet, les opérateurs immobiliers ont une offre très structurée. Ils développent des produits immobiliers – logement en accession, en locatif, bureaux, etc. – mais souvent de façon cloisonnée et stéréotypée. Or notre conviction profonde est que le système de production de la ville est à bout de souffle. Les évolutions des usages créent des attentes d’une autre nature chez les citoyens. L’habitat est à réinventer pour que l’on n’ait plus à changer de logement à chaque événement de la vie ! Le bureau aussi est à revoir : on ne va pas au bureau pour être devant son ordinateur de 9 h à 18 h. Cela, on peut très bien le faire chez soi. Le bureau doit être ce lieu où l’on imagine toutes les formes de rencontres possibles entre les gens dans un contexte professionnel. Le commerce cherche également de nouvelles formes pour se rapprocher des besoins, le monde hospitalier est aussi en train de restructurer profondément. « Réinventer Paris » permet de partir de l’usage, qui est évolutif et de plus en plus hybride. Nous avons de notre côté travaillé avec Nexity sur Eole Evangile, près de la gare Rosa Parks que nous avons, du reste, conçue. Notre problématique était : comment inventer un immeuble universel, pouvant abriter des logements, des commerces, des bureaux ou un équipement. Notre modèle a été celui des immeubles d’ateliers qui se sont construits dans Paris au XIXe siècle. Ces espaces très généreux en volume, en lumière et en fluidité, nous ont servi d’inspiration. Nous avons conçu un immeuble avec des plateaux de 20 m de large et 6 m sous plafond : on peut tout autant y construire une maison avec un potager que des bureaux, ou un appartement duplex avec terrasse. On peut également faire évoluer les plateaux de bureaux en logements et inversement. Une consultation classique n’aurait jamais permis de déboucher sur un projet comme cela. Et même si nous n’avons pas été lauréats – bien qu’en finale – je pense que les idées apportées ont été remarquées. Au-delà de ce type d’appels à projets, comment construire la ville intelligente de demain ? La ville intelligente demande des groupements de compétences plurielles. C’est pourquoi nous avons créé Arep design lab : bien entendu, nous avions déjà des designers qui réfléchissaient à la forme et à la matière d’un équipement ou d’un objet, en fonction des usages, et à la façon dont il allait être implanté dans l’espace. Par exemple un siège dans un hall de gare. C’est extrêmement important pour le bon fonctionnement de l’espace public. Gare de Paris Saint-Lazare, la galerie marchande (fev. 2015) Gare de Paris Saint-Lazare, la galerie marchande (fev. 2015) Mais nous allons désormais plus loin. Il ne s’agit pas simplement de concevoir des objets, mais de réinterroger l’usage : faut-il, après tout, vraiment un siège ? Qu’est-ce que le temps d’attente ?… Pouvez-vous nous citer quelques exemples de travaux ? Arep design lab travaille par exemple avec notre équipe spécialiste des flux et des mobilités, autrement dit, avec nos ingénieurs qui réalisent des modélisations très précises des flux piétons dans les gares, comme à Saint-Lazare par exemple, où ont été testés tous les espaces en simulant les mouvements d’entrée et de sortie du train, les arrivées de métro, de bus, etc. Mais désormais, il s’agit de passer de l’échelle de la foule à l’échelle de l’individu. Autrement dit, d’être capable d’anticiper les mouvements et comportements des gens pour arriver à mieux les servir. Que fait, par exemple, un voyageur arrivant en gare 35 min avant le départ de son TGV ? Quel est son parcours en fonction de l’implantation des transports, des services, des commerces ? Selon la réponse, notre design lab pourra réfléchir à des équipements permettant de s’adapter aux usages réels. Comment cela peut-il s’appliquer à votre travail sur les pôles d’échanges multimodaux du Grand Paris express ? Le citadin contemporain vit en mouvement mais il continue à être actif, ouvert, pendant le temps du déplacement. Il s’attend à ce que la ville vienne à lui. Les pôles intermodaux deviennent des concentrés de ville, comme à Saint-Lazare. Cela change aussi le statut de la gare en ville : le temps où les quartiers de gare ressemblaient à des décors de films d’horreur est en passe de se terminer ! Il n’y a pas, aujourd’hui, une autorité locale qui ne fasse de la gare un lieu stratégique du développement urbain !


