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Communiqué: La numérisation des œuvres du domaine public doit permettre leur libre accès à tous | ADBU, l’association des directeurs et des personnels de direction des bibliothèques universitaires

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Communiqué: La numérisation des œuvres du domaine public doit permettre leur libre accès à tous

 

L’annonce, le 15 janvier 2013, par le Ministère de la Culture et de la Communication, d’accords entre la BnF et trois sociétés, conclus dans le cadre d’un appel à partenariat public-privé lancé le 5 juillet 2011, suscite interrogations et désapprobations[1].

Avec la société ProQuest, il s’agit de 70 000 livres imprimés du 15e au 17e siècles qui, hormis 3 500 titres mis immédiatement en ligne, ne seraient accessibles sur Gallica dans leur totalité qu’au bout de 10 ans. Avec les sociétés Believe Digital et Memnon Archiving Services est prévue la numérisation de 200 000 disques en vinyle de 78 et 33 tours qui seraient rendus accessibles « sur les principales plates-formes de distribution musicale numérique ».

Sur le plan commercial, le partenariat conclu avec Proquest apparaît équilibré : financement public-privé pour une exploitation privée de 10 ans (mais semble-t-il exclusive) puis un accès public. Il s’agit en somme d’une concession de service public, auquel se voit contrainte la BnF qui, après 5 ans de RGPP, continue de subir d’importantes restrictions budgétaires cette année encore.

On déplore néanmoins que s’agissant d’œuvres du domaine public, un accord plus favorable au contribuable n’ait pu voir le jour : un périmètre semblable à celui négocié avec ProQuest dans le cadre des licences nationales pour Early English Books Online (tous les établissements publics français ayant des missions d’enseignement supérieur et/ou de recherche, les établissements d’enseignement supérieur privés, les bibliothèques publiques, les bibliothèques du réseau culturel français à l’étranger) aurait dû pouvoir être défendu ; il laissait l’opportunité à ProQuest de commercialiser les œuvres numérisées auprès d’organismes privés français et à l’étranger, au lieu qu’on attend, avec le partenariat signé, que les bibliothèques françaises, universitaires et de lecture publique, permettent à ProQuest, par leurs abonnements, de rentrer dans ses fonds. Or cette éventualité est improbable au vu du contexte budgétaire actuel et de l’inflation des coûts de la documentation électronique commerciale, et par ailleurs, déséquilibrerait résolument le PPP concerné en accroissant encore la part publique de son financement. Les chercheurs français intéressés par ces fonds devront donc pendant 10 ans continuer à se rendre à la BnF, sans pouvoir disposer d’une copie numérique de travail du fait des clauses d’exclusivité.

Concernant l’accord avec Believe Digital et Memnon Archiving Services, le communiqué du Ministère de la Culture et de la Communication est très allusif, et il est difficile d’y voir clair, les contrats de partenariat n’ayant pas été rendus publics, ce qui laisse dans l’ombre bien des interrogations, notamment quant au cahier des charges de la numérisation et de l’indexation des métadonnées. Cette opacité n’est pas sans rappeler celle qui prévalut lors de l’accord entre Google et la Bibliothèque municipale de Lyon. Elle n’est pas acceptable.

Sur le plan déontologique, l’ADBU condamne fermement ces accords, qui, s’ils n’apparaissent pas, commercialement, aussi scandaleux que les dispositions portant sur la numérisation des œuvres indisponibles, entravent, même temporairement, la libre circulation sur les réseaux d’œuvres du domaine public, et nuisent à la diffusion de l’information et de la culture, qui sont l’ADN des bibliothèques publiques, et la base de la recherche. Ainsi que l’a maintes fois rappelé Robert Darnton, historien du livre et directeur de la bibliothèque universitaire d’Harvard, l’acquisition et la conservation sur plusieurs siècles de documents de toute sorte constitue pour la communauté un investissement financier tel qu’il justifie un financement public de la numérisation, marginal au regard des coûts antérieurement supportés au nom d’idéaux qui restent plus que jamais d’actualité.

 

C’est pourquoi l’ADBU exige en complément de la prise de position portée par l’IABD :

- la publication immédiate des contrats de partenariat concernés. À défaut, la CADA sera saisie ;

- que soit mis fin à la cure d’austérité subie depuis plus de 5 ans par la BnF, au point que sont aujourd’hui menacées ses missions de service public à destination du monde de l’enseignement supérieur et de la recherche : arrêt programmé de la redistribution du 2ème exemplaire du dépôt légal éditeur, sans mesures compensatoires pour le réseau des bibliothèques concernées ;

- que les questions relatives au droit de la propriété intellectuelle, que ce soit dans le  domaine analogique ou numérique, fasse l’objet d’un pilotage interministériel, notamment entre Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et Ministère de la Culture et de la Communication, ce dernier ayant abandonné toute ambition en termes de lecture publique, au profit d’une seule politique de soutien à l’édition, trop souvent défavorable au monde de la recherche et à la libre diffusion des connaissances ;

- que soit rapidement mis en place un comité de réflexion visant à brève échéance une remise à plat des modalités de financement de la numérisation des œuvres du domaine public.

