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Deux nouveaux Grands Sites de France labellisés

Le ministère de l'Ecologie a labellisé "Grand Site de France" le Puy Mary, Volcan du Cantal et a étendu la labellisation de la Pointe du Raz en Bretagne à la Pointe du Van, la côte sud-ouest du Cap Sizun et toute la côte nord.
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2013, année de la transition énergétique pour Batho

2013, année de la transition énergétique pour Batho | Institutionnels | Scoop.it
2013 sera "l'année de la transition énergétique", visant à réduire la dépendance du pays à l'égard du pétrole et du nucléaire, grâce au débat national engagé par le gouvernement, a estimé lundi la ministre de l'Ecologie et de l'Energie, Delphine...
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Déchets électroniques : l'éco-participation continue en 2013

Déchets électroniques : l'éco-participation continue en 2013 | Institutionnels | Scoop.it
La menace d'une non-reconduction de l'éco-participation fixe est levée.
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Un petit bond en avant dans l’information sur la pollution de l’air en Chine

Un petit bond en avant dans l’information sur la pollution de l’air en Chine | Institutionnels | Scoop.it
A partir du 1er janvier 2013, des informations officielles en temps réel sur la qualité de l’air et la pollution aux particules fines seront diffusées dans 74 grandes villes.
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MANIFESTO FOR A RESOURCE-EFFICIENT EUROPE

MANIFESTO FOR A RESOURCE-EFFICIENT EUROPE | Institutionnels | Scoop.it
European Commission MEMO Brussels, 17 December 2012 In a world with growing pressures on resources and the environment, the EU has no choice but to go for the transition to a resource-efficient and ultimately regenerative circular economy.
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Environment: €40 million for innovations in water

Environment: €40 million for innovations in water | Institutionnels | Scoop.it
European Commission Press release Brussels, 18 December 2012 An important step was taken today in developing solutions for the major challenges Europe faces in managing water.
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Loi sur la participation du public : une avancée pour les droits des citoyens

Le premier projet de loi défendu par la Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, Delphine BATHO, a été promulgué et vient d'être publié au Journal Officiel, ce jour.
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Stéphane Le Foll installe le comité de suivi de la réforme de la PAC

Stéphane Le Foll installe le comité de suivi de la réforme de la PAC | Institutionnels | Scoop.it
Lors de l’installation du comité de suivi de la réforme de la PAC le 7 septembre, le ministre de l’agriculture Stéphane Le Foll a exposé les axes de la position de la France au stade actuel des négociations.
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Monétarisation des biens, services et impacts environnementaux

La troisième édition du séminaire sur la monétarisation des biens et services environnementaux s'est tenue le 13 décembre 2012 à la Défense, à l'initiative de la sous-direction ERNR.
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Reporting RSE : un projet d'arrêté sur les organismes tiers indépendants en consultation

Une consultation du public est ouverte du 21 décembre au 21 janvier 2013 sur le projet d'arrêté déterminant les modalités de la vérification par les organismes tiers indépendants du reporting RSE des sociétés.
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Les clauses sociales progressent dans les marchés de l'Etat : bilan 2008-2011

La Maison de l'Emploi de Paris a récemment publié pour le Service des Achats de l'Etat le « bilan cumulé de la période 2008-2011 de la mise en œuvre des clauses sociales dans les marchés publics des administrations centrales de l'Etat ».
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Innovation dans le secteur de l'eau : la Commission européenne débloque 40 millions d'euros

Quarante millions d'euros "destinés à financer la recherche seront disponibles en 2013" pour soutenir des projets concourant aux objectifs du partenariat d'innovation européen (PIE) dans le domaine de l'eau, dans le cadre d'un appel à proposition...
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Simplification des normes : l'environnement aussi !