Via Thomas Hantz
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Le Grand Paris d'Aujourd'hui et de Demain by l'AIGP

Le Grand Paris d'Aujourd'hui et de Demain by l'AIGP | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it
Cette vidéo a été conçue par l'Atelier International du Grand Paris pour être présentée au Musée d'Histoire Urbaine et Sociale de Suresnes (MUS), dans le cadre de l'exposition "Aux Origines du Grand Paris, 130 ans d'histoire", qu'il est possible de visiter jusqu'en mai 2017.

Via Sylvain Rotillon
Gérard Barbier's insight:
Pour nous situer.
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Bilan 2016 sur le développement du Val d'Europe - Partie 3

Bilan 2016 sur le développement du Val d'Europe - Partie 3 | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it
Bilan 2016 sur le développement du Val d'Europe - Partie 3 - Nouveau à Disneyland Paris
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Pour une meilleure gestion des eaux pluviales en ville...

Ce site est dédié à la veille sur la gestion des eaux pluviales en ville et plus particulièrement au service public de gestion des eaux pluviales.


Via Nathalie LE NOUVEAU, Cerema
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Bilan 2016 sur le développement du Val d'Europe - Partie 2

Bilan 2016 sur le développement du Val d'Europe - Partie 2 | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it
Bilan 2016 sur le développement du Val d'Europe - Partie 2 - Nouveau à Disneyland Paris
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Charles-Éric Lemaignen : “Stop au Yo-Yo législatif, place à la mise en œuvre des projets intercommunaux”

Charles-Éric Lemaignen : “Stop au Yo-Yo législatif, place à la mise en œuvre des projets intercommunaux” | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it
Congres de lADCF Strasbourg le 13 octobre 2016. Pour le president de lAssemblee des communautes de France Charles-Eric Lemaignen il est aujourdhui necessaire

Via Sylvain Rotillon
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Le gouvernement diffère le débat sur l’élection des élus métropolitains au suffrage universel

Le gouvernement diffère le débat sur l’élection des élus métropolitains au suffrage universel | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it
« Le gouvernement juge préférable de se donner du temps car il y a absence de consensus des élus sur le sujet » : Jean-Michel Baylet, ministre de l’Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales, a surpris une partie de l’auditoire en annonçant, hier

Via Sylvain Rotillon
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Une carte interactive pour s'informer sur les chantiers de Paris-Saclay

Une carte interactive pour s'informer sur les chantiers de Paris-Saclay | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it
Afin d’informer des impacts générés par les travaux conduits pour la réalisation du campus urbain Paris-Saclay, l’EPA Paris-Saclay met une carte interactive à la disposition de tous.
Via Marie Beuneu
Gérard Barbier's insight:
Une idée à reprendre sur Marne la Vallée? 
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Marie Beuneu's curator insight, September 28, 9:55 AM
Outil d’information et d’accompagnement des usagers, cette carte permet de suivre mois par mois l’avancée des aménagements. Elle offre la possibilité de : recenser et présenter les différents chantiers et leurs éventuels impacts (déviation, fermeture, coupure de réseaux…), visualiser les travaux à venir au cours des prochains mois, contacter directement l’EPA Paris-Saclay pour avoir plus d’informations concernant un chantier en particulier, et d’accéder directement en ligne à toutes les actualités des chantiers.
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Val-d'Europe : « On a passé le cap de l'indécence »