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Babel Web : yotta, zetta, exa, péta... et les autres
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Bibliothèques, rangez vos clés | Enssib

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Bibliothèques, rangez vos clés http://t.co/FWXmS2oDal #enssib #droitdauteur #numerisation”
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20 minutes - Un trésor bientôt numérisé - Geneve

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Les quelque 150 000 ouvrages de la Fondation Bodmer à Cologny (GE), une des plus grandes bibliothèques privées du monde, vont être numérisés et placés sur Internet.
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Brésil: la e-bibliothèque Nuvem de livros s'étend aux pays hispaniques | Natalia RAMOS | Internet

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Lancée avec succès au Brésil fin 2012, la bibliothèque numérique «Nuage de livres» (Nuvem de livros), déjà dotée de 11 000 ouvrages de référence, veut à présent...
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La bibliothèque Gallica fait peau neuve sur Android ! - FrAndroid

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Les amoureux des livres connaissent bien Gallica, cette bibliothèque en ligne permettant d’accéder à des milliers d’ouvrages issus des collections de la BnF et numérisés par ses soins.
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BnF : Des mesures tarifaires compensatoires financent l'Open licence

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Qui va payer la facture du passage aux licences ouvertes ?
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PNB et le prêt numérique critiqués par l’IGB |

PNB et le prêt numérique critiqués par l’IGB | | Bibliothèques numériques | Scoop.it

Via Alice Stardust
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Métiers du livre Aix's curator insight, December 19, 2013 12:50 AM

Un billet intéressant qui revient sur les critiques portées au PNB.

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Registre ReLIRE : patrimonial et respectueux de la constitution ?

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Qui peut répéter rapidement et plusieurs fois anticonstitutionnellement ?
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Près de 14.000 archives d'Albert Einstein bientôt numérisées

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Eureka !
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Enquête paneuropéenne sur les usages des TIC en bibliothèque publique | Enssib

Enquête paneuropéenne sur les usages des TIC en bibliothèque publique | Enssib | Bibliothèques numériques | Scoop.it
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Florian Junior Lebrun's curator insight, December 5, 2013 10:49 AM

Enquête sur les usages des tic dans les bibliotheques publiques ainsi que sur les perceptions des utilisateurs, bibliothéquaires comme "clients".

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La vie des BibliothèqueS

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Collecte des informations diverses sur le milieu des bibliothèques
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Europeana publie sa première application iPad gratuite

Europeana publie sa première application iPad gratuite | Bibliothèques numériques | Scoop.it
Le 4 juin 2013, la bibliothèque numérique européenne a annoncé le lancement de sa première application iPad gratuite.

Via Clic France
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Florian Junior Lebrun's curator insight, December 5, 2013 10:51 AM

La bibliotheque numérique européenne s'empare de la tablette numérique. Une preuve évidente de l'adaptation des bibliotheques face aux nouveaux outils numeriques.

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Ouverture de la Deutsche Digitale Bibliothek – Biliothèque numérique allemande | IDBOOX

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La Bibliothèque nationale Allemande ouvre son portail dédié au numérique, baptisé : Deutsche Digitale Bibliothek (DDB). Des milliers de livres numériques,
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Rapport Lescure : L'offre numérique en bibliothèque n'est pas à la hauteur - Localtis.info un service Caisse des Dépôts

Le rapport sur L'acte 2 de l'exception culturelle : contributions aux politiques culturelles à l'ère numérique ne se penche pas seulement sur le sort de l'Hadopi ou sur l'hypothèse d'une taxation
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Le rapport de Pierre Lescure sur "L'acte 2 de l'exception culturelle : contributions aux politiques culturelles à l'ère numérique" ne se penche pas seulement sur le sort de l'Hadopi ou sur l'hypothèse d'une taxation des smartphones. De façon moins médiatique, il s'intéresse aussi à la question de la numérisation des bibliothèques publiques (fiche A13 du rapport, pages 185 à 193). Avec un constat sans appel : "L'offre numérique en bibliothèque, aujourd'hui très peu développée, n'est pas à la hauteur des missions de ces institutions et des attentes du public."