Simplification des normes : l'environnement aussi ! | Institutionnels | Scoop.it
A l'occasion du premier comité interministériel pour la modernisation de l'action publique, Jean-Marc Ayrault a pointé la complexité du droit de l'environnement et confirmé l'organisation d'états généraux au printemps prochain.
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Un guide Amorce/ADEME sur la TVA et la gestion des déchets par les collectivités

Un guide Amorce/ADEME sur la TVA et la gestion des déchets par les collectivités | Institutionnels | Scoop.it
L'association Amorce et l'ADEME publie conjointement un guide destiné aux collectivités pour éclaircir le rôle de la TVA dans la gestion des déchets.
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Energie : à la recherche des ressources cachées de Paris

Chaleur de data centers, des fournils de boulangerie, fraîcheur des carrières, énergie cinétique des piétons, etc. : pour identifier des possibilités de valorisation de ses ressources cachées, la Ville de Paris lance un appel à contribution.
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Taxe sur le nucléaire : une centrale met la clé sous la porte

Taxe sur le nucléaire : une centrale met la clé sous la porte | Institutionnels | Scoop.it
Les exploitants de la centrale de Garoña optent pour un arrêt anticipé afin d’échapper au nouvel impôt sur les combustibles usagés. La mesure votée par le parlement obligera le parc nucléaire espagnol à verser 300 millions d’euros chaque année.
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Les premières chartes des parcs nationaux approuvées

Les premières chartes des parcs nationaux approuvées | Institutionnels | Scoop.it
Les décrets validant les chartes des parcs nationaux des Écrins, du Mercantour et des Pyrénées ont été signés le 30 décembre 2012 par Dephine Batho, ministre de l'Ecologie, du Développement durable et de Energie.
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Environment: New rules on cleaner fuels for shipping will deliver benefits for people's health

Environment: New rules on cleaner fuels for shipping will deliver benefits for people's health | Institutionnels | Scoop.it
European Commission Press release Brussels, 17 December 2012 New environmental rules on marine fuels, entering into force today, will substantially reduce air pollution and its impacts on human health.
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Comment déduire des impôts ses dons aux associations?

Comment déduire des impôts ses dons aux associations? | Institutionnels | Scoop.it
Si vous donnez de l'argent à des associations, vous avez droit à une réduction d'impôt. Youphil.com vous indique la marche à suivre.
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BPI et attentes du monde associatif

BPI et attentes du monde associatif | Institutionnels | Scoop.it
 Communiqué de la CPCA (Conférence permanente des coordinations associatives) Jeudi 29 novembre, l’Assemblée nationale a voté le projet de loi portant création de la Banque Publique d’Investissement (BPI).
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3 000 EMPLOIS D'AVENIR créés en Ile-de-France dans l'économie sociale et solidaire

Grâce à la convention d'engagement signée hier, pour trois ans, par le ministre délégué à l'Economie sociale et solidaire, Benoît Hamon, la chambre régionale de l'économie sociale (Cress) et l'assurance Macif, trois mille nouveaux emplois d'avenir...
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Une stratégie européenne pour répondre aux enjeux de l'agriculture et de la sécurité alimentaire face au changement climatique

Une stratégie européenne pour répondre aux enjeux de l'agriculture et de la sécurité alimentaire face au changement climatique | Institutionnels | Scoop.it
Les orientations stratégiques de recherche de l'initiative de programmation conjointe sur l'agriculture, la sécurité alimentaire et le changement climatique (FACCE-JPI, dirigée conjointement par l'Inra et le BBSRC) définissent les priorités (...)...
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Reach : 54 substances ajoutées à la liste candidate

Reach : 54 substances ajoutées à la liste candidate | Institutionnels | Scoop.it
L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) a annoncé le 19 décembre l'ajout de 54 nouvelles substances extrêmement préoccupantes (SVHC) à la liste des substances candidates à l'autorisation au titre du règlement Reach.
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Biodiversité : 22 projets reconnus SNB en 2012

Le comité de suivi de la Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) a attribué le statut "d'engagement reconnu SNB" à 22 projets en faveur de la biodiversité portés par 23 acteurs volontaires,"très différents par leur taille, leur statut...
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Les prémices d'une loi pour la formation des Scop

Les prémices d'une loi pour la formation des Scop | Institutionnels | Scoop.it
Benoit Hamon, Ministre délégué chargé de l'Economie Sociale et Solidaire, en partenariat avec l'Ap2E (Agir pour une Economie Equitable) ont travaillé sur une proposition de loi portant sur un droit de préemption pour les salariés des entreprises en...
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