Val-d'Europe : « On a passé le cap de l'indécence » | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it
638 699 € en moins dans ses recettes fiscales. La communauté d'agglomération du Val-d'Europe, qui accueille sur son territoire Disneyland Paris e
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Intercommunalité. Ferrières et Pontcarré dans Marne et Gondoire : la course d'obstacles

Intercommunalité. Ferrières et Pontcarré dans Marne et Gondoire : la course d'obstacles | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it
La carte intercommunale définie par le préfet en mars dernier soulève difficultés et tensions entre des élus du Val Bréon et ceux de la Brie Boisée qui veulent rejoindre Marne et Gondoire.
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La Région renforce son aide aux policiers et aux gendarmes

La Région renforce son aide aux policiers et aux gendarmes | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it
Dans le cadre du bouclier de sécurité, la Région a décidé d’augmenter son aide à la construction, la rénovation et la sécurisation des commissariats et des casernes, mais...
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Les attentats de Paris multiplient par neuf les pertes d'Euro Disney

Les attentats de Paris multiplient par neuf les pertes d'Euro Disney | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it
Mickey et consorts peine à faire recette depuis un an. L'exploitant du parc Disneyland Paris enregistre des pertes record, une baisse de la fréquentation de l'ordre de 10% et d'importantes dépréciations d'actifs pour son exercice 2015-2016
Gérard Barbier's insight:
Disney aura t'il les moyens de continuer à "porter" l'urbanisation de Marne la Vallée? Les institutions locales devront elles baisser la pression fiscale ou Bercy fera-t'il de nouveaux cadeaux sur le dos des habitants?
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Val d’Europe :Le Conseil Communautaire aura lieu Jeudi 10 novembre 2016 à Bailly Romainvilliers

Val d’Europe :Le Conseil Communautaire aura lieu Jeudi 10 novembre 2016 à Bailly Romainvilliers | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it
Le prochain Conseil Communautaire de Val d'Europe agglomération aura lieu jeudi 10 novembre 2016 à la salle du conseil, mairie de Bailly-Romainvilliers  51, rue de Paris à 20h30.
Gérard Barbier's insight:
A noter ça bouge pour la zac de Coupvray.
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Grand Paris Express : dans le vif du déblais

Grand Paris Express : dans le vif du déblais | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it