La France à la traîne

Selon le rapport, 1% seulement des bibliothèques françaises (et 4% des bibliothèques de niveau 1) disposent aujourd'hui d'un fonds de livres numériques. Or un rapport de l'Idate (Institut de l'audiovisuel et des télécommunications en Europe) indique que la part des grandes bibliothèques proposant une forme de prêt numérique s'élève, en 2012, à 100% des grandes bibliothèques suédoises, environ 75% des grandes bibliothèques nord-américaines, environ 71% des grandes bibliothèques de Grande-Bretagne et environ 16% des grandes bibliothèques allemandes.
La mission explique cette défaillance française par le fait que "le 'prêt numérique' se heurte à l'absence de cadre juridique adapté : la licence légale instaurée par la loi du 18 juin 2003 ne s'applique qu'au prêt de livres imprimés et aucun accord global n'a été conclu avec les représentants des auteurs et des éditeurs". Une autre raison réside dans la crainte des ayants droit et des distributeurs physiques face au brouillage que l'offre numérique induit entre le circuit commercial et le prêt en bibliothèque. La numérisation remet en effet en cause deux principes de base du prêt physique : la logique d'exclusivité et non simultanéité du prêt.
Faute d'offre et face à l'hétérogénéité des modèles économiques et des dispositifs techniques utilisés, "les bibliothèques peinent à proposer à leurs usagers une offre numérique large, variée et cohérente", ce qui place la France dans une situation de "retard manifeste sur les pays comparables".

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Florian Junior Lebrun's curator insight, December 5, 2013 10:53 AM

Rapport sur l'usage des tic et des technologies numériques qui montre que de trop nombreuses bibliotheques ne sont pas assez évoluées technologiquement parlant. Il est utile d'avoir plusieurs visions sur l'impact de nouvelles technologies sur les bibliotheques.

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La BDIC rénove sa bibliothèque numérique | Archimag

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La Bibliothèque de documentation internationale contemporaine s'apprête à lancer une nouvelle bibliothèque numérique. Deux sites de consultation seront dévoilés à l'automne 2014.
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Les archives numérisées de la Révolution Française | Enssib

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Béziers : la culture occitane intègre la bibliothèque nationale de France

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La médiathèque “Occitanica” intègre la bibliothèque numérique. Une véritable reconnaissance pour le Cirdoc... et pour la culture occitane.   Marcel Mateu, le président du centre...
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La British Library, le copyright et l'archivage de sites internet

La British Library, le copyright et l'archivage de sites internet | Bibliothèques numériques | Scoop.it
Faire d'une bonne idée une triste réalité
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Depuis plusieurs mois maintenant, la British Library s'est lancée dans l'archivage de toutes les parutions numériques du Royaume de Sa Majesté. Les six plus importants établissements du pays se sont mis à inventorier et stocker les documents, pour arriver à la constitution d'un stock d'archives numériques officielles. Et pour ce faire, les titres de presse devaient faire parvenir leur édition.

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Le gouvernement argentin crée des archives ouvertes nationales

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Rejoignant le mouvement international en faveur de l’open access, l’Argentine a annoncé la création d’un dépôt national en archive ouverte pour toutes les
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Numérisation des livres : l’exemple de la Norvège - Geeks and Com'

Numérisation des livres : l’exemple de la Norvège - Geeks and Com' | Bibliothèques numériques | Scoop.it
La Norvège adopte un comportement proactif par rapport à la littérature et la culture en lançant une vaste opération de numérisation de ses livres.
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Numérisation : 3,7 millions € du CNL pour le registre ReLIRE

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Et le ministère qui les avait oubliés... Heureusement que l'on a des amis qui savent compter
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Etude : Evaluer les usages des TIC en bibliothèque

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Étude de marché ? nooon
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Florian Junior Lebrun's curator insight, December 5, 2013 10:58 AM

Etude sur l'impact des tic dans les bibliotheques publiques sur leur utilisateurs. Ce rapport montre une plus grande interactivité entre les utilisateurs grace à ces nouvelles technologies.

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Lantern : archives numériques retraçant l'histoire des médias

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Films, TV et Radio à travers plus de 800.000 pages de magazines
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Quand votre écran devient scriptorium... | Thot Cursus

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Une grande idée que celle de rendre accessibles des manuscrits médiévaux en provenance d'une soixantaine d'établissements français.
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Lambert Savigneux's curator insight, June 21, 2013 12:17 AM

le web savant et érudit existe aussi et révèle la grandeur du rendre visible

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Le groupe Califa lance officiellement la bibliothèque Enki

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Plateforme web dédiée au prêt d'ebooks californien
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Le patrimoine littéraire de Gallica à disposition de tous - Le Blog Généalogie - Toute l'actualité de la généalogie - GeneaNet

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