C’est un chantier sans précédent en Ile-de-France qui a démarré cet été. Jugez plutôt : d’ici à 2030, il s’agit de construire quatre nouvelles lignes de métro autour de Paris et d’en prolonger deux, sur 200 kilomètres, l’équivalent du total du tracé actuel, dont 90% en sous-terrain. Le projet du Grand Paris Express prévoit 68 nouvelles gares, certaines profondes de 50 mètres. Bref, il faudra creuser, beaucoup. Donc extraire des tonnes de déblais, quelque 43 millions en dix ans. Du jamais-vu en si peu de temps. Que faire de cette montagne de terres, qui va augmenter de 10% à 20% la quantité de déchets du bâtiment et des travaux publics produite chaque année dans la région ? Un casse-tête que la Société du Grand Paris (SGP), l’établissement public maître d’ouvrage, promet de résoudre au mieux. «La première question qui nous a été posée quand nous avons fait les réunions publiques est "comment allez-vous évacuer tous ces déblais, va-t-il y avoir des tas de camions sous nos fenêtres ?" Nous nous sommes dit qu’il faudrait absolument en transporter un maximum par voie ferroviaire ou fluviale», se souvient Frédéric Willemin, directeur de l’ingénierie environnementale à la SGP. Les tunneliers, ces machines qui sortiront la moitié du tonnage total du chantier, seront placés de façon à ce que les terres extraites aillent directement dans des barges. La SGP crée cinq plateformes fluviales avec Ports de Paris et Canaux de Paris et une plateforme ferroviaire, dans l’espoir d’évacuer un tiers à 50% des déblais par ces moyens. Malgré les efforts, la majeure partie sera donc évacuée par camions, car les chantiers des gares ou des 200 puits d’accès aux tunnels (sorties de secours) seront dispersés et loin de ces plateformes. «Vrai potentiel» Ensuite, les terres seront suivies à la trace grâce à un outil informatique conçu par la SGP permettant de savoir à tout moment où le camion se trouve et ce qu’il contient. Il ne s’agit pourtant pas de matières dangereuses : «Seuls 1% à 2% des déblais de chantier du Grand Paris Express seront pollués au fioul ou aux métaux lourds en raison de l’activité industrielle passée sur tel ou tel terrain, assure Willemin. Ce qui fera tout de même quelques centaines de milliers de tonnes considérées comme des déchets pollués et traitées en conséquence.» Et les dizaines de millions d’autres tonnes de terre, non polluées, elles ? Même propres, la réglementation les considère comme des déchets dès leur sortie du chantier. «C’est dommage car elles représentent un vrai potentiel», regrette Willemin. Plutôt que de les envoyer dans des installations de stockage de déchets, la SGP s’est engagée à valoriser 70% des terres excavées sur ses chantiers. Inconvénient : comme le sous-sol francilien est très varié, les terres excavées seront très hétérogènes, qu’il s’agisse de leur granulométrie (sable, cailloux…) ou de leur composition chimique. Environ 20%, par exemple, seront chargées en sulfates. Qu’en faire ? «On pourrait les utiliser pour remblayer les carrières de gypse de la région, qui servent à faire du plâtre et dont la composition est proche. Les entreprises Placoplatre, Siniat et Knauf sont intéressées», avance Willemin. La SGP planche aussi sur plusieurs projets d’aménagements de parcs urbains. Celui de Sempin, à Chelles (Seine-et-Marne) et Montfermeil (Seine-Saint-Denis), a été signé. Il «ressuscitera» un million de tonnes de déblais de la ligne 16 excavés à proximité. «Nous proposons de financer les travaux de terrassement. La collectivité y gagne et nous aussi, car cela nous coûtera moins cher que s’il fallait envoyer les terres dans un site de stockage lointain», assure le responsable de la SGP. «Perspectives» Autre piste, la «valorisation matière», transformation des déblais en matériaux pour la fabrication de terre crue, ciment, plâtre, sable pour béton, briques (lire ci-contre)… «Il y a là des perspectives, mais les filières doivent se mettre en place, admet Willemin. Nous espérons qu’en amenant sur le marché un matériau nouveau, cela stimulera les chercheurs, architectes, industriels. Par exemple, les cimentiers ont besoin de calcaire, nous regardons avec eux si nos terres peuvent leur servir. Les quantités ne sont pas encore colossales, mais cela participerait à l’économie circulaire.» Pour ces acteurs potentiels, la SGP a mis en ligne un «catalogue des solutions de valorisation» des déblais. Et lancé fin octobre avec la région et l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie un «appel à projets innovants». Ouvert aux grands groupes comme aux PME, start-up ou associations, il doit permettre de tester «de bonnes idées concrètes» in situ et dès 2017. La SGP serait par exemple preneuse d’une méthode permettant d’avoir une idée précise de la composition des déblais, donc de leur destination, sans devoir attendre de longues analyses : un tunnelier en extrait 2 000 tonnes par jour, mieux vaut pouvoir les évacuer vite. Les intéressés ont jusqu’au 12 décembre pour candidater.


Via Thomas Hantz
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Documents d'urbanisme et réforme territoriale : les sénateurs apportent leurs retouches à travers le Plec - Localtis.info - Caisse des Dépôts

Documents d'urbanisme et réforme territoriale : les sénateurs apportent leurs retouches à travers le Plec - Localtis.info - Caisse des Dépôts | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it
Maintien de la minorité de blocage dans les processus de fusion de PLU communaux au sein d'EPCI au-delà du 24 mars 2017, modification du code de l'urbanisme pour maintenir une certaine continuité
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Bilan 2016 sur le développement du Val d'Europe - Partie 2-2

Bilan 2016 sur le développement du Val d'Europe - Partie 2-2 | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it

Bilan 2016 sur le développement du Val d'Europe - Partie 2-2 - Nouveau à Disneyland Paris

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Bilan 2016 sur le développement du Val d'Europe - Partie 1

Bilan 2016 sur le développement du Val d'Europe - Partie 1 | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it
Bilan 2016 sur le développement du Val d'Europe - Partie 1 - Nouveau à Disneyland Paris
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Le spectre du “passer outre” préfectoral plane sur les nouvelles intercommunalités

Dernière ligne droite pour les intercommunalités. Les nouveaux périmètres intercommunaux doivent entrer en vigueur le 1er janvier prochain. Selon les premiers résultats d’une enquête de l’Assemblée des communautés de France (ADCF) et de Mairie-conseils, présentés jeudi 15 septembre, environ 80 % des projets de fusion ont, à ce jour, été approuvés par les conseils municipaux concernés.

Dans près d’un cas sur cinq, en revanche, les projets inscrits dans les nouveaux schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI) ont été rejetés. Dans ce cas, “les répondants à l’enquête s’attendent majoritairement à l’usage de la procédure du passer outre par le préfet (environ 3 cas sur 4)”, précise l’ADCF.

Respect du seuil légal

Ce dispositif, prévu par la loi NOTRe du 7 août 2015 (portant nouvelle organisation territoriale de la République), autorise en effet le préfet à prendre un arrêté définitif de périmètre malgré le refus des conseils municipaux. Et ce pour respecter les obligations légales relatives au seuil démographique nécessaire à la constitution des intercommunalités, soit 15 000 habitants.

“Sur les problèmes de fusion, nous demandons à l’État d’être facilitateur et conseilleur plutôt que tatillon sur le contrôle de la légalité”, souligne Loïc Cauret, président délégué de l’Assemblée des communautés de France.

Pour respecter le seuil démographique et éviter les disparités de tailles entre les intercommunalités, “les préfets procèdent même, dans certains cas, par dissolution, précise Nicolas Portier, délégué général de l’Assemblée des communautés de France. On en dénombrait 50 dans les premières études, au mois de mars. Il faut éviter ce genre de procédé. La fusion est une procédure beaucoup plus protectrice, progressive et équilibrée”.

Nouvelle saisine

Pour respecter les échéances, les commissions départementales de coopération intercommunale (CDCI) se voient désormais saisies des projets refusés par les conseils municipaux. Soit pour avis conforme, si le projet de périmètre diffère des mesures inscrites dans le SDCI, soit pour avis simple, si le projet de périmètre est conforme à ce schéma. Au sein de ces CDCI, les élus ont également la possibilité de modifier le futur périmètre à la majorité de deux tiers des membres, le tout dans un délai d’un mois. 

Quoi qu’il en soit, le préfet devra prendre l’arrêté définitif de périmètre au plus tard le 31 décembre 2016. Le spectre du “passer outre” plane donc sur les nouveaux périmètres intercommunaux, quand bien même le gouvernement indiquait vouloir l’éviter et agir avec souplesse [cliquez ici pour consulter notre interview de la secrétaire d’État chargée des Collectivités territoriales, Estelle Grelier].

Via Sylvain Rotillon
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Contournement de l’A4 : le maire de Bailly dégaine un drone contre l’Etat et la Sanef

Contournement de l’A4 : le maire de Bailly dégaine un drone contre l’Etat et la Sanef | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it
« L’Etat et la Sanef mentent », tempête Arnaud De Belenet (LR). Le maire de Bailly-Romainvilliers et vice-président du conseil départemental e
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Arrêté du 16 septembre 2016 pris en application de l'article 52 de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques | Legifrance

Arrêté du 16 septembre 2016 pris en application de l'article 52 de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques | Legifrance | Coupvray bouge et témoigne | Scoop.it